Brevet : EP0592565 - MOTEUR A DEUX TEMPS POLYCYLINDRIQUE

image notice

Titre

MOTEUR A DEUX TEMPS POLYCYLINDRIQUE

N° et date de publication de la demande

EP0592565 - 20/04/1994

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP92915002.7 - 01/07/1992

N° et date de priorité

AUPK696591 - 02/07/1991

Abrégé

Un bloc-cylindre (9) d'un moteur à deux temps comprend des orifices d'échappement (14) commandés par des soupapes de puissance (non indiquées) qui tournent sur un axe s'étendant longitudinalement par rapport au bloc (9). Le long de cet axe, le bloc (9) comprend une multiplicité d'évidements alignés dans lesquels sont situés des éléments d'appui (24) pour les soupapes de puissance. Des passages (25) ménagés dans chaque élément d'appui (24) sont alignés de manière axiale, et ces éléments (24) sont retenus fixes dans les évidements alignés par l'assemblage du collecteur d'échappement (16). Des manchons de raccordement, placés sur les soupapes, sont reçus dans les passages (25) et accouplés afin que les soupapes tournent de manière synchronisée.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

ORBITAL ENG PTY (ORBITAL ENGINE COMPANY PROPRIETARY LIMITED) - AU

Titulaire

ORBITAL ENGINE COMPANY (AUSTRALIA

Inventeur

SAYER CHRISTOPHER NEVILLE FRAN (SAYER, CHRISTOPHER, NEVILLE, FRANCIS) - AU

Mandataire

JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 784385882

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

07/02/1996

Remise de traduction du brevet

15/05/1996 (BOPI 1996-20)

Date de constatation de déchéance

  • 29/03/2002 (BOPI 2002-13)

Dernière annuité payée

11/07/2000

Quantième- N° de l'annuité payée

9

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 18/10/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 18/10/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 18/10/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 18/10/2024
Je donne mon avis