Brevet : EP0546223 - Soupape de régulation de débit
Titre
Soupape de régulation de débit
N° et date de publication de la demande
EP0546223 - 16/06/1993
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP91311474.0 - 10/12/1991
N° et date de priorité
CA2057216 - 06/12/1991 ; JP8477290 - 09/08/1990
Classification CIB
Classification CPC
F16K 15/02 ; F16K 15/144 ; F16K 15/148 ; Y10T 137/7783 ; Y10T 137/7834 ; Y10T 137/7783 ; Y10T 137/7834 ; F16K 15/144 ; F16K 15/148 ; F16K 15/02
Famille de brevets
Abrégé
L'invention décrit une soupape de retenue comprenant: un corps (1), un espace de fonctionnement (6), prévu à l'intérieur dudit corps (1) et délimité par une surface amont (4), dans laquelle débouche un passage d'entrée (1a) et par une surface aval (5), munie d'une ouverture (5), destinée à un passage de sortie (1b); un joint statique annulaire (4b), situé sur la surface amont (4); un diaphragme (2), fixé à l'une des surfaces (4 ou 5) et qui possède un joint (2b) mobile, positionné à l'opposé du joint statique (4b); et une bague d'étanchéité (3), fixée au joint mobile (2b) ou à la surface (4b) portant le joint statique. La structure de la soupape est telle que, lorsque le fluide s'écoule dans le passage d'entrée, le diaphragme se déplace pour séparer le joint (2b) de la surface (4b), tandis qu'un écoulement inverse comprime le joint (2b) contre la surface (4b).
INTERVENANTS
Déposant
KYOHARA MASAKO (KIYOHARA, MASAKO) - JP
Titulaire
KIYOHARA, MASAKO
Inventeur
NAKAZAWA MASAHIKO (NAKAZAWA, MASAHIKO) - JP
MATSUMOTO HISAYOSHI (MATSUMOTO, HISAYOSHI) - JP
Mandataire
PLASSERAUD IP - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 PARIS CEDEX 09 - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
29/05/1996
Remise de traduction du brevet
06/09/1996 (BOPI 1996-36)
Date de constatation de déchéance
-
20/10/2008 (BOPI 2008-47)
Dernière annuité payée
24/10/2006
Quantième- N° de l'annuité payée
16
Date de paiement de la prochaine annuité
31/12/2007