Brevet : EP0489766 - TRAITEMENT DE CHARBON ET UTILISATION D'UN APPAREIL DE REGULATION DU NIVEAU DU L...

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Titre

TRAITEMENT DE CHARBON ET UTILISATION D'UN APPAREIL DE REGULATION DU NIVEAU DU LIT D'UN FOUR A LIT FLUIDISE.

N° et date de publication de la demande

EP0489766 - 17/06/1992

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP90912435.6 - 31/08/1990

N° et date de priorité

BE8900932 - 01/09/1989

Abrégé

On extrait l'excédent de matériaux du lit fluidisé par un conduit adapté à l'écoulement de cet excédent, le point d'extraction dans le lit fluidisé étant situé à la hauteur désirée pour le lit, et l'extraction étant commandée par un joint pneumatique. L'excédent de matériaux peut être récupéré, refroidi, et éventuellement recyclé en tout ou en partie après concassage ou tamisage.

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INTERVENANTS

Déposant

FINA RESEARCH (FINA RESEARCH S.A.) - BE

Titulaire

FINA RESEARCH S.A.

Inventeur

BICHE RENE (BICHE, RENE) - FR

Mandataire

CABINET GUIU JURISPATENT PARIS - 43 RUE DE RIVOLI - 75001 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

29/03/1995

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

31/08/2006

Quantième- N° de l'annuité payée

17

Date de paiement de la prochaine annuité

31/08/2007

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