Brevet : EP0571165 - Reliure de feuilles perforées

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Titre

Reliure de feuilles perforées

N° et date de publication de la demande

EP0571165 - 24/11/1993

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP93303804.4 - 17/05/1993

N° et date de priorité

GB9210553 - 18/05/1992

Classification CIB

B42B 5/10

Classification CPC

B42B 5/103 ; B42B 5/103

Abrégé

Un appareil, destiné à relier des blocs de feuilles perforées avec des éléments de reliure en fil métallique, comprend des moyens pour fournir une longueur prédéterminée d'éléments de reliure à un poste d'insertion (11), des moyens pour transporter un bloc (13) de feuilles perforées, avec un élément de reliure (15) introduit dans les perforations du bloc, du poste d'insertion au poste de reliure (23) et des moyens pour fermer l'élément de reliure, en reliant le bloc pour former un livre. Le poste d'insertion comprend des moyens pour maintenir l'élément de reliure dans une position prédéterminée par rapport à une plaque de guidage (45) contre laquelle le bord du bloc de feuilles voisin des perforations peut être engagé pour aligner les perforations avec les pointes de l'élément de reliure placé dans le poste d'insertion, de façon que le bloc puisse être déplacé aisément et manuellement dans une position dans laquelle les pointes de l'€élément de reliure traversent les perforations. La plaque de guidage s'étend, en utilisation, au moins partiellement dans l'élément de reliure et peut pivoter autour d'un axe pratiquement parallèle à l'axe de l'élément de reliure.

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INTERVENANTS

Déposant

BURN JAMES INT LTD (JAMES BURN INTERNATIONAL LIMITED) - GB

Titulaire

JAMES BURN INTERNATIONAL LIMITED

Inventeur

BAGROSKY FRANK (BAGROSKY, FRANK) - US

Mandataire

CABINET GERMAIN ET MAUREAU - 12 RUE BOILEAU BP 6153 - 69466 LYON CEDEX 06 - FR - N° Siren : 387830045

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

27/12/1996

Remise de traduction du brevet

30/04/1997 (BOPI 1997-18)

Date de constatation de déchéance

  • 31/01/2002 (BOPI 2002-05)

Dernière annuité payée

10/05/2000

Quantième- N° de l'annuité payée

8

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