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Brevet : EP0524446 - Benne preneuse montée sur flotteurs pour la production de sable et gravier.
Titre
Benne preneuse montée sur flotteurs pour la production de sable et gravier.
N° et date de publication de la demande
EP0524446 - 27/01/1993
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP92110703.3 - 25/06/1992
N° et date de priorité
DE9108952 - 20/07/1991
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
US5259130A ; DE9108952U1 ; ATE126560T1 ; RU2034151C1 ; EP0524446A1
Abrégé
Une installation flottante de dragage destinée à l'extraction de sable et de gravier présente un corps flottant 1, sur lequel est disposé un bâti 2. Ce dernier supporte un système de chariot 3 doté d'un chariot mobile horizontalement, avec une benne preneuse 4. Sur le corps flottant 1, est monté un bac sous-marin dans lequel vient plonger, au point le plus profond, un excavateur à godets 9 incliné vers le haut. Le bac sous-marin ou bac collecteur 7 est un bac fermé vers l'extérieur, dont le rebord de débordement se situe au-dessus du niveau 8 de l'eau.
INTERVENANTS
Déposant
ROHR GMBH (ROHR GMBH) - DE
Titulaire
ROHR GMBH
Inventeur
ROHR WOLFGANG (ROHR, WOLFGANG) - DE
Mandataire
CABINET NETTER - CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE 36 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 352860696
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
16/08/1995
Remise de traduction du brevet
06/10/1995 (BOPI 1995-40)
Date de constatation de déchéance
-
29/02/2000 (BOPI 2000-10)
Dernière annuité payée
24/04/1998
Quantième- N° de l'annuité payée
7
