Marque WO : 452959 - DISQUES dreyfus
Marque internationale ne désignant pas la France
Marque
DISQUES dreyfus
Type de la marque
-
Marque individuelle
Classification des éléments figuratifs
02.03.01 ; 02.03.02 ; 02.03.17 ; 02.03.23 ; 02.03.25 ; 27.05.01
Déposant
-
BMG Rights Management (France) SARL - 49-51 Rue Vivienne F-75002 Paris, FR
Adresse pour la correspondance
BMG Rights Management (France) SARL - 49-51 Rue Vivienne F-75002 Paris, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Noerr Alicante IP, S.L. - Avenida México 20 E-03008 Alicante, ES
Numéro
452959
Date de dépôt / Enregistrement
10/06/1980
Date prévue pour l'expiration
10/06/2030
Dépôt d'origine
FR 302 440 15/11/1978 1 120 193 15/11/1978
Langue
Français (Langue de dépôt)
Pays désignés
- Autriche, Benelux, Suisse, Allemagne, Algérie, Égypte, Espagne, Hongrie, Italie, Liechtenstein, Maroc, Monaco, Roumanie, Serbie, Fédération de Russie, Saint-Marin, Viet Nam (Protocole article 9-6)
Classification de Nice
1 ; 9 ; 17 ; 41
Produits et services
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Classe 01 : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.
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Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
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Classe 17 : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.
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Classe 41 : Éducation et divertissement.
Historique
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Enregistrement 10/06/1980 (Gazette 1980/6 du 01/08/1980)
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Décision finale confirmant la réserve pour Allemagne (sans le territoire qui, avant le 3 octobre 1990, constituait la llemande) 10/06/1980 Liste limitée à 09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électrotechniques et électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs. Liste limitée à 17 Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; à savoir bandes (comme semi-produits); objets en gomme élastique (non compris dans d'autres classes), à savoir disques; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et produits en amiante ou mica, à savoir cordons, draps, papiers, semelles, tapisserie d'amiante, plaques isolantes en mica, plaques micacées; tuyaux flexibles non métalliques. Liste limitée à 41 Éducation, production de films cinématographiques, location de films cinématographiques, représentations musicales.
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Refus partiel de protection pour Portugal 10/06/1980 A retirer de la liste 41
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Décision finale confirmant la réserve pour Allemagne (sans le territoire qui, avant le 3 octobre 1990, constituait la emagne) 10/06/1980 A retirer de la liste 41 Liste limitée à 09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs. Liste limitée à 17 Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.
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Décision finale confirmant la réserve pour Suisse 10/06/1980 A retirer de la liste 01 Liste limitée à 09 Disques phonographiques et musicassettes.
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Déclaration indiquant que la marque est protégée pour tous les produits et services demandés pour Union soviétique 10/06/1980
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Renouvellement 10/06/2000 (Gazette 2000/12 du 20/07/2000)
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Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)(b))
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Limitation 27/05/2010 (Gazette 2010/30 du 19/08/2010) Autriche , Benelux , Suisse , Allemagne , Algérie , Égypte , Espagne , Hongrie , Italie , Liechtenstein , Maroc , Monaco , Roumanie , Serbie , Fédération de Russie , Saint-Marin , Viet Nam Classes 1 et 17 sont supprimées. Les autres classes restent inchangées.
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Renouvellement 10/06/2010 (Gazette 2010/30 du 19/08/2010)
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Renouvellement 10/06/2020 (Gazette 2021/5 du 18/02/2021)