Brevet : EP0551276 - PANNEAU MODULAIRE EN MATERIAU SYNTHETIQUE EXPANDE DOTE DE CANNEAUX EN FORME DE ...
Titre
PANNEAU MODULAIRE EN MATERIAU SYNTHETIQUE EXPANDE DOTE DE CANNEAUX EN FORME DE "T" ECHELONNES LONGITUDINALEMENT RECEVANT DES MONTANTS EN BOIS EN FORME DE "T" UTILISES DANS LA CONSTRUCTION DE MURS
N° et date de publication de la demande
EP0551276 - 21/07/1993
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP91912365.3 - 08/07/1991
N° et date de priorité
PCT/EP9101270 - 08/07/1991
Classification CPC
Famille de brevets
US5333429A ; CA2090868A1 ; WO9301371A1 ; DE69128482T2 ; AU8100591A ; EP0551276A1
Abrégé
Un panneau composite (1) adapté notamment au domaine de la construction est doté d'un cadre (4) structurel en bois porteur de charge et formé par un corps parallelipipédique en matériau synthétique expansé ayant une épaisseur normalisée, une largeur normalisée modulaire et une hauteur adaptée à un usage particulier, lequel est conforme à la hauteur du plancher de l'immeuble à construire. Les panneaux présentent une pluralité de canaux longitudinaux s'étendant sur la totalité de la hauteur dudit panneau. Une série de canaux (2, 3) espacés et échelonnés uniformément dans le sens de ladite largeur et de ladite épaisseur du panneau sont ouverts sur la face adjacente de ce dernier et présentent une coupe transversale en forme de "T". Dans ces canaux ouverts s'adaptent des montants en bois (4) à coupe transversale en forme de "T", dont la partie de queue (4b) desdits canaux ouverts et est saillante à partir de la surface du panneau. La série de montants en bois en "T" échelonnés confère des capacités porteuses au panneau composite tout en formant des "nervures" orientées verticalement dépassant de la face du panneau en matériau synthétique expansé sur lesquelles on peut facilement appliquer une finition extérieure du mur.
INTERVENANTS
Déposant
PLASTEDIL SA (PLASTEDIL S.A.) - CH
Titulaire
PLASTEDIL S.A.
Inventeur
CRETTI PIERO (CRETTI, PIERO) - CH
Mandataire
CABINET BEAUMONT - 4 PLACE ROBERT SCHUMAN BP 1529 38025 GRENOBLE CEDEX 1 - FR - N° Siren : 399093459
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
17/12/1997
Remise de traduction du brevet
27/03/1998 (BOPI 1998-13)
Date de constatation de déchéance
-
30/03/2001 (BOPI 2001-13)
Dernière annuité payée
26/07/1999
Quantième- N° de l'annuité payée
9