Brevet : EP0329443 - Brides et montage avec des brides.

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Titre

Brides et montage avec des brides.

N° et date de publication de la demande

EP0329443 - 23/08/1989

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP89301498.5 - 16/02/1989

N° et date de priorité

GB8803961 - 19/02/1988 ; GB8821099 - 08/09/1988

Abrégé

Collier de serrage 10 qui comprend une piece creuse en matiere plastique moulee (11) pour recevoir une premiere piece allongee (13a,13b,13c). La piece 11 a des bossages exterieurs 22 des deux cotes opposes definissant des ouvertures alignees qui recoivent une deuxieme piece allongee 30 qui s'etend a travers la piece (13a,13b,13c). La piece (13a,13b,13c) peut etre pleine avec un alesage pour la piece 30 ou creuse avec des ouvertures dans les faces opposees. L'une des parois de la piece a des nervures exterieures et un renforcement dans sa surface interieure dans lequel se trouve un ecrou visse sur la tige (23) d'un bouton de serrage (24) afin que la piece 30 puisse etre serree entre l'extremite interieure de la tige (23) et les bords des parois opposees de la piece (13a,13b,13c). La piece 11 peut avoir un alesage traversant les pieces (13a,13b,13c) afin d'etre mobile.

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INTERVENANTS

Déposant

WILDE MELVYN (WILDE, MELVYN)

Titulaire

WILDE, MELVYN

Inventeur

WILDE, MELVYN

Mandataire

SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

06/05/1992

Remise de traduction du brevet

31/07/1992 (BOPI 1992-31)

Date de constatation de déchéance

  • 31/10/2001 (BOPI 2001-44)

Dernière annuité payée

13/03/2000

Quantième- N° de l'annuité payée

12

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