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Brevet : EP0534794 - Dispositif pour l'impression sur rubans
Titre
Dispositif pour l'impression sur rubans
N° et date de publication de la demande
EP0534794 - 31/03/1993
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP92308789.4 - 25/09/1992
N° et date de priorité
JP27485291 - 25/09/1991
Classification CIB
B41J 2/485 ; B41J 2/505 ; B41J 3/36 ; B41J 3/407 ; B41J 21/00 ; G06F 3/12
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Dispositif d'impression (1) câble d'imprimer une pluralité de caractères et de symboles sur plusieurs lignes sur un ruban (5). Le dispositif détermine les dimensions des caractères et de symboles à imprimer sur le ruban sur la base du nombre de lignes à imprimer et du nombre de caractères et de symboles à imprimer dans une surface prédéterminée.
INTERVENANTS
Déposant
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1, NAESHIRO-CHO, MIZUHO-KU; NAGOYA-SHI, AICHI-KEN
Titulaire
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA
Inventeur
NIWA AKIHIKO (NIWA, AKIHIKO) - JP
Mandataire
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 329402507
STATUT EN FRANCE : Dossier expiré
Délivrance
10/01/1996
Remise de traduction du brevet
16/02/1996 (BOPI 1996-07)
Dernière annuité payée
24/08/2011
Quantième- N° de l'annuité payée
20
