Brevet : EP0488621 - Additif de frittage.

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Titre

Additif de frittage.

N° et date de publication de la demande

EP0488621 - 03/06/1992

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP91310823.9 - 25/11/1991

N° et date de priorité

GB9025802 - 28/11/1990

Abrégé

Méthode pour le frittage d'un titanate d'alcalino-terreux, ou d'un mélange d'entreeux, comprenent l'utilisation d'une mixture d'oxyde métallique de formule BaCuO2 et d'au moins un trioxyde de tungstène ou trioxyde de molybdène.

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INTERVENANTS

Déposant

TAM CERAMICS INC (TAM CERAMICS INC.) - US

Titulaire

TAM CERAMICS INC.

Inventeur

HOOD CHRISTOPHER (HOOD, CHRISTOPHER) - GB

BEALES TIMOTHY PAUL (BEALES, TIMOTHY PAUL) - GB

CLIFFORD JOHN FRANCIS (CLIFFORD, JOHN FRANCIS) - GB

BULTITUDE JOHN (BULTITUDE, JOHN) - GB

Mandataire

CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

20/09/1995

Remise de traduction du brevet

17/11/1995 (BOPI 1995-46)

Date de constatation de déchéance

  • 31/07/2003 (BOPI 2003-31)

Dernière annuité payée

18/10/2001

Quantième- N° de l'annuité payée

11

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