Brevet : EP0370218 - Moteur à combustion interne à quatre temps.

image notice

Titre

Moteur à combustion interne à quatre temps.

N° et date de publication de la demande

EP0370218 - 30/05/1990

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP89118790.8 - 10/10/1989

N° et date de priorité

DE3839449 - 23/11/1988

Abrégé

Un moteur à combustion interne à quatre temps, en particulier destiné à l'entraînement d'un véhicule automobile, est pourvu de soupapes de mouvement de gaz et d'une soupape d'échappement supplémentaire pour chaque cylindre, qui peut être réglée par un dispositif d'actionnement ainsi qu'un clapet d'étranglementprédisposé dans le conduit d'échappement du moteur à combustion interne et réglable par un dispositif d'actionnement. Les dispositifs d'actionnement sont actionnables par au moins un distributeur réglable en fonction du commutateur de frein; il se produit alors un freinage du moteur à combustion interne par ouverture des soupapes d'échappement supplémentaires, ainsi qu'un étranglement des gaz d'échappement pendant le processus de freinage. Le freinage du moteur à combustion interne est fonction de la vitesse de rotation, si bien qu'en dessous d'une vitesse limite, le freinage du moteur est supprimé.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

DAIMLER BENZ AG (DAIMLER-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT) - DE

Titulaire

DAIMLER AG - MERCEDESSTRASSE 137 D 70567 STUTTGART - 70327 STUTTGART - DE

Inventeur

WEISS, ECKHARD - GEROKSTRASSE 15; W-7143 VAIHINGEN

BERGMANN, HORST - GOLLENSTRASSE 36/2; W-7300 ESSLINGEN

Mandataire

CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 PARIS CEDEX 17 - FR - N° Siren : 784661357

STATUT EN FRANCE : Dossier expiré

Délivrance

26/05/1993

Remise de traduction du brevet

06/08/1993 (BOPI 1993-31)

Registre national des brevets (RNB)

12/11/2009 - N°0173970 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété (BOPI 2009-50)

15/12/2009 - N°0174873 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire (BOPI 2010-02)

15/12/2009 - N°0174874 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination (BOPI 2010-02)

Dernière annuité payée

14/10/2008

Quantième- N° de l'annuité payée

20

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 13/09/2024
Je donne mon avis