Marque WO : 452959 - DISQUES dreyfus

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Marque internationale ne désignant pas la France

Marque

DISQUES dreyfus

Type de la marque

  • Marque individuelle

Classification des éléments figuratifs

02.03.01 ; 02.03.02 ; 02.03.17 ; 02.03.23 ; 02.03.25 ; 27.05.01

Déposant

  • BMG Rights Management (France) SARL - 49-51 Rue Vivienne F-75002 Paris, FR

Adresse pour la correspondance

BMG Rights Management (France) SARL - 49-51 Rue Vivienne F-75002 Paris, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Noerr Alicante IP, S.L. - Avenida México 20 E-03008 Alicante, ES

Numéro

452959

Date de dépôt / Enregistrement

10/06/1980

Date prévue pour l'expiration

10/06/2030

Dépôt d'origine

FR 302 440 15/11/1978 1 120 193 15/11/1978

Langue

Français (Langue de dépôt)

Pays désignés

  • Autriche, Benelux, Suisse, Allemagne, Algérie, Égypte, Espagne, Hongrie, Italie, Liechtenstein, Maroc, Monaco, Roumanie, Serbie, Fédération de Russie, Saint-Marin, Viet Nam (Protocole article 9-6)
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Classification de Nice

1 ; 9 ; 17 ; 41

Produits et services

  • Classe 01 : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.

  • Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.

  • Classe 17 : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.

  • Classe 41 : Éducation et divertissement.

Historique

  • Enregistrement 10/06/1980 (Gazette 1980/6 du 01/08/1980)

  • Décision finale confirmant la réserve pour Allemagne (sans le territoire qui, avant le 3 octobre 1990, constituait la llemande) 10/06/1980 Liste limitée à 09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électrotechniques et électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs. Liste limitée à 17 Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; à savoir bandes (comme semi-produits); objets en gomme élastique (non compris dans d'autres classes), à savoir disques; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et produits en amiante ou mica, à savoir cordons, draps, papiers, semelles, tapisserie d'amiante, plaques isolantes en mica, plaques micacées; tuyaux flexibles non métalliques. Liste limitée à 41 Éducation, production de films cinématographiques, location de films cinématographiques, représentations musicales.

  • Refus partiel de protection pour Portugal 10/06/1980 A retirer de la liste 41

  • Décision finale confirmant la réserve pour Allemagne (sans le territoire qui, avant le 3 octobre 1990, constituait la emagne) 10/06/1980 A retirer de la liste 41 Liste limitée à 09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs. Liste limitée à 17 Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.

  • Décision finale confirmant la réserve pour Suisse 10/06/1980 A retirer de la liste 01 Liste limitée à 09 Disques phonographiques et musicassettes.

  • Déclaration indiquant que la marque est protégée pour tous les produits et services demandés pour Union soviétique 10/06/1980

  • Renouvellement 10/06/2000 (Gazette 2000/12 du 20/07/2000)

  • Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)(b))

  • Limitation 27/05/2010 (Gazette 2010/30 du 19/08/2010) Autriche , Benelux , Suisse , Allemagne , Algérie , Égypte , Espagne , Hongrie , Italie , Liechtenstein , Maroc , Monaco , Roumanie , Serbie , Fédération de Russie , Saint-Marin , Viet Nam Classes 1 et 17 sont supprimées. Les autres classes restent inchangées.

  • Renouvellement 10/06/2010 (Gazette 2010/30 du 19/08/2010)

  • Renouvellement 10/06/2020 (Gazette 2021/5 du 18/02/2021)

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 14/03/2025
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 14/03/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 14/03/2025
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