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Brevet : EP0529937 - Appareil de traitement d'air
Titre
Appareil de traitement d'air
N° et date de publication de la demande
EP0529937 - 03/03/1993
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP92307601.2 - 20/08/1992
N° et date de priorité
GB9118305 - 24/08/1991
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
EP0529937A2 ; ATE132243T1 ; ES2081573T3 ; ZA926356B ; AU2119392A ; DE69207118T2
Abrégé
L'invention concerne un appareil de traitement d'air comportant un générateur d'ozone (12), un réservoir (14) de terpènes, un moyen (16) pour faire réagir l'ozone du générateur avec les terpènes du réservoir, et des moyens (22 et 30) pour libérer les produits de la réaction dans l'atmosphère.
INTERVENANTS
Déposant
COLT INT HOLDINGS (COLT INTERNATIONAL HOLDINGS A.G.) - US
COLT INT LICENSING (COLT INTERNATIONAL LICENSING LIMITED) - US
MOLE ALAN (MOLE, ALAN) - US
Titulaire
COLT INTERNATIONAL HOLDINGS A.G.
Inventeur
MOLE ALAN (MOLE, ALAN) - GB
GREEN CHARLES C (GREEN, CHARLES C.) - GB
Mandataire
CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
27/12/1995
Remise de traduction du brevet
22/03/1996 (BOPI 1996-12)
Date de constatation de déchéance
-
29/04/2005 (BOPI 2005-17)
Dernière annuité payée
27/02/2004
Quantième- N° de l'annuité payée
12
