Brevet : EP0503396 - Machine de fenaison
Titre
Machine de fenaison
N° et date de publication de la demande
EP0503396 - 16/09/1992
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP92103424.5 - 28/02/1992
N° et date de priorité
DE9103150 - 15/03/1991
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Il s'agit d'une faneuse avec deux râteaux rotatifs disposés côte à côte, perpendiculairement au sens de déplacement (A) de la machine, et s'appuyant sur le sol grâce à des roues porteuses (10,10'). Un support transversal de la machine (3) est relié à ses extrêmités aux râteaux rotatifs (11,11') et présente une partie centrale (2), reliée à un timon de traction (1) rigide raccordable à un véhicule tracteur agricole (7), et deux supports latéraux (4,5) pouvant osciller autour de chacun des axes d'oscillation, parallèles au sens de route (14,14'), grâce à la force de vérins hydrauliques, et s'appuyant sur le sol au moyen de deux roues porteuses (9,9'), disposées sur un axe à l'écart derrière la partie centrale (2) et qui sont placées sur un chariot (6) s'étendant vers l'arrière de la partie centrale (2). Des accumulateurs d'énergie sont adjoints à des supports latéraux (4,5), en particulier aux vérins, pour recevoir une partie du poids des supports latéraux (4,5) avec les râteaux rotatifs (11,11') et les roues d'appui (10,10') fixées sur eux.
INTERVENANTS
Déposant
KRONE BERNHARD GMBH MASCHF (MASCHINENFABRIKEN BERNARD KRONE GMBH) - DE
Titulaire
MASCHINENFABRIKEN BERNARD KRONE G
Inventeur
KRONE BERNARD (KRONE, BERNARD) - DE
HORSTMANN JOSEF DIPL-ING (HORSTMANN, JOSEF, DIPL.-ING.) - DE
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
13/12/1995
Remise de traduction du brevet
23/02/1996 (BOPI 1996-08)
Date de constatation de déchéance
-
29/10/1999 (BOPI 1999-44)
Dernière annuité payée
30/12/1997
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
01/03/1999