Brevet : EP0410913 - Ensemble d'une capsule à ouverture et d'un récipient à goulot en matière plasti...

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Titre

Ensemble d'une capsule à ouverture et d'un récipient à goulot en matière plastique, et son utilisation.

N° et date de publication de la demande

EP0410913 - 30/01/1991

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP90420358.5 - 25/07/1990

N° et date de priorité

FR8910455 - 28/07/1989

Classification CIB

B65D 47/08 ; B67B 3/22

Abrégé

L'invention a pour objet l'ensemble d'une capsule (3) et d'un réciplent à goulot (2) en matière plastique, cette capsule (3) comprenant une base (4) en matière plastique comportant un moyen d'étanchéité (16) par l'intérieur du goulot (2) et pouvant être fixée sur ce goulot (2) par simple enfoncement et encliquetage, caractérisé en ce que : a) Ladite base (4) et ledit goulot (2) comportent des moyens d'immobilisation relative en rotation (18 et 9) par insertion longitudinale ; b) Ces moyens complémentaires (18 et 9) d'insertion et les moyens complémentaires d'encliquetage (19,14) de la base (4) et du goulot (2) ainsi que le moyen d'étanchéité (16) de la base (4) sont disposés de façon à obtenir lors de l'enfoncement l'ordre des évènements suivants : - début de l'insertion à pleine section ; - puis, début de l'enfoncement à force du moyen d'étanchéité (16) dans le goulot (2) ; - puis, début de l'encliquetage. La capsule de l'invention est utilisée pour obtenir des tubes décorés, avec capsule orientée de façon constante et définitive par rapport à ces tubes.

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INTERVENANTS

Déposant

CEBAL (CEBAL) - FR

Titulaire

CEBAL S.A.

Inventeur

SCHNEIDER BERNARD (SCHNEIDER, BERNARD) - FR

HOSLET RENE (HOSLET, RENE) - FR

Mandataire

RIO TINTO FRANCE SAS - 725 RUE ARISTIDE BERGES BP 25 VOREPPE - 38341 MOIRANS CEDEX - FR - N° Siren : 562095166

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

24/08/1994

Date de constatation de déchéance

  • 31/03/2004 (BOPI 2004-14)

Dernière annuité payée

11/07/2002

Quantième- N° de l'annuité payée

13

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