Brevet : EP0500698 - RECUPERATION DE LIQUIDE FLOTTANT.

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Titre

RECUPERATION DE LIQUIDE FLOTTANT.

N° et date de publication de la demande

EP0500698 - 02/09/1992

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP90917055.7 - 06/11/1990

N° et date de priorité

GB8924980 - 06/11/1989

Classification CIB

E02B 15/04 ; E02B 15/10

Abrégé

Dispositif d'écumage permettant de récupérer un premier liquide flottant sur un deuxième liquide, par exemple de l'huile flottant sur de l'eau, dans lequel un ou plusieurs disques (10) tournent dans un plan transversal à la surface du liquide (de préférence sous an angle de 70° ou moins par rapport à la surface du liquide). L'utilisation d'un angle d'inclinaison allant jusqu'à 45° présente des avantages particuliers, surtout pour les opérations au large des côtes. Une inclinaison de disque comprise entre 25 et 30° par rapport à la surface du liquide constitue un compromis pratiquement optimal entre la vitesse de ramassage de l'huile et la facilité de ramassage. D'autres avantages sont obtenus à l'aide de disques écumeurs en résine de polyméthyle méthacrylate.

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INTERVENANTS

Déposant

BURT SEPARATORS (BURT SEPARATORS LIMITED) - GB

Titulaire

BURT SEPARATORS LIMITED

Inventeur

BURT DAVID ALAN KINGSBRIDGE RO (BURT, DAVID, ALAN 4 KINGSBRIDGE ROAD) - GB

Mandataire

CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

05/10/1994

Remise de traduction du brevet

17/02/1995 (BOPI 1995-07)

Registre national des brevets (RNB)

18/07/1995 - N°0051799 - TP : Transmission de propriété

08/04/1997 - N°0102282 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété

08/04/1997 - N°0102283 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination

21/09/1998 - N°0109465 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété

10/01/2000 - N°0115570 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété

Date de constatation de déchéance

  • 31/07/2003 (BOPI 2003-31)

Dernière annuité payée

26/11/2001

Quantième- N° de l'annuité payée

12

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