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Marque WO : 737932 - HIS MASTER'S VOICE
Marque non en vigueur
Marque internationale
Marque
HIS MASTER'S VOICE
Type de la marque
-
Marque individuelle
Classification des éléments figuratifs
03.01.08 ; 16.01.04 ; 26.04.02 ; 27.05.01
Déposant
-
HMV (IP) Limited - Shelley House, 2-4 York Road Maidenhead, Berkshire SL6 1SR, GB
Adresse pour la correspondance
HMV (IP) Limited - Shelley House, 2-4 York Road Maidenhead, Berkshire SL6 1SR, GB
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
HMV Group plc - Shelley House, 2-4 York Road Maidenhead, Berkshire SL6 1SR, GB
Numéro
737932
Date de dépôt / Enregistrement
03/07/2000
Date prévue pour l'expiration
03/07/2020
Dépôt d'origine
GB 2233481 23/05/2000 2233481 23/05/2000
Langue
Anglais (Langue de dépôt)
Dépôt origine
GB 2233481 23/05/2000
Priorité
-
GB 23/05/2000 2233481
Pays désignés
- Autriche, Benelux, Suisse, Chypre, République tchèque, Allemagne, Danemark, Espagne, Finlande, France, Hongrie, Italie, République populaire démocratique de Corée, Norvège, Portugal, Suède (Protocole)
Classification de Nice
9 ; 41 ; 42
Produits et services
-
Classe 09 : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la restitution et/ou la transmission du son et/ou des informations visuelles ou des enregistrements; enregistrements sonores et/ou visuels; enregistrements sonores et/ou visuels de haute définition; enregistrements interactifs sonores et/ou visuels; supports d'enregistrement sonore et/ou visuel; jeux vidéo; logiciels interactifs; publications (téléchargeables) disponibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication; DVD; CD-Roms; systèmes de réalité virtuelle; musique numérique (téléchargeable); lecteurs de fichiers MP3; musique numérique (téléchargeable) à partir des sites MP3 sur le réseau Internet.
-
Classe 41 : Divertissement; promotion, production et offre de services relatifs aux enregistrements sonores et/ou visuels et aux divertissements; édition d'oeuvres musicales; direction de carrière d'artiste; services de studio d'enregistrement; services de diffusion d'informations ayant trait aux divertissements et aux manifestations disponibles en ligne à partir de base de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable); utilisation comme nom de domaine pour les services précités.
-
Classe 42 : Gestion, exploitation et octroi de droits pour la production d'oeuvres musicales et/ou lyriques; acquisition, gestion et exploitation des droits d'auteurs relatifs aux oeuvres musicales et/ou lyriques en faveur et pour le compte des auteurs, des compositeurs ou des chefs d'orchestre de ces oeuvres; octroi de licences, informations relatives aux services susmentionnés fournies en ligne à partir de base de données informatique, d'Internet ou de tout autre réseau de communication; création et maintenance de sites web; hébergement de sites web de tiers; utilisation comme nom de domaine pour les services précités.
Historique
-
Enregistrement 03/07/2000 (Gazette 2000/16 du 14/09/2000)
-
Radiation effectuée pour une partie des produits et services à la demande d’un Office d’origine, selon l’article 6.4) de l’Arrangement ou l’article 6.4) du Protocole dossier n° 1769947 du 02/03/2001 (Gazette 2001/5 du 12/04/2001) du 12/04/2001
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Refus partiel de protection pour Chine 06/06/2001 (Gazette 2001/12 du 19/07/2001) Liste limitée à 09 Logiciels interactifs; publications (téléchargeables) disponibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication.
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Décision finale confirmant le refus de protection pour Chine 24/03/2003 (Gazette 2003/9 du 12/06/2003)
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Refus total provisoire de protection pour Chine 06/06/2001 (Gazette 2001/12 du 19/07/2001)
-
Décision finale confirmant le refus de protection pour Chine 24/03/2003 (Gazette 2003/9 du 12/06/2003)
-
Octroi de protection sous réserve d'opposition pour Norvège 06/06/2001 (Gazette 2001/12 du 19/07/2001)
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Refus partiel de protection pour Finlande 18/06/2001 (Gazette 2001/13 du 02/08/2001) Refusé pour les produits de la classe 9.
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Refus total provisoire de protection pour Japon 26/06/2001 (Gazette 2001/13 du 02/08/2001)
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Octroi de protection pour Norvège 07/09/2001 (Gazette 2001/19 du 25/10/2001)
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Renonciation pour Chine 21/09/2001 (Gazette 2001/20 du 08/11/2001)
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Une requête en réexamen ou un recours a été présenté pour Finlande 13/11/2001 (Gazette 2001/23 du 20/12/2001)
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Désignation postérieure pour République tchèque 13/12/2001 (Gazette 2001/26 du 31/01/2002)
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Opposition possible après le délai de 18 mois pour Finlande 16/01/2002 (Gazette 2002/5 du 18/04/2002)
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Décision finale confirmant la réserve pour Japon 03/06/2002 (Gazette 2002/13 du 08/08/2002)
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Déclaration indiquant que la marque est protégée pour tous les produits et services demandés pour Finlande 08/07/2002 (Gazette 2002/15 du 05/09/2002)
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Désignation postérieure pour Chypre 07/09/2004 (Gazette 2005/39 du 03/11/2005)
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Refus partiel de protection dossier n° 3477412 du 20/07/2006 (Gazette 2006/29 du 24/08/2006) du 24/08/2006
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Déclaration indiquant que la marque est protégée pour tous les produits et services demandés dossier n° 3840325 du 20/04/2007 (Gazette 2007/16 du 24/05/2007) du 24/05/2007
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Renouvellement 29/06/2010 (Gazette 2010/27 du 29/07/2010)
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Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)(b))
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Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)a)) 09/07/2021 (Gazette 2021/27 du 22/07/2021)
