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Marque WO : 367909 - GÉNÉPHONE
Marque internationale ne désignant pas la France
Marque
GÉNÉPHONE
Type de la marque
-
Marque individuelle
Déposant
-
FACTEM - 32 Route de Caen F-14400 BAYEUX, FR
Adresse pour la correspondance
FACTEM - 32 Route de Caen F-14400 BAYEUX, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
CABINET BOETTCHER - 5 rue de Vienne F-75008 PARIS, FR
Numéro
367909
Date de dépôt / Enregistrement
12/05/1970
Date prévue pour l'expiration
12/05/2030
Dépôt d'origine
FR 51 097 24/07/1968 762 251 24/07/1968
Langue
Français (Langue de dépôt)
Pays désignés
- Autriche, Benelux, République tchèque, Allemagne, Espagne, Hongrie, Italie, Portugal, Slovénie, Slovaquie (Protocole article 9-6)
Classification de Nice
9
Produits et services
-
Classe 09 : Appareils, équipements et installations de téléphonie, téléindication, télésignalisation et télécommande.
Historique
-
Enregistrement 12/05/1970 (Gazette 1970/5 du 01/07/1970)
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Renouvellement 12/05/1990 (Gazette 1990/5 du 16/07/1990)
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Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)(b))
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Continuation des effets pour Croatie; Slovénie 02/03/1993 (Gazette 1993/4 du 16/06/1993)
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Continuation des effets pour République tchèque; Slovaquie 12/03/1993 (Gazette 1993/4 du 16/06/1993)
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Continuation des effets pour Ex-République yougoslave de Macédoine 17/11/1993 (Gazette 1993/12 du 22/02/1994)
-
Renouvellement 12/05/2010 (Gazette 2010/19 du 03/06/2010)
-
Partie(s) contractante(s) désignée(s) n'ayant pas fait l'objet d'un renouvellement (règle 31.4)(b))
-
Renouvellement 12/05/2020 (Gazette 2020/49 du 17/12/2020)
