Brevet : EP0571165 - Reliure de feuilles perforées
Titre
Reliure de feuilles perforées
N° et date de publication de la demande
EP0571165 - 24/11/1993
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP93303804.4 - 17/05/1993
N° et date de priorité
GB9210553 - 18/05/1992
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
DE69306856T2 ; US5370489A ; EP0571165A1 ; ATE146726T1 ; GB2267460A
Abrégé
Un appareil, destiné à relier des blocs de feuilles perforées avec des éléments de reliure en fil métallique, comprend des moyens pour fournir une longueur prédéterminée d'éléments de reliure à un poste d'insertion (11), des moyens pour transporter un bloc (13) de feuilles perforées, avec un élément de reliure (15) introduit dans les perforations du bloc, du poste d'insertion au poste de reliure (23) et des moyens pour fermer l'élément de reliure, en reliant le bloc pour former un livre. Le poste d'insertion comprend des moyens pour maintenir l'élément de reliure dans une position prédéterminée par rapport à une plaque de guidage (45) contre laquelle le bord du bloc de feuilles voisin des perforations peut être engagé pour aligner les perforations avec les pointes de l'élément de reliure placé dans le poste d'insertion, de façon que le bloc puisse être déplacé aisément et manuellement dans une position dans laquelle les pointes de l'€élément de reliure traversent les perforations. La plaque de guidage s'étend, en utilisation, au moins partiellement dans l'élément de reliure et peut pivoter autour d'un axe pratiquement parallèle à l'axe de l'élément de reliure.
INTERVENANTS
Déposant
BURN JAMES INT LTD (JAMES BURN INTERNATIONAL LIMITED) - GB
Titulaire
JAMES BURN INTERNATIONAL LIMITED
Inventeur
BAGROSKY FRANK (BAGROSKY, FRANK) - US
Mandataire
CABINET GERMAIN ET MAUREAU - 12 RUE BOILEAU BP 6153 - 69466 LYON CEDEX 06 - FR - N° Siren : 387830045
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
27/12/1996
Remise de traduction du brevet
30/04/1997 (BOPI 1997-18)
Date de constatation de déchéance
-
31/01/2002 (BOPI 2002-05)
Dernière annuité payée
10/05/2000
Quantième- N° de l'annuité payée
8