Brevet : EP0561545 - Fermeture pour récipients
Titre
Fermeture pour récipients
N° et date de publication de la demande
EP0561545 - 22/09/1993
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP93301773.3 - 09/03/1993
N° et date de priorité
GB9205375 - 12/03/1992
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
SG50429A1 ; HK1000205A1 ; JPH068953A ; US5356020A ; ES2082591T3 ; AU3519193A ; ZA931710B ; DK0561545T3 ; DE69301047T2 ; ATE131793T1 ; EP0561545A1 ; GR3019010T3
Abrégé
L'invention décrit une fermeture pour réceptacle, moulée à partir d'une matière plastique et comprenant une couronne (2), une jupe annulaire (3) qui prolonge la couronne vers le bas, et munie d'un filetage sur sa surface interne et une bague d'inviolabilité (6) reliée à l'extrémité de la jupe, qui est opposée à la couronne, par une série de pontets frangibles (5), qui s'étendent sur un espace axial entre la bague et la jupe ou par une bande de matière, munie d'une ligne d'affaiblissement périphérique. Ladite bague (6) possède, le long de sa surface interne, plusieurs protubérances (11) qui dépassent vers l'intérieur, chaque protubérance ayant une surface de butée (12) qui fait face à la couronne, mais avec une légère inclinaison radiale, vers l'intérieur et vers le bas et une surface de came (9a) tournée vers l'intérieur et dont l'inclinaison s'éloigne de la couronne; la surface de came, tournée vers l'intérieur, possède une partie arrondie à double courbure (9a, 9b), qui est inclinée vers le bas, par rapport à la couronne (2), et dans la direction du vissage, afin de contribuer à la mise en place de la fermeture.
INTERVENANTS
Déposant
METAL CLOSURES GROUP LTD (M C G CLOSURES LIMITED) - GB
Titulaire
M C G CLOSURES LIMITED
Inventeur
THOMPSON NIGEL (THOMPSON, NIGEL) - GB
Mandataire
CABINET CHAILLOT - 16-20 AVENUE DE L'AGENT SARRE BP 74 - 92703 COLOMBES CEDEX - FR - N° Siren : 333172930
STATUT EN FRANCE : Revoqué
Délivrance
20/12/1995
Remise de traduction du brevet
16/02/1996 (BOPI 1996-07)
Dernière annuité payée
12/03/1999
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2000