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Brevet : EP0353440 - Dispositif d'évacuation d'eau.
Titre
Dispositif d'évacuation d'eau.
N° et date de publication de la demande
EP0353440 - 07/02/1990
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP89111203.9 - 20/06/1989
N° et date de priorité
DE3822955 - 07/07/1988
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Les systèmesd'évacuation, les structures constituant les puits ou les parties d'obturation de ces derniers doivent présenter, tant entre eux qu'au niveau des raccordements, une totale étanchéité protégeant le sous-sol de la pénétration de liquides constituant un danger pour l'eau. L'invention propose de prévoir sur ces éléments d'évacuation, afin de pouvoir réaliser cette étanchéité, au niveau de chaque raccord, des surfaces de contact (2,7), non soumises à contrainte et coopérant l'une avec l'autre, destinées à loger une garniture d'étanchéité (6) à élasticité de longue durée.
INTERVENANTS
Déposant
PASSAVANT-WERKE AG
Titulaire
PASSAVANT-WERKE AG
Inventeur
WEILER, WALTER, DIPL.-ING.
Mandataire
SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
31/03/1993
Remise de traduction du brevet
21/05/1993 (BOPI 1993-20)
Date de constatation de déchéance
-
26/02/1999 (BOPI 1999-09)
Dernière annuité payée
22/05/1997
Quantième- N° de l'annuité payée
9
