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Brevet : EP0389245 - Interrupteur horaire.
Titre
Interrupteur horaire.
N° et date de publication de la demande
EP0389245 - 26/09/1990
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP90302984.1 - 20/03/1990
N° et date de priorité
JP3165789 - 20/03/1989
Classification CIB
F24C 7/02 ; G04F 3/06 ; H01H 43/04 ; H01H 43/12 ; H05B 6/68
Classification CPC
G04F 3/06 ; H05B 6/6435 ; H01H 43/00 ; G04F 3/06 ; H05B 6/6435
Famille de brevets
JPH02123044U ; DE69013954T2 ; EP0389245A1 ; CA2012521A1 ; AU5146990A ; US4991155A ; KR900015206A
Abrégé
L'invention concerne une minuterie (1) comportant une horloge (7) qui est dotée d'un arbre de commande (10) pouvant tourner angulairement autour d'un axe constitutif à partir d'une positiond'origine, et qui sort un signal électrique continu uniquement pendant une période de temps durant laquelle l'arbre de commande (10) retourne d'une position angulaire déterminée vers la position d'origine après que l'arbre de commande (10) ait été tourné de la position d'origine vers la position angulaire déterminée Elle comporte, de plus, un bouton (11) placé à une extrémité de l'arbre de commande (10), un bouton poussoir (29) pouvant être enfoncé d'une distance prédéterminée, et d'un dispositif d'actionnement pour tourner l'arbre de commande (10) de sa position d'origne d'un angle correspondant à la distance à laquelle le bouton poussoir (29) est enfoncé.
INTERVENANTS
Déposant
SHARP KK (SHARP KABUSHIKI KAISHA) - JP
Titulaire
SHARP KABUSHIKI KAISHA
Inventeur
UEDA KEN (UEDA, KEN) - JP
Mandataire
CABINET MALEMONT C/O CABINET NETTER - 36 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
09/11/1994
Remise de traduction du brevet
27/01/1995 (BOPI 1995-04)
Date de constatation de déchéance
-
29/11/2002 (BOPI 2002-48)
Dernière annuité payée
13/03/2001
Quantième- N° de l'annuité payée
12
Date de paiement de la prochaine annuité
02/04/2002
