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Brevet : EP0502433 - Dispositif de fermeture d'ouvertures de bâtiments.
Titre
Dispositif de fermeture d'ouvertures de bâtiments.
N° et date de publication de la demande
EP0502433 - 09/09/1992
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP92103421.1 - 28/02/1992
N° et date de priorité
DE9102592 - 05/03/1991
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Le dispositif de recouvrement d'ouvertures de bâtiments est constitué d'un cadre (1) assemblé à partir d'éléments d'angle rigides (2) et de jambes de force longitudinales et transversales (3,4) reliées de manière déplaçable dans le sens de la longueur aux éléments d'angle (2). Les éléments d'angle (2) présentent des joues (11) pouvant être appliquées vers l'extérieur contre les intrados des ouvertures de bâtiment et sur le cadre (1) sont fixées des plaques de recouvrement (14) se chevauchant et déplaçables par rapport au cadre (1).
INTERVENANTS
Déposant
HAUSTEIN MIKELA (HAUSTEIN, MIKELA) - DE
Titulaire
HAUSTEIN, MIKELA
Inventeur
HAUSTEIN MIKELA (HAUSTEIN, MIKELA) - DE
Mandataire
HAAR, LUCAS HEINZ JORN, DIPL.-ING - DIPL.-ING. LUCAS H. HAAR DIPL.-OE C.TROPH. GABRIELE SCHWARZ-HAAR PA 61231 BAD NAUHEIM - DE
STATUT EN FRANCE : Brevet EP sans effet
Délivrance
26/04/1995
Non remise de traduction du brevet
22/09/1995 (BOPI 1995-38)
