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Brevet : EP0487963 - Raquette de tennis.
Titre
Raquette de tennis.
N° et date de publication de la demande
EP0487963 - 03/06/1992
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP91119160.9 - 11/11/1991
N° et date de priorité
DE4037568 - 26/11/1990 ; DE4116901 - 23/05/1991
Classification CIB
Classification CPC
A63B 49/02 ; A63B2049/0211 ; A63B2049/0217 ; A63B2049/0212 ; A63B 60/54 ; A63B2049/0207 ; A63B 60/002 ; A63B 49/02 ; A63B2049/0211 ; A63B2049/0217 ; A63B 60/002
Famille de brevets
ATE129912T1 ; EP0671186A1 ; JPH05168730A ; EP0487963A1 ; ES2079544T3
Abrégé
L'invention concerne une raquette de tennis dont la particularité réside surtout dans les valeurs changeantes des formes en sections transversales, des longueurs des contours en sections transversales et/ou dans la variation des largeurs des sections transversales dans la zone de tête de la raquette.
INTERVENANTS
Déposant
DONNAY IND SA (DONNAY INDUSTRIE S.A.) - BE
Titulaire
S.A. DONNAY INTERNATIONAL
Inventeur
SOL HUGO (SOL, HUGO) - BE
KOECKELBERG ISABELLE (KOECKELBERG, ISABELLE) - BE
MEERTENS JACQUES (MEERTENS, JACQUES) - BE
Mandataire
CABINET NUSS - 10 RUE JACQUES KABLE - 67080 STRASBOURG CEDEX - FR - N° Siren : 349460964
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
08/11/1995
Remise de traduction du brevet
12/01/1996 (BOPI 1996-02)
Registre national des brevets (RNB)
18/05/1998 - N°0107714 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
28/05/1998 - N°0107880 - CL : Inscription d'une concession de licence
Date de constatation de déchéance
-
30/07/1999 (BOPI 1999-31)
Dernière annuité payée
05/11/1997
Quantième- N° de l'annuité payée
7
