Brevet : EP0410913 - Ensemble d'une capsule à ouverture et d'un récipient à goulot en matière plasti...
Titre
Ensemble d'une capsule à ouverture et d'un récipient à goulot en matière plastique, et son utilisation.
N° et date de publication de la demande
EP0410913 - 30/01/1991
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP90420358.5 - 25/07/1990
N° et date de priorité
FR8910455 - 28/07/1989
Classification CIB
Classification CPC
B65D 47/0838 ; B65D2255/20 ; B67B 3/22 ; B65D2251/04 ; B65D 47/0838 ; B67B 3/22 ; B65D2255/20 ; B65D2251/04
Famille de brevets
NO903344L ; PT8445T ; PT94844A ; JPH03187855A ; EP0410913A1 ; FR2650253A1 ; DE69011779T2 ; CA2021858A1 ; US5046630A ; ES2058862T3 ; IS3607A7 ; DK0410913T3 ; IE902683A1 ; ATE110337T1
Abrégé
L'invention a pour objet l'ensemble d'une capsule (3) et d'un réciplent à goulot (2) en matière plastique, cette capsule (3) comprenant une base (4) en matière plastique comportant un moyen d'étanchéité (16) par l'intérieur du goulot (2) et pouvant être fixée sur ce goulot (2) par simple enfoncement et encliquetage, caractérisé en ce que : a) Ladite base (4) et ledit goulot (2) comportent des moyens d'immobilisation relative en rotation (18 et 9) par insertion longitudinale ; b) Ces moyens complémentaires (18 et 9) d'insertion et les moyens complémentaires d'encliquetage (19,14) de la base (4) et du goulot (2) ainsi que le moyen d'étanchéité (16) de la base (4) sont disposés de façon à obtenir lors de l'enfoncement l'ordre des évènements suivants : - début de l'insertion à pleine section ; - puis, début de l'enfoncement à force du moyen d'étanchéité (16) dans le goulot (2) ; - puis, début de l'encliquetage. La capsule de l'invention est utilisée pour obtenir des tubes décorés, avec capsule orientée de façon constante et définitive par rapport à ces tubes.
INTERVENANTS
Déposant
CEBAL (CEBAL) - FR
Titulaire
CEBAL S.A.
Inventeur
SCHNEIDER BERNARD (SCHNEIDER, BERNARD) - FR
HOSLET RENE (HOSLET, RENE) - FR
Mandataire
RIO TINTO FRANCE SAS - 725 RUE ARISTIDE BERGES BP 25 VOREPPE - 38341 MOIRANS CEDEX - FR - N° Siren : 562095166
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
24/08/1994
Date de constatation de déchéance
-
31/03/2004 (BOPI 2004-14)
Dernière annuité payée
11/07/2002
Quantième- N° de l'annuité payée
13