Brevet : EP0551276 - PANNEAU MODULAIRE EN MATERIAU SYNTHETIQUE EXPANDE DOTE DE CANNEAUX EN FORME DE ...

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Titre

PANNEAU MODULAIRE EN MATERIAU SYNTHETIQUE EXPANDE DOTE DE CANNEAUX EN FORME DE "T" ECHELONNES LONGITUDINALEMENT RECEVANT DES MONTANTS EN BOIS EN FORME DE "T" UTILISES DANS LA CONSTRUCTION DE MURS

N° et date de publication de la demande

EP0551276 - 21/07/1993

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP91912365.3 - 08/07/1991

N° et date de priorité

PCT/EP9101270 - 08/07/1991

Classification CIB

E04C 2/20 ; E04C 2/38

Abrégé

Un panneau composite (1) adapté notamment au domaine de la construction est doté d'un cadre (4) structurel en bois porteur de charge et formé par un corps parallelipipédique en matériau synthétique expansé ayant une épaisseur normalisée, une largeur normalisée modulaire et une hauteur adaptée à un usage particulier, lequel est conforme à la hauteur du plancher de l'immeuble à construire. Les panneaux présentent une pluralité de canaux longitudinaux s'étendant sur la totalité de la hauteur dudit panneau. Une série de canaux (2, 3) espacés et échelonnés uniformément dans le sens de ladite largeur et de ladite épaisseur du panneau sont ouverts sur la face adjacente de ce dernier et présentent une coupe transversale en forme de "T". Dans ces canaux ouverts s'adaptent des montants en bois (4) à coupe transversale en forme de "T", dont la partie de queue (4b) desdits canaux ouverts et est saillante à partir de la surface du panneau. La série de montants en bois en "T" échelonnés confère des capacités porteuses au panneau composite tout en formant des "nervures" orientées verticalement dépassant de la face du panneau en matériau synthétique expansé sur lesquelles on peut facilement appliquer une finition extérieure du mur.

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INTERVENANTS

Déposant

PLASTEDIL SA (PLASTEDIL S.A.) - CH

Titulaire

PLASTEDIL S.A.

Inventeur

CRETTI PIERO (CRETTI, PIERO) - CH

Mandataire

CABINET BEAUMONT - 4 PLACE ROBERT SCHUMAN BP 1529 38025 GRENOBLE CEDEX 1 - FR - N° Siren : 399093459

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

17/12/1997

Remise de traduction du brevet

27/03/1998 (BOPI 1998-13)

Date de constatation de déchéance

  • 30/03/2001 (BOPI 2001-13)

Dernière annuité payée

26/07/1999

Quantième- N° de l'annuité payée

9

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