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Brevet : EP0423624 - Article revêtu coloré et son procédé de fabrication
Titre
Article revêtu coloré et son procédé de fabrication
N° et date de publication de la demande
EP0423624 - 24/04/1991
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP90119534.7 - 11/10/1990
N° et date de priorité
AU8600791 - 18/10/1991 ; JP12548690 - 17/05/1990 ; JP13120790 - 23/05/1990 ; JP26904789 - 18/10/1989 ; JP10581989 - 27/04/1989
Classification CIB
Classification CPC
C01P2004/32 ; C01P2004/61 ; C01P2004/80 ; C01P2006/34 ; C01P2006/60 ; C01P2006/80 ; C23C 2/28 ; C23C 22/24 ; C23C 22/53 ; C23C 2/00 ; C23C 2/28 ; C23C 2/06 ; C23C 22/24 ; C23C 22/53 ; C23C 2/00 ; C23C 2/28
Famille de brevets
Abrégé
Un article revêtu de brun qui présente une couleur stable est réalisé par la composition et la structure d'une couche galvanisée par trempage à chaud dans du zinc. La couche galvanisée par trempage à chaud dans du zinc se compose essentiellement en poids de 1% à 15% de fer, de 0,05% à 1% de Mn et le reste étant du zinc. Une couche d'oxyde brun de Zn-Mn-Fe est présente sur la surface de la couche galvanisée par trempage à chaud dans du zinc.
INTERVENANTS
Déposant
NIPPON MINING CO (NIPPON MINING COMPANY) - JP
Titulaire
NIPPON MINING & METALS COMPANY, L
Inventeur
TASAKI HIROSHI (TASAKI, HIROSHI) - JP
YAMAMOTO YASUNORI (YAMAMOTO, YASUNORI) - JP
NISHIMURA EIJI (NISHIMURA, EIJI) - JP
Mandataire
CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
24/01/1996
Remise de traduction du brevet
05/04/1996 (BOPI 1996-14)
Registre national des brevets (RNB)
06/10/1997 - N°0104633 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire
13/10/1997 - N°0104709 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
19/05/1998 - N°0107764 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire
19/05/1998 - N°0107765 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Date de constatation de déchéance
-
30/06/2000 (BOPI 2000-27)
Dernière annuité payée
09/10/1998
Quantième- N° de l'annuité payée
9
