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Brevet : EP0573755 - Système isolant
Titre
Système isolant
N° et date de publication de la demande
EP0573755 - 15/12/1993
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP93105864.8 - 08/04/1993
N° et date de priorité
DE4219305 - 12/06/1992
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
On décrit un système isolant pour des canalisations (2) à intégrer dans une structure de plancher, qui en raison de sa structure particulière permet une intégration par déformation de tous les côtés, dans une isolation thermique et de bruits de chocs (5, 6).
INTERVENANTS
Déposant
MISSEL GMBH & CO E (E. MISSEL GMBH & CO.) - DE
Titulaire
E. MISSEL GMBH
Inventeur
SCHAEFER WOLFGANG (SCHAEFER, WOLFGANG) - DE
Mandataire
SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
19/06/1996
Remise de traduction du brevet
14/08/1996 (BOPI 1996-33)
Date de constatation de déchéance
-
30/12/2005 (BOPI 2005-52)
Dernière annuité payée
21/04/2004
Quantième- N° de l'annuité payée
12
