Brevet : EP0500698 - RECUPERATION DE LIQUIDE FLOTTANT.
Titre
RECUPERATION DE LIQUIDE FLOTTANT.
N° et date de publication de la demande
EP0500698 - 02/09/1992
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP90917055.7 - 06/11/1990
N° et date de priorité
GB8924980 - 06/11/1989
Classification CIB
Classification CPC
E02B 15/102 ; Y10S 210/923 ; Y02A 20/204 ; E02B 15/102 ; Y02A 20/204 ; Y10S 210/923
Famille de brevets
ATE112599T1 ; HU212289B ; US5460735A ; AU6740990A ; CA2073024A1 ; FI922021A ; HUT62950A ; ES2066233T3 ; WO9106711A1 ; DE69013158T2 ; EP0500698A1
Abrégé
Dispositif d'écumage permettant de récupérer un premier liquide flottant sur un deuxième liquide, par exemple de l'huile flottant sur de l'eau, dans lequel un ou plusieurs disques (10) tournent dans un plan transversal à la surface du liquide (de préférence sous an angle de 70° ou moins par rapport à la surface du liquide). L'utilisation d'un angle d'inclinaison allant jusqu'à 45° présente des avantages particuliers, surtout pour les opérations au large des côtes. Une inclinaison de disque comprise entre 25 et 30° par rapport à la surface du liquide constitue un compromis pratiquement optimal entre la vitesse de ramassage de l'huile et la facilité de ramassage. D'autres avantages sont obtenus à l'aide de disques écumeurs en résine de polyméthyle méthacrylate.
INTERVENANTS
Déposant
BURT SEPARATORS (BURT SEPARATORS LIMITED) - GB
Titulaire
BURT SEPARATORS LIMITED
Inventeur
BURT DAVID ALAN KINGSBRIDGE RO (BURT, DAVID, ALAN 4 KINGSBRIDGE ROAD) - GB
Mandataire
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
05/10/1994
Remise de traduction du brevet
17/02/1995 (BOPI 1995-07)
Registre national des brevets (RNB)
18/07/1995 - N°0051799 - TP : Transmission de propriété
08/04/1997 - N°0102282 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
08/04/1997 - N°0102283 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
21/09/1998 - N°0109465 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
10/01/2000 - N°0115570 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Date de constatation de déchéance
-
31/07/2003 (BOPI 2003-31)
Dernière annuité payée
26/11/2001
Quantième- N° de l'annuité payée
12