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Brevet : EP0582302 - Tube pour transport d'essence ayant une couche intérieure en résine contenant d...
Titre
Tube pour transport d'essence ayant une couche intérieure en résine contenant de la fluorine
N° et date de publication de la demande
EP0582302 - 09/02/1994
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP93112589.2 - 05/08/1993
N° et date de priorité
JP21151092 - 07/08/1992 ; JP21151192 - 07/08/1992 ; JP25172292 - 21/09/1992 ; JP25172392 - 21/09/1992
Classification CIB
Classification CPC
F16L 11/08 ; F16L 11/10 ; F16L 11/127 ; F16L2011/047 ; Y10S 138/03 ; F16L 11/08 ; F16L 11/10 ; F16L 11/127 ; F16L2011/047 ; Y10S 138/03
Famille de brevets
Abrégé
Cette invention concerne un tuyau souple de transport de combustible utilisé dans un système de conduite de carburant et qui comprend une couche intérieure (1) faite en résine à contenu de fluor, et une couche extérieure (2) faite en un matériau de caoutchouc et façonnée sur la surface extérieure de la couche intérieure. La couche extérieure a une épaisseur qui est de 5 à 30 fois celle de la couche intérieure.
INTERVENANTS
Déposant
TOKAI RUBBER IND LTD (TOKAI RUBBER INDUSTRIES, LTD.) - JP
Titulaire
TOKAI RUBBER INDUSTRIES, LTD.
Inventeur
KODAMA TSUTOMU (KODAMA, TSUTOMU) - JP
KATO KAZUHIRO (KATO, KAZUHIRO) - JP
Mandataire
GEVERS & ORES - IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
03/12/1997
Remise de traduction du brevet
06/02/1998 (BOPI 1998-06)
Date de constatation de déchéance
-
02/05/2011 (BOPI 2011-20)
Dernière annuité payée
14/08/2009
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
31/08/2010
