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Brevet : EP0589158 - Serrure commandable à distance, en particulier pour des portières de véhicule a...
Titre
Serrure commandable à distance, en particulier pour des portières de véhicule automobile
N° et date de publication de la demande
EP0589158 - 30/03/1994
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP93110812.0 - 07/07/1993
N° et date de priorité
DE4228233 - 25/08/1992 ; DE4240013 - 27/11/1992
Classification CIB
E05B 47/06 ; E05B 49/00 ; E05B 65/12 ; E05B 65/20 ; E05B 65/32 ; E05B 65/36 ; G07C 9/00
Classification CPC
E05B 77/12 ; E05B 77/26 ; E05B 77/28 ; E05B 77/30 ; E05B 81/08 ; E05B 81/14 ; E05B 85/01 ; E05B 85/243 ; G07C 9/00182 ; G07C2009/00793
Famille de brevets
Abrégé
Serrure actionnable à distance, destinée en particulier aux portières de véhicules automobiles, comportant un émetteur (18) portable et un dispositif récepteur fixe (17) qui transforme en ordres de commutation les signaux admissibles émis par l'émetteur (18). La serrure comporte un loquet (2) coopérant avec un écrou de fermeture (3) ou similaire et qui est bloqué par un cliquet (5) dans une position de verrouillage. Une manette (prise intérieure de portière 7, prise extérieure de portière 8) est reliée par un conduit électrique (section de conduit 9, 10) à un servomoteur (14) qui, lorsque la manette (prise intérieure de portière 7, prise extérieure de portière 8) est actionnée, déplace, avec un organe de réglage (15) déplaçable agissant sur le cliquet (5), ledit cliquet (5) dans sa position de déblocage, si un commutateur (microcommutateur 12, 13) placé dans le conduit électrique (section de conduit 9, 10) est mis en marche par un ordre de commutation correspondant du dispositif récepteur (17) ou d'un dispositif en liaison avec le dispositif récepteur (électronique de châssis centrale 11, commutateur 24).
INTERVENANTS
Déposant
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG (BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT) - DE
Titulaire
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGE
Inventeur
WOLF PETER (WOLF, PETER) - DE
SEESER GUENTER DR (SEESER, GUENTER, DR.) - DE
WEGGE MARTIN (WEGGE, MARTIN) - DE
SCHUECH SIEGMUND (SCHUECH, SIEGMUND) - DE
SCHACKMANN HORST (SCHACKMANN, HORST) - DE
WEISHAUPT WALTER (WEISHAUPT, WALTER) - DE
ECKRICH MICHAEL (ECKRICH, MICHAEL) - DE
WIMMER MANFRED (WIMMER, MANFRED) - DE
BAUER FRANZ (BAUER, FRANZ) - DE
LINDE HANSJUERGEN PROF DR (LINDE, HANSJUERGEN, PROF. DR.) - DE
FRITSCH MARTIN (FRITSCH, MARTIN) - DE
HUEBNER HORST (HUEBNER, HORST) - DE
MENZEL STEPHAN (MENZEL, STEPHAN) - DE
BUECHNER OLIVER (BUECHNER, OLIVER) - DE
PEMSEL ROLF (PEMSEL, ROLF) - DE
SCHNEIDER UDO (SCHNEIDER, UDO) - DE
HOHMANN CHRISTIAN (HOHMANN, CHRISTIAN) - DE
RITTER ANDREAS (RITTER, ANDREAS) - DE
HERBST FRANK (HERBST, FRANK) - DE
NEMMERT PETER (NEMMERT, PETER) - DE
STEGNER ACHIM (STEGNER, ACHIM) - DE
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Expiré
Délivrance
28/01/1998
Remise de traduction du brevet
06/03/1998 (BOPI 1998-10)
Dernière annuité payée
31/07/2012
Quantième- N° de l'annuité payée
20
