Brevet : EP0370218 - Moteur à combustion interne à quatre temps.
Titre
Moteur à combustion interne à quatre temps.
N° et date de publication de la demande
EP0370218 - 30/05/1990
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP89118790.8 - 10/10/1989
N° et date de priorité
DE3839449 - 23/11/1988
Classification CIB
Classification CPC
F01L 13/06 ; F02B2075/027 ; F02D 13/04 ; F02D 13/04 ; F02B2075/027 ; F01L 13/06
Famille de brevets
Abrégé
Un moteur à combustion interne à quatre temps, en particulier destiné à l'entraînement d'un véhicule automobile, est pourvu de soupapes de mouvement de gaz et d'une soupape d'échappement supplémentaire pour chaque cylindre, qui peut être réglée par un dispositif d'actionnement ainsi qu'un clapet d'étranglementprédisposé dans le conduit d'échappement du moteur à combustion interne et réglable par un dispositif d'actionnement. Les dispositifs d'actionnement sont actionnables par au moins un distributeur réglable en fonction du commutateur de frein; il se produit alors un freinage du moteur à combustion interne par ouverture des soupapes d'échappement supplémentaires, ainsi qu'un étranglement des gaz d'échappement pendant le processus de freinage. Le freinage du moteur à combustion interne est fonction de la vitesse de rotation, si bien qu'en dessous d'une vitesse limite, le freinage du moteur est supprimé.
INTERVENANTS
Déposant
DAIMLER BENZ AG (DAIMLER-BENZ AKTIENGESELLSCHAFT) - DE
Titulaire
DAIMLER AG - MERCEDESSTRASSE 137 D 70567 STUTTGART - 70327 STUTTGART - DE
Inventeur
WEISS, ECKHARD - GEROKSTRASSE 15; W-7143 VAIHINGEN
BERGMANN, HORST - GOLLENSTRASSE 36/2; W-7300 ESSLINGEN
Mandataire
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 PARIS CEDEX 17 - FR - N° Siren : 784661357
STATUT EN FRANCE : Dossier expiré
Délivrance
26/05/1993
Remise de traduction du brevet
06/08/1993 (BOPI 1993-31)
Registre national des brevets (RNB)
12/11/2009 - N°0173970 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété (BOPI 2009-50)
15/12/2009 - N°0174873 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire (BOPI 2010-02)
15/12/2009 - N°0174874 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination (BOPI 2010-02)
Dernière annuité payée
14/10/2008
Quantième- N° de l'annuité payée
20