Brevet : EP0360316 - Dispensateur de vapeur de métal alcalin.

image notice

Titre

Dispensateur de vapeur de métal alcalin.

N° et date de publication de la demande

EP0360316 - 28/03/1990

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP89202190.8 - 30/08/1989

N° et date de priorité

NL8802172 - 02/09/1988

Classification CIB

H01J 9/12 ; H01J 9/395

Abrégé

L'invention concerne une source de métal alcalin basée sur une poudre de grains de silicium ou de germanium, ainsi qu'un revêtement réalisé à partir d'un composé fait de silicium ou de germanium et du métal.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

PHILIPS NV (N.V. PHILIPS' GLOEILAMPENFABRIEKEN) - NL

Titulaire

N.V. PHILIPS' GLOEILAMPENFABRIEKE

Inventeur

VAN DER MAREL CORNELIS (VAN DER MAREL, CORNELIS) - NL

Mandataire

SPID - 33 RUE DE VERDUN BP 313 - 92156 SURESNES CEDEX - FR - N° Siren : 784295933

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

30/11/1994

Remise de traduction du brevet

10/03/1995 (BOPI 1995-10)

Registre national des brevets (RNB)

13/03/1995 - N°0050380 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination

10/08/1998 - N°0108973 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination

Date de constatation de déchéance

  • 30/04/1999 (BOPI 1999-18)

Dernière annuité payée

19/08/1997

Quantième- N° de l'annuité payée

9

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 13/09/2024
Je donne mon avis