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Brevet : EP0515975 - Tuyère à plasma à enthalpie élevée
Titre
Tuyère à plasma à enthalpie élevée
N° et date de publication de la demande
EP0515975 - 02/12/1992
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP92108547.8 - 20/05/1992
N° et date de priorité
CA2043504 - 29/05/1991
Classification CIB
Classification CPC
H05H 1/28 ; H05H 1/34 ; H05H 1/3431 ; H05H 1/3442 ; H05H 1/3468 ; H05H 1/34
Famille de brevets
Abrégé
Cette torche à plasma comprend: - un boîtier; - des électrodes tubulaires avant et arrière montées de manière coaxiale à l'intérieur de ce boîtier, un espace étant défini entre ces électrodes, ces deux électrodes étant en cuivre avec des inserts tubulaires de matériau réfractaire; - un générateur de vitesse permettant d'introduire un courant tangentiel de gaz dans des directions opposées vers l'intérieur des électrodes tubulaires, par l'intermédiaire de l'espace défini entre les deux électrodes; - et un système de refroidissement permettant de refroidir les électrodes tubulaires.
INTERVENANTS
Déposant
NORANDA INC. - P.O. BOX 45 SUITE 4500 COMMERCE COURT WEST; TORONTO ONTARIO, M5L 1B6
Titulaire
NORANDA INC.
Inventeur
TSANTRIZOS PETER G (TSANTRIZOS, PETER G.) - CA
LACHANCE RAYNALD (LACHANCE, RAYNALD) - CA
HENSHAW BRUCE (HENSHAW, BRUCE) - CA
MAVROPOULOS LAKIS T (MAVROPOULOS, LAKIS T.) - CA
Mandataire
BREVALEX - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR - N° Siren : 582120671
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
30/10/1996
Remise de traduction du brevet
07/02/1997 (BOPI 1997-06)
Registre national des brevets (RNB)
28/04/1998 - N°0107225 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Date de constatation de déchéance
-
31/01/2005 (BOPI 2005-05)
Dernière annuité payée
27/05/2003
Quantième- N° de l'annuité payée
12
