Brevet : EP0546223 - Soupape de régulation de débit

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Titre

Soupape de régulation de débit

N° et date de publication de la demande

EP0546223 - 16/06/1993

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP91311474.0 - 10/12/1991

N° et date de priorité

CA2057216 - 06/12/1991 ; JP8477290 - 09/08/1990

Classification CIB

F16K 15/02 ; F16K 15/14

Abrégé

L'invention décrit une soupape de retenue comprenant: un corps (1), un espace de fonctionnement (6), prévu à l'intérieur dudit corps (1) et délimité par une surface amont (4), dans laquelle débouche un passage d'entrée (1a) et par une surface aval (5), munie d'une ouverture (5), destinée à un passage de sortie (1b); un joint statique annulaire (4b), situé sur la surface amont (4); un diaphragme (2), fixé à l'une des surfaces (4 ou 5) et qui possède un joint (2b) mobile, positionné à l'opposé du joint statique (4b); et une bague d'étanchéité (3), fixée au joint mobile (2b) ou à la surface (4b) portant le joint statique. La structure de la soupape est telle que, lorsque le fluide s'écoule dans le passage d'entrée, le diaphragme se déplace pour séparer le joint (2b) de la surface (4b), tandis qu'un écoulement inverse comprime le joint (2b) contre la surface (4b).

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INTERVENANTS

Déposant

KYOHARA MASAKO (KIYOHARA, MASAKO) - JP

Titulaire

KIYOHARA, MASAKO

Inventeur

NAKAZAWA MASAHIKO (NAKAZAWA, MASAHIKO) - JP

MATSUMOTO HISAYOSHI (MATSUMOTO, HISAYOSHI) - JP

Mandataire

PLASSERAUD IP - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 PARIS CEDEX 09 - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

29/05/1996

Remise de traduction du brevet

06/09/1996 (BOPI 1996-36)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

24/10/2006

Quantième- N° de l'annuité payée

16

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2007

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