Brevet : EP0489766 - TRAITEMENT DE CHARBON ET UTILISATION D'UN APPAREIL DE REGULATION DU NIVEAU DU L...
Titre
TRAITEMENT DE CHARBON ET UTILISATION D'UN APPAREIL DE REGULATION DU NIVEAU DU LIT D'UN FOUR A LIT FLUIDISE.
N° et date de publication de la demande
EP0489766 - 17/06/1992
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP90912435.6 - 31/08/1990
N° et date de priorité
BE8900932 - 01/09/1989
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
ATE120381T1 ; DK0489766T3 ; AU6184490A ; WO9103316A1 ; DE69018267T2 ; EP0489766A1 ; ES2070333T3 ; BE1002715A3 ; PL286705A1
Abrégé
On extrait l'excédent de matériaux du lit fluidisé par un conduit adapté à l'écoulement de cet excédent, le point d'extraction dans le lit fluidisé étant situé à la hauteur désirée pour le lit, et l'extraction étant commandée par un joint pneumatique. L'excédent de matériaux peut être récupéré, refroidi, et éventuellement recyclé en tout ou en partie après concassage ou tamisage.
INTERVENANTS
Déposant
FINA RESEARCH (FINA RESEARCH S.A.) - BE
Titulaire
FINA RESEARCH S.A.
Inventeur
BICHE RENE (BICHE, RENE) - FR
Mandataire
CABINET GUIU JURISPATENT PARIS - 43 RUE DE RIVOLI - 75001 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
29/03/1995
Date de constatation de déchéance
-
30/04/2008 (BOPI 2008-30)
Dernière annuité payée
31/08/2006
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
31/08/2007