Brevet : EP0372604 - Raccord pour dispositifs de connexion avec conduits d'un système de fluides sou...

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Titre

Raccord pour dispositifs de connexion avec conduits d'un système de fluides sous pression.

N° et date de publication de la demande

EP0372604 - 13/06/1990

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP89202909.1 - 17/11/1989

N° et date de priorité

IT2224488 - 02/12/1988

Classification CPC

F16L 25/00

Abrégé

L'invention concerne un raccordement (10) qui peut être placé sur une conduite de fluide sous pression et qui comporte un élément (15) disposé sur une extrémité cylindrique, tournante et coulissant avec étanchéité en direction axiale dans un logement (13) de forme complémentaire. Le conduit se visse sur une partie proéminente de l'élément (15), et des éléments de verrouillage empêchent le mouvement de l'élément (15) quand il a été fixé sur la conduite. Les éléments de verrouillage comprennent une bague d'arrêt (17) qui assure une étanchéité radiale avec l'élément (15) grâce à la rotation d'une vis (24).

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INTERVENANTS

Déposant

METAL WORK S.P.A.

Titulaire

METAL WORK S.P.A.

Inventeur

RODELLA, FAUSTO - VIA VIII MARZO, 7; I-25060 COLLEBEATO (BRESCIA)

Mandataire

PLASSERAUD IP - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 PARIS CEDEX 09 - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

08/09/1993

Remise de traduction du brevet

31/12/1993 (BOPI 1993-52)

Date de constatation de déchéance

  • 31/07/2003 (BOPI 2003-31)

Dernière annuité payée

30/11/2001

Quantième- N° de l'annuité payée

13

Date de paiement de la prochaine annuité

02/12/2002

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