Brevet : EP0453312 - Méthode pour prévenir des précipitations dans des compositions de silicone.

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Titre

Méthode pour prévenir des précipitations dans des compositions de silicone.

N° et date de publication de la demande

EP0453312 - 23/10/1991

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP91303549.9 - 19/04/1991

N° et date de priorité

JP10168890 - 19/04/1990

Abrégé

On peut éviter la précipitation d'une composition de silicone contenant une charge en incorporant un produit de condensation de D-sorbitol et de benzaldéhyde.

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INTERVENANTS

Déposant

THREE BOND CO LTD (THREE BOND CO., LTD.) - JP

Titulaire

THREE BOND CO., LTD.

Inventeur

USAMI IKUZO (USAMI, IKUZO) - JP

MATSUYAMA TAKAO (MATSUYAMA, TAKAO) - JP

SATO YOSHINORI (SATO, YOSHINORI) - JP

Mandataire

GEVERS & ORES - IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

20/07/1994

Remise de traduction du brevet

28/10/1994 (BOPI 1994-43)

Date de constatation de déchéance

  • 31/12/1999 (BOPI 1999-53)

Dernière annuité payée

09/04/1998

Quantième- N° de l'annuité payée

8

Date de paiement de la prochaine annuité

30/04/1999

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