Brevet : EP0482681 - Voiture décapotable.

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Titre

Voiture décapotable.

N° et date de publication de la demande

EP0482681 - 29/04/1992

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP91202156.5 - 23/08/1991

N° et date de priorité

IT2153690 - 21/09/1990

Classification CIB

B60J 7/02

Classification CPC

B60J 7/028

Abrégé

L'invention concerne une voiture décapotable (11) dont la carrosserie (13) comporte un logement (15) pourvu d'un convercle (16) et situé derrière deux sièges (14) à proximité de l'essieu arrière (40) et un panneau de toit (18) reliant le pare-brise à la fenêtre arrière. Le panneau de toit (18), le pare-brise (17), la fenêtre arrière (19) et la carrosserie (13) délimitent le compartiment passagers (20) de l'automobile. Le panneau de toit (18) et la fenêtre arrière (19) sont deux éléments rigides, séparés l'un de l'autre et mobiles entre une position dans laquelle ils forment le toit du compartiment passagers et une position dans laquelle le compartiment passagers est découvert. Le panneau de toit (18) et la fenêtre arrière (19) restent reliés à la carrosserie (13) de l'automobile pendant chaque étape de l'ouverture du toit de l'automobile (11) et de leur mise en place dans le logement (15).

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INTERVENANTS

Déposant

FIAT AUTO SPA (FIAT AUTO S.P.A.) - IT

Titulaire

FIAT AUTO S.P.A.

Inventeur

BENEDETTO CARMELO (BENEDETTO, CARMELO) - IT

BERTELLI ALBERTO (BERTELLI, ALBERTO) - IT

Mandataire

PLASSERAUD IP - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 PARIS CEDEX 09 - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

02/11/1994

Remise de traduction du brevet

24/02/1995 (BOPI 1995-08)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

12/07/2004

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

31/08/2005

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