Brevet : EP0503396 - Machine de fenaison

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Titre

Machine de fenaison

N° et date de publication de la demande

EP0503396 - 16/09/1992

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP92103424.5 - 28/02/1992

N° et date de priorité

DE9103150 - 15/03/1991

Classification CPC

A01D 78/1078

Abrégé

Il s'agit d'une faneuse avec deux râteaux rotatifs disposés côte à côte, perpendiculairement au sens de déplacement (A) de la machine, et s'appuyant sur le sol grâce à des roues porteuses (10,10'). Un support transversal de la machine (3) est relié à ses extrêmités aux râteaux rotatifs (11,11') et présente une partie centrale (2), reliée à un timon de traction (1) rigide raccordable à un véhicule tracteur agricole (7), et deux supports latéraux (4,5) pouvant osciller autour de chacun des axes d'oscillation, parallèles au sens de route (14,14'), grâce à la force de vérins hydrauliques, et s'appuyant sur le sol au moyen de deux roues porteuses (9,9'), disposées sur un axe à l'écart derrière la partie centrale (2) et qui sont placées sur un chariot (6) s'étendant vers l'arrière de la partie centrale (2). Des accumulateurs d'énergie sont adjoints à des supports latéraux (4,5), en particulier aux vérins, pour recevoir une partie du poids des supports latéraux (4,5) avec les râteaux rotatifs (11,11') et les roues d'appui (10,10') fixées sur eux.

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INTERVENANTS

Déposant

KRONE BERNHARD GMBH MASCHF (MASCHINENFABRIKEN BERNARD KRONE GMBH) - DE

Titulaire

MASCHINENFABRIKEN BERNARD KRONE G

Inventeur

KRONE BERNARD (KRONE, BERNARD) - DE

HORSTMANN JOSEF DIPL-ING (HORSTMANN, JOSEF, DIPL.-ING.) - DE

Mandataire

CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

13/12/1995

Remise de traduction du brevet

23/02/1996 (BOPI 1996-08)

Date de constatation de déchéance

  • 29/10/1999 (BOPI 1999-44)

Dernière annuité payée

30/12/1997

Quantième- N° de l'annuité payée

7

Date de paiement de la prochaine annuité

01/03/1999

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