Brevet : EP0482681 - Voiture décapotable.
Titre
Voiture décapotable.
N° et date de publication de la demande
EP0482681 - 29/04/1992
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP91202156.5 - 23/08/1991
N° et date de priorité
IT2153690 - 21/09/1990
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne une voiture décapotable (11) dont la carrosserie (13) comporte un logement (15) pourvu d'un convercle (16) et situé derrière deux sièges (14) à proximité de l'essieu arrière (40) et un panneau de toit (18) reliant le pare-brise à la fenêtre arrière. Le panneau de toit (18), le pare-brise (17), la fenêtre arrière (19) et la carrosserie (13) délimitent le compartiment passagers (20) de l'automobile. Le panneau de toit (18) et la fenêtre arrière (19) sont deux éléments rigides, séparés l'un de l'autre et mobiles entre une position dans laquelle ils forment le toit du compartiment passagers et une position dans laquelle le compartiment passagers est découvert. Le panneau de toit (18) et la fenêtre arrière (19) restent reliés à la carrosserie (13) de l'automobile pendant chaque étape de l'ouverture du toit de l'automobile (11) et de leur mise en place dans le logement (15).
INTERVENANTS
Déposant
FIAT AUTO SPA (FIAT AUTO S.P.A.) - IT
Titulaire
FIAT AUTO S.P.A.
Inventeur
BENEDETTO CARMELO (BENEDETTO, CARMELO) - IT
BERTELLI ALBERTO (BERTELLI, ALBERTO) - IT
Mandataire
PLASSERAUD IP - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 PARIS CEDEX 09 - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
02/11/1994
Remise de traduction du brevet
24/02/1995 (BOPI 1995-08)
Date de constatation de déchéance
-
28/04/2006 (BOPI 2006-18)
Dernière annuité payée
12/07/2004
Quantième- N° de l'annuité payée
14
Date de paiement de la prochaine annuité
31/08/2005