Marque WO : 452959 - DISQUES dreyfus

Historique

• Enregistrement 10/06/1980 (Gazette 1980/6 du 01/08/1980)

• Décision finale confirmant la réserve pour Allemagne (sans le territoire qui, avant le 3 octobre 1990, constituait la llemande) 10/06/1980 Liste limitée à 09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électrotechniques et électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs. Liste limitée à 17 Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; à savoir bandes (comme semi-produits); objets en gomme élastique (non compris dans d'autres classes), à savoir disques; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et produits en amiante ou mica, à savoir cordons, draps, papiers, semelles, tapisserie d'amiante, plaques isolantes en mica, plaques micacées; tuyaux flexibles non métalliques. Liste limitée à 41 Éducation, production de films cinématographiques, location de films cinématographiques, représentations musicales.

• Refus partiel de protection pour Portugal 10/06/1980 A retirer de la liste 41

• Décision finale confirmant la réserve pour Allemagne (sans le territoire qui, avant le 3 octobre 1990, constituait la emagne) 10/06/1980 A retirer de la liste 41 Liste limitée à 09 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs. Liste limitée à 17 Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.

• Décision finale confirmant la réserve pour Suisse 10/06/1980 A retirer de la liste 01 Liste limitée à 09 Disques phonographiques et musicassettes.

• Déclaration indiquant que la marque est protégée pour tous les produits et services demandés pour Union soviétique 10/06/1980

• Renouvellement 10/06/2000 (Gazette 2000/12 du 20/07/2000)

• Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)(b))

• Limitation 27/05/2010 (Gazette 2010/30 du 19/08/2010) Autriche , Benelux , Suisse , Allemagne , Algérie , Égypte , Espagne , Hongrie , Italie , Liechtenstein , Maroc , Monaco , Roumanie , Serbie , Fédération de Russie , Saint-Marin , Viet Nam Classes 1 et 17 sont supprimées. Les autres classes restent inchangées.

• Renouvellement 10/06/2010 (Gazette 2010/30 du 19/08/2010)

• Renouvellement 10/06/2020 (Gazette 2021/5 du 18/02/2021)