Précédent
Suivant
Brevet : EP0356329 - Accessoire de branchement pour câble dérivé à relier à un câble principal passa...
Titre
Accessoire de branchement pour câble dérivé à relier à un câble principal passant
N° et date de publication de la demande
EP0356329 - 28/02/1990
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP89402312.6 - 21/08/1989
N° et date de priorité
FR8811085 - 22/08/1988
Classification CPC
Famille de brevets
ES2045503T3 ; US4964813A ; AU4000189A ; EP0356329A1 ; FR2635615A1
Abrégé
L'accessoire de branchement (15) suivant l'invention, qui est isolé et étanche, comporte, à la manière d'un connecteur, un ensemble de serrage (20) formé de deux pièces (21, 21'), qui sont aptes à serrer entre elles le câble dérivé (10B) concerné, et dont une, au moins, la pièce (21), est conductrice, ladite pièce conductrice (21) étant équipée par avance d'un appendice conducteur isolé et étanche (22) qui en est solidaire tant mécaniquement qu'électriquement et qui est apte à son raccordement à un câble principal (10A) par l'intermédiaire d'un connecteur à dérivé(s) non séparé(s) (14).
INTERVENANTS
Déposant
SICAME SA (S I C A M E SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUE) - FR
Titulaire
S I C A M E SOCIETE INDUSTRIELLE
Inventeur
FRANCOIS PIERRE (FRANCOIS, PIERRE) - FR
PRODEL MICHEL HENRI MARIE FRAN (PRODEL, MICHEL HENRI MARIE FRANCOIS) - FR
Mandataire
SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
10/11/1993
Date de constatation de déchéance
-
30/04/2008 (BOPI 2008-30)
Dernière annuité payée
30/08/2006
Quantième- N° de l'annuité payée
18
