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Marque internationale

Marque

PARIS 2024

Type de la marque

  • Marque individuelle

Classification des éléments figuratifs

14.01.16 ; 24.11.25 ; 26.01.06

Déposant

  • Château de Vidy CH-1007 Lausanne, CH

Adresse pour la correspondance

Comité International Olympique, Château de Vidy CH-1007 Lausanne, CH

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Marienstraße 15 60329 Frankfurt am Main, DE

Numéro

1327476

Date de dépôt / Enregistrement

03/03/2016

Date prévue pour l'expiration

03/03/2026

Dépôt d'origine

CH 684811 07/09/2015

Langue

Français (Langue de dépôt)

Dépôt origine

CH 684811 07/09/2015

Priorité

  • CH 07/09/2015 684811

Pays désignés

  • Antigua-et-Barbuda, Australie, Bahreïn, Bonaire, Saint Eustache et Saba, Botswana, Curaçao, Union européenne, Géorgie, Ghana, Israël, Inde, Islande, Japon, Cambodge, République de Corée, Madagascar, Mexique, Norvège, Nouvelle-Zélande, Organisation africaine de la propriété intellectuelle, Sultanat d'Oman, Rwanda, Singapour, Sao Tomé-et-Principe, Saint-Martin, République arabe syrienne, Turkménistan, Tunisie, Turquie, Ouzbékistan, Zambie (Protocole)
  • Albanie, Arménie, Azerbaïdjan, Bosnie-Herzégovine, Bhoutan, Bélarus, Chine, Cuba, Algérie, Égypte, Croatie, République islamique d'Iran, Kenya, Kirghizistan, République populaire démocratique de Corée, Kazakhstan, Liechtenstein, Libéria, Lesotho, Maroc, Monaco, République de Moldova, Monténégro, Ex-République yougoslave de Macédoine, Mongolie, Mozambique, Namibie, Serbie, Fédération de Russie, Soudan, Sierra Leone, Saint-Marin, Swaziland, Tadjikistan, Ukraine, Viet Nam (Protocole article 9-6)
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Classification de Nice

1 ; 3 ; 4 ; 5 ; 7 ; 9 ; 11 ; 12 ; 14 ; 16 ; 18 ; 25 ; 28 ; 29 ; 30 ; 32 ; 35 ; 36 ; 37 ; 38 ; 39 ; 41 ; 42 ; 43

Produits et services

  • Classe 01 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés; résines synthétiques; résines synthétiques thermoplastiques et thermodurcissables et composés organiques de moulage, à usage général dans les arts industriels; produits chimiques intermédiaires; composés organosiliciés, à savoir polysiloxanes et silanes sous forme de résines, pâtes, fluides, élastomères, produits vulcanisants et accélérateurs; antimoussants; catalyseurs pour peintures; produits chimiques de développement et de fixation de films radiographiques et autres produits chimiques liés au développement desdits films; substances phosphorescentes; substances chimiques utilisées comme matières fissiles nucléaires; combustible pour réacteurs nucléaires; quartz fondu sous diverses formes, telles que disques, lingots, tiges et tubes à usage général dans les arts industriels; matières adhésives destinées à l'industrie; céramique d'alumine polycristalline à usage général dans les arts industriels; produits et flux de brasage; adhésifs thermoplastiques et thermodurcissables; produits chimiques, biochimiques et réactifs destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; produits, kits et réactifs chimiques pour l'analyse ou le diagnostic à usage scientifique, à savoir produits chimiques pour la séparation et la culture de cellules, la purification d'acide nucléique, nucléotides, nucléotides fluorescents, oligonucléotides, peptides, protéines, acides aminés, molécules organiques et marqueurs pour la synthèse d'ADN/ARN; réactifs de luminescence; réactifs pour la quantification de l'expression génique; réactifs pour le processus de réaction en chaîne de la polymérase; réactifs pour le processus d'amplification du cercle roulant; réactifs pour le clonage d'ADN et vecteurs, enzymes de modification et de restriction; réactifs pour l'étiquetage, le séquençage et l'analyse fragmentaire d'acides nucléiques et de protéines et la synthèse personnalisée; réactifs pour l'expression et la purification des protéines recombinantes; supports de chromatographie; réactifs pour l'électrophorèse, la bio-informatique, la spectrophotométrie et la fluorométrie; produits radiochimiques pour la recherche scientifique; réactifs pour essais des proximités scintillantes; kits et produits d’essais d'analyse à débit élevé de données pour l'élaboration de médicaments; réactifs pour la microscopie laser à haute résolution, fluoroscopique et à foyer commun; produits chimiques spécialisés destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; gaz et mélanges gazeux à usage industriel, de recherche et scientifique; produits et substances chimiques pour la fabrication de produits pharmaceutiques, produits et substances de diagnostic; réactifs de test chimiques, solutions salines et papiers enduits de réactifs, tous à usage scientifique et pour laboratoires; éléments chimiques fissiles pour la recherche scientifique; éléments et isotopes radioactifs destinés à l'industrie, aux sciences et à la recherche; normes et sources radioactives destinées aux techniques radiographiques; sources radioactives pour techniques de stérilisation, de purification et de test non destructives; radionucléides pour la recherche scientifique; produits et composés chimiques pour le traitement de systèmes d'alimentation en eau, systèmes de traitement des eaux usées, circuits d'eau de refroidissement, systèmes de production de vapeur et d'eau de chaudière, systèmes de condensat de chaudière, systèmes de séparation de liquide, systèmes de clarification de l'eau et de déshydratation dans des systèmes aqueux, systèmes de conditionnement, systèmes d'épuration des gaz, systèmes de procédés industriels, systèmes de traitement des combustibles, systèmes de traitement du gaz et des hydrocarbures, systèmes pétrochimiques et de traitement du pétrole et du gaz, systèmes de fabrication du papier et de la pâte, systèmes de revêtement plastique et métallique, systèmes de traitement des métaux; produits chimiques, à savoir additifs chimiques pour essence, additifs pour mazout léger et additifs pour améliorer les performances de carburants de moteurs à turbine; matériaux granulaires en sac chimiquement traités absorbant l'eau à placer dans des réservoirs de carburant; kits de test composés de réactifs pour déterminer la présence d'algues et d'organismes organiques actifs dans le diesel; cultures bactériennes et éléments nutritifs pour le traitement des boues et des eaux usées; produits chimiques polymères pour disperser les particules dans des équipements de production de vapeur; produits et composés chimiques utilisés comme agents antisalissures et désémulsifiants dans des opérations de fabrication du coke et de produits dérivés dans la sidérurgie; produits chimiques, catalyseurs, produits en plastique semi-ouvré utilisés comme matériaux, matières filtrantes pour supprimer les gaz acides, plastiques non traités, cristaux en trichite et gris de zinc; produits radiopharmaceutiques à usage scientifique et pour la recherche; matériaux polymères de membrane pour la séparation de liquide.

  • Classe 03 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits nettoyants contenant des produits et composés chimiques pour nettoyer l'acier, l'aluminium, les surfaces métalliques galvanisées et mélangées à usage industriel général pour la fabrication de produits métalliques; agents nettoyants contenant des produits et composés chimiques à usage industriel pour enlever les contaminants de systèmes de procédés industriels; décapants pour peinture contenant des produits et composés chimiques pour enlever la peinture de surfaces d'équipements dans des opérations de cabines de peinture au pistolet.

  • Classe 04 : Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

  • Classe 05 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; produits pharmaceutiques de diagnostic; produits pharmaceutiques vétérinaires pour le diagnostic; substances pharmaceutiques et vétérinaires à usage médical; réactifs et produits de diagnostic à usage médical; substances de diagnostic à usage médical; substances contrastantes pour l'imagerie médicale; réactifs diagnostiques de scanner à usage in vivo; agents d'imagerie de diagnostic pour l'imagerie par résonance magnétique (IRM); produits radiopharmaceutiques à usage clinique, médical; normes et sources radiopharmaceutiques pour la médecine nucléaire; produits pharmaceutiques radioactifs et réactifs non radioactifs pour produire des produits radiopharmaceutiques pour le diagnostic in vivo ou à usage thérapeutique; gaz et mélanges pour l'imagerie médicale; flacons préremplis contenant des réactifs de diagnostic médical; cartouches préremplies contenant des solutions chimiques à usage médical; cylindres préremplis contenant des gaz et des mélanges de gaz à usage médical; dispositifs de radiothérapie implantables constitués de sources de curiethérapie à radio-isotopes en capsules; système d'administration de radiothérapie composé de grains radioactifs et d'un ensemble de support bioabsorbable; langes, couches et couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose.

  • Classe 07 : Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; distributeurs automatiques; appareils, équipements et instruments pour la production d'électricité, à savoir générateurs électriques et éoliennes générant de l'électricité; turbines; turbines pour la production d'énergie; turbines éoliennes pour la production d'énergie; éoliennes liées à des parcs éoliens, installations de production à turbines, à savoir installations de production d'électricité; moteurs électrogènes; et pièces et parties constitutives de tous les produits précités; générateurs d'électricité à énergie solaire; machines et systèmes de machines, y compris pièces et accessoires pour la production, la transformation, la conversion d'électricité; dynamos, moteurs électriques en tous genres, turbines à gaz et à vapeur et leurs pièces, générateurs électriques et leurs pièces, moteurs d'avion, compresseurs; lave-linge, lave-vaisselle, broyeurs et compacteurs d'ordures; pompes, à savoir pompes centrifuges, pompes à diaphragme, pompes à soufflets, pompes et pompes de transfert; dispositifs de contrôle de liquide, à savoir valves, régulateurs, vérins, éjecteurs, cartouches de séparation de liquide et leurs pièces, y compris membranes semi-perméables; cartouches filtrantes pour diverses machines industrielles pour des applications de filtrage, y compris le filtrage de solutions de revêtement pour la fabrication de bandes magnétiques et le filtrage de produits pétrochimiques, d'eau potable, de bière dans l'industrie de la brasserie et d'autres produits chimiques spéciaux; machines pour l'alimentation et l'application de produits chimiques à usage industriel; compresseurs axiaux et centrifuges; compresseurs à piston; compresseurs à vis et à palettes; pompes rotatives, à vide, électriques, immergées et centrifuges; turbo-détendeurs, à savoir, compresseurs d'air et électriques; machines de ravitaillement en GNC pour véhicules terrestres et équipements industriels et accessoires et pièces de tous les produits précités, à savoir pompes, valves, filtres de carburant, boîtiers de filtre, rotors de distributeur, lamelles, paliers et joints mécaniques; condenseurs de vapeur; moteurs de bateaux; turbocompresseurs pour moteurs; injecteurs de carburant; machines de soudure, robots industriels, machines pour l'insertion de composants électroniques, machines de gravure sèche, machines à micro-décharges électriques, systèmes de production de disques optiques, équipements de raccordement de précision, machines de traitement pour panneaux de câblage imprimés, baguettes d'apport, machines de montage de pièces, machines de brasage, machines de fixation de vis, outils électriques; moteurs électriques, générateurs électriques; élévateurs (ascenseurs); machines à laver et à sécher, machines à laver électriques, lave-vaisselle électriques; compresseurs (non chirurgicaux); pompes, pompes électriques; machines à mélanger, à couper et à hacher, machines à mélanger, centrifugeuses électriques, robots de cuisine électriques, broyeurs de viande électriques, ouvre-boîtes électriques, aiguiseurs de couteaux électriques, moulins à café électriques, broyeurs de glace électriques, machines électriques à traiter les déchets; outils de jardin, tondeuses à gazon électriques, vaporisateurs de jardin pour désinfectants et insecticides; appareils électriques pour le nettoyage, aspirateurs électriques, polisseurs de sols électriques; lave-vitres électriques; outils et instruments à main électriques; machines de soudure, machines à couper le métal par arc, au gaz ou plasma; mélangeurs, centrifugeuses, mixeurs manuels, robots de cuisine; dispositifs électriques d'ouverture des portes; électrodes au charbon pour la soudure; appareils électriques de soudure à l'arc; électrodes de soudure; clés électriques (outils); pompes à carburant de stations-service pour l'avitaillement de moteurs d'avions; équipements de distribution de carburant, à savoir pompes à carburant étalonnées; courroies de transporteurs; courroies de transmission autres que pour véhicules terrestres; transporteurs à courroie; freins pour machines; flexibles hydrauliques, non métalliques, en tant que parties de machines; tuyaux non métalliques pour la transmission de puissance hydraulique dans des machines; flexibles non métalliques à utiliser dans des systèmes hydrauliques de machines; raccords hydrauliques instantanés pour tuyaux à haute pression utilisés dans des machines; tuyaux en matières plastiques (parties ajustées de machines); raccords hydrauliques (tuyaux) en tant que parties de machines; machines pour la réparation de pneus; chambres de pression en tant que parties de machines pour la réparation de pneus; râpeuses en tant que parties de machines pour la réparation de pneus; rouleteuses et moleteuses pour bandes de roulement, en tant que parties de machines pour la réparation de pneus; dispositifs de découpage de bandes de roulement et applicateurs d'agents liants pour le rechapage de pneus en tant que parties de machines pour la réparation de pneus; amortisseurs pneumatiques (ressorts pneumatiques pour parties de machines autres que pour véhicules terrestres); ressorts en caoutchouc pour systèmes de suspension autres que pour véhicules.

  • Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels; extincteurs; casques de protection pour le sport; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport; logiciels de jeux; équipements de distribution de carburant, à savoir jauges électriques de niveau de carburant, valves de contrôle pour régulation du débit de gaz et canalisations de carburant; systèmes automatisés de gestion de stations-service composés de logiciels d'exploitation pour des pompes à carburant étalonnées, des panneaux de contrôle du débit, des conduites de carburant et des pistolets de distribution pour l'avitaillement de véhicules terrestres et marins et d'avions; compteurs de gaz; systèmes de communication et de signalisation embarqués et en bordure de route, systèmes d'inspection de trains, systèmes de notification de croisements, appareils de commande électrique d'aiguillage; systèmes de suivi et de surveillance par GPS pour les industries du transit et des chemins de fer; dispositifs et produits de distribution électrique, à savoir condensateurs, coupe-circuits, tableaux de répartition de coupe-circuits, ferme-circuits, disjoncteurs, commutateurs, contacteurs, redresseurs de courant, limiteurs de courant, contacts électriques, collecteurs électriques, conducteurs électriques, connecteurs électriques, contrôleurs électriques, inducteurs électriques, systèmes d'alimentation électrique, tableaux de distribution et boîtes de dérivation d'électricité, consoles de distribution d'électricité, tableaux et boîtes de commutation d'électricité; logiciels destinés aux personnes chargées du dépannage et de l'entretien de contrôleurs programmables, logiciels pour l'analyse des vaisseaux sanguins, y compris des vaisseaux cardiaques, également avec fonctions de calcul quant aux vaisseaux sanguins, logiciels pour équipements de surveillance médicale de patients, logiciels pour la réception, le traitement, la transmission et l'affichage de données, logiciels pour le développement de programmes personnalisés d'affectation de biens; logiciels à utiliser en ligne permettant aux vendeurs d'équipements de bureau de présenter des demandes, de gérer des portefeuilles et de communiquer avec la société; logiciels pour accéder à des informations en matière d'hypothèque et d'assurance, logiciels de collecte de données concernant les signes vitaux, logiciels pour l'analyse de systèmes électriques et manuels d'instruction électroniques vendus sous forme d'ensemble, logiciels destinés aux employés d'institutions financières pour déterminer les investissements financiers des clients et traiter la vente des investissements identifiés, logiciels pour obtenir des informations sur le risque d'inondation de biens immobiliers, logiciels pour le développement d'interfaces utilisateurs graphiques et la visualisation de données, logiciels de calcul des paiements hypothécaires, logiciels de régulation et de gestion de services d'entretien de flottes de véhicules, logiciels pour utiliser et accéder à des services informatiques commerciaux, logiciels pour l'obtention par les clients d'informations sur les portefeuilles de baux, logiciels pour un système d'informations radiologiques pour radiologues et départements de radiologie, logiciels de gestion de bases de données contenant des informations sur les employés et les patients à des fins d'archivage et de suivi des patients, logiciels installés sur et utilisés avec des PC et des équipements de surveillance médicale pour interfaces utilisateurs graphiques, logiciels pour l'envoi de données cryptées et compressés sur des systèmes de radiomessagerie (transport), logiciels de fourniture d'accès à des sites web où les acheteurs et les vendeurs peuvent faire des affaires par voie électronique, et logiciels pour la navigation souterraine, à savoir la navigation de l'assemblage d'une sonde de fond pour le forage pétrolier et assemblages de forage afin d'acheminer des installations souterraines; instruments et appareils électroniques, nucléaires, industriels et de laboratoires, de test, mesure, calcul et contrôle; produits électriques, produits pour la production et la distribution d'électricité et produits de protection contre les surtensions, à savoir parafoudres, barres blindées; condensateurs; contacteurs d'éclairage; commandes et dispositifs d'entrée/sortie; fusibles; commandes d'éclairage; boîtiers d'interrupteurs, DEL, à savoir diodes électroluminescentes, régulateurs de tension d'électricité, protecteurs contre les surtensions, limiteurs de surtension, voltmètres, tableaux de circuits électriques, relais et minuteries, solénoïdes et interrupteurs de fin de course, démarreurs manuels à pleine tension, démarreurs à tension réduite, interrupteurs et sectionneurs électriques, répartiteurs de tableaux de circuits et panneaux de pompage, coupe-circuits et sectionneurs, transformateurs, tableaux de circuits électriques et d'éclairage électrique, fils électriques, câbles, cordons et conducteurs, câblage électrique et accessoires, parafoudres, compteurs d'électricité, wattmètres, résistances de terre, capteurs d' humidité et de température; capteurs de calibrage industriel, boutons-poussoirs, centres de commande de moteurs et leurs commandes électriques et régulateurs de tension compris dans cette classe; logiciels et programmes informatiques à usage médical, industriel et pour la recherche; appareils d'électrophorèse; colonnes et pompes chromatographiques; appareils pour la microfabrication à rayons laser ou à rayons de particules; appareils pour systèmes de bio-informatique; appareils de scintillation; appareils d'imagerie destinés aux émissions radioactives et luminescentes; systèmes intégrés de synthèse et de purification; appareils pour fabriquer des oligonucléotides; systèmes optiques à laser pour l'imagerie numérique; verrerie de laboratoire; fioles et micro-fioles; plaquettes à microtitres; logiciels pour la gestion de salles d'opération d'hôpitaux; logiciels pour la gestion d'informations sur les soins intensifs; logiciels de commande d'opérations industrielles; logiciels et leurs manuels vendus sous forme d'ensemble pour la gestion d'usines; programmes informatiques à interface graphique pour le contrôle de machines dans des applications d'automatisation industrielle; logiciels de création de présentations graphiques et d'édition d'interfaces de données dynamiques pour des applications graphiques en temps réel à usage industriel et commercial; logiciels de communications pour connecter les utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels pour le moulage par injection de plastique; logiciels pour la commande, la surveillance, la simulation, les communications, l'enregistrement et la collecte de données et l'automatisation d'usines; logiciels pour l'intégration d'opérations de machines de fabrication, le contrôle de processus, la fourniture de données pour la visualisation, le suivi des problèmes et la génération de rapports de production; progiciels pour l'exploitation et la programmation de meuleuses dans l'industrie de la fabrication; matériel informatique pour le contrôle de procédés industriels, à savoir moniteurs informatiques; ordinateurs portables, cartes Ethernet et câbles; matériel de mise en réseau d'ordinateurs, cartes de mémoire; micropuces; microprocesseurs; concentrateurs, commutateurs et routeurs de réseaux informatiques, accessoires d'ordinateur, dispositifs d'affichage et terminaux; tableaux blancs informatiques; processeurs et cartes système; contrôleurs d'appel, interfaces opérateurs, interfaces de référence et collecteurs de données; applications de contrôle et de fabrication, à savoir de contrôle statistique de processus, de collecte de données, de commande numérique directe; systèmes de gestion de documents; produits et systèmes de traitement de signaux numériques, à savoir, commandes d'automatisation industrielle et contrôleurs logiques programmables; produit de contrôle adaptatif sous forme de contrôleur externe pour optimiser les performances de coupe grossière et semi-grossière de machines-outils; matériel électrique d'entrée/sortie filaire et télécommandé, modules d'entrée/sortie, modules d'interface, alimentations électriques et matériel de montage; systèmes d'alarme anti-vol et anti-effraction; dispositifs de sécurité, à savoir ordinateurs de programmation logique, panneaux de commande, détecteurs électroniques d'effraction, détecteurs électroniques de bris de vitre, détecteurs électroniques de vibrations, contacts magnétiques pour systèmes de sécurité, plaques d'interrupteurs électroniques, détecteurs électroniques de mouvements pour systèmes d'alarme, interrupteurs électroniques sensibles aux mouvements, sirènes à raccordement fixe, haut-parleurs audio, pilotes électroniques, systèmes de contrôle d'accès et de surveillance à alarme; alarmes et détecteurs d'incendie, de chaleur et de fumée; systèmes de contrôle d'accès à carte informatique; lecteurs de cartes, encodeurs de cartes et cartes encodées pour systèmes de contrôle d'accès à carte; caméras vidéo; dispositifs vidéo de reconnaissance d'objets; dispositifs vidéo de suivi d'objets; dispositifs vidéo de lecture de plaques d'immatriculation; dispositifs vidéo de vérification d'alarme; dispositifs vidéo de reconnaissance faciale; dispositifs vidéo de reconnaissance de véhicules; dispositifs vidéo de détection de trafic; dispositifs vidéo de contrôle de portes d'accès; dispositifs vidéo de détection d'effraction; matériel ou logiciels de traitement qui analysent des images vidéo numériques pour extraire, enregistrer et rapporter automatiquement des renseignements, et systèmes de surveillance vidéo à distance pour applications de sécurité et de surveillance; moniteurs vidéo centraux; magnétoscopes; appareils de prises de vue; systèmes vidéo en circuit fermé; systèmes vidéo en circuit fermé composés d'une ou plusieurs caméras et de boîtiers de caméras; émetteurs-récepteurs sans fil, à faible portée et à radiofréquences; émetteurs/récepteurs pour lignes électriques; matériel de contrôle de communications pour l'exploitation de caméras en circuit fermé; matériel de contrôle de communications, à savoir commandes à pavé numérique, commutateurs de matrice, multiplexeurs, enregistreurs vidéo numériques, dômes à zoom panoramique basculant intégré, contrôleurs vidéo à distance, récepteurs, alarmes électroniques, déclencheurs et commandes de gestion et dispositifs de transmission vidéo vendus séparément ou comme éléments d'un système d'exploitation de caméras en circuit fermé; assistants numériques personnels configurés pour être utilisés par des professionnels de l'immobilier; dispositifs d'interfaces de communications pour assistants numériques personnels; systèmes de transmission à fibre optique, à savoir émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs à fibre optique pour la transmission de signaux vidéo, audio et de données via des fibres optiques; interrupteurs électriques; dispositifs de verrouillage électromécaniques; cartes magnétiques pour serrurerie, contrôle d'accès, contrôle de présence, alarmes et systèmes de sécurité; matériel électronique portable pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données et le déclenchement de serrures électroniques; cartes d'accès électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès magnétiques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à mémoire et leurs lecteurs et encodeurs; cartes de proximité et leurs lecteurs et encodeurs ; clés électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à code à barres et leurs lecteurs, encodeurs et plastifieuses; pavés numériques d'accès; repères de pistage de fréquences radio; systèmes de commande et de pistage composés d'un ou plusieurs détecteurs, émetteurs-récepteurs et balises radiofréquences pour déterminer et contrôler la localisation et les mouvements de biens corporels, stocks et personnes; capteurs à infrarouge; matériel informatique et logiciels de gestion d'infrastructures et de contrôle de systèmes d'accès d'infrastructures et leurs composants, à savoir tableaux de commande, lecteurs de cartes d'accès et équipements et systèmes d'imagerie vidéo, de surveillance vidéo, d'enregistrement de disques durs numériques, de transmission de réseau et d'accès à distance; serveurs de stockage vidéo numériques en réseau, applications de surveillance et de contrôle d'accès, surveillance d'alarme et de sécurité, logiciels et matériel informatique de contrôle et d'exploitation de systèmes d'accès et de sécurité composés de systèmes de verrouillage, de portes, de dispositifs d'accès et d'identification et de boîtiers de sécurité sous forme de boîtes pour garder des clés; équipements de surveillance vendus séparément ou en tant qu'éléments ou sous forme d'ensembles comme systèmes composés d'une ou plusieurs caméras de surveillance, caméras cachées, caméras de télévision en circuit fermé, boîtiers de caméras, supports de caméras, objectifs, moniteurs vidéo, enregistreurs vidéo, enregistreurs numériques, supports d'enregistrement vidéo, commutateurs vidéo, tableaux de commande, commandes à pavé numérique, commandes à manette, appareils d'interface pour alarmes et équipements de contrôle d'accès, émetteurs-récepteurs, récepteurs, émetteurs, processeurs de signaux, multiplexeurs, commutateurs de matrice, commandes, boîtiers de panneaux de commande, boîtiers d'interrupteurs, transformateurs, commutateurs, répartiteurs, câbles coaxiaux, connecteurs, détecteurs de mouvements, microphones et haut-parleurs; logiciels d'interface utilisateur et logiciels de contrôle pour la gestion de systèmes d'accès, de sécurité et d'extinction d'incendie; serrures électriques; matériel électronique portable informatique et de communication pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données pour l'exploitation de dispositifs de verrouillage électroniques; porte-clés électroniques, lecteurs et encodeurs; logiciels et matériel informatique de traitement de l'information; alimentations électriques, à savoir batteries, redresseurs/régulateurs de courant/tension et transformateurs; panneaux de commande, à savoir appareils électroniques conçus pour surveiller électroniquement une activité prédéterminée et activer une alarme antivol; haut-parleurs de sirène et pilotes de sirènes électroniques, à savoir générateurs de tonalité et amplificateurs pour sirènes; logiciels de contrôle de matériel de communication pour l'exploitation et la commande de caméras en circuit fermé; dispositifs de commutation intégrant des commutateurs à lames à enclenchement magnétique pour systèmes d'alarme antivol et d'alarme à incendie, dans des appareils industriels de localisation, des compte-tours, des systèmes de verrouillage de sécurité d'armoires d'équipements, des appareils industriels de contrôle de position, des câbles électriques et des appareils de contrôle de pompes et de valves et des systèmes d'alarme de sécurité de domicile; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence de certaines substances sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence d'explosifs et/ou de stupéfiants sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils pour détecter la présence d'explosifs et d'autres produits de contrebande; minuteries ou appareils sensibles aux variations de conditions pour le lancement et le contrôle des cycles de régénération ou de lavage pour les équipements de traitement de l'eau; soupapes de commande pour équipements du traitement et de filtrage de l'eau; bioréacteurs pour la culture de cellules; instruments d'analyse portables, à savoir sondes avec un enregistreur pour la conversion de données à microprocesseurs pour la mesure de produits organiques et inorganiques dans l'eau; filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; filtres à membrane pour laboratoires; dispositifs de mesure de la densité du limon; dispositifs de déionisation pour laboratoires, filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; appareils de séparation de liquide pour laboratoires; membranes pour laboratoires; dispositifs de contrôle du débit de liquide, à savoir pompes, valves, débitmètres et régulateurs pour laboratoires; instruments de surveillance de l'ozone; équipements de laboratoire, à savoir microplaques de titrage poreuses pour la biologie cellulaire et d'autres applications des sciences de la vie; commandes électroniques de traitement de l'eau et des procédés, à savoir appareils pour le traitement de systèmes industriels et commerciaux d'alimentation en eau, systèmes d'eau de chaudière, systèmes de refroidissement à eau, circuits d'eau de refroidissement et systèmes fermés d'alimentation en eau, systèmes de traitement du papier et de la pâte, systèmes de traitement des combustibles et systèmes de traitement des métaux pour analyser la chimie du système, déterminer le programme de traitement correct, appliquer le traitement souhaité et surveiller l'efficacité du traitement; logiciels de gestion de données dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; commandes électroniques pour le traitement d'informations dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; appareils pour systèmes industriels d'alimentation en eau pour mesurer et contrôler le pH et la conductivité; appareils pour l'alimentation en produits chimiques dans des quantités mesurées d'un système industriel, commercial ou municipal d'alimentation en eau; appareils électroniques de test pour le traitement de l'eau; équipements de test de laboratoire, à savoir appareils de test du taux de dépôt et de la vitesse de corrosion; laboratoire mobile équipé de matériel et instruments pour mesurer et surveiller le pH, la conductivité et la concentration de chromate des eaux domestiques et industrielles, pour procéder à l'analyse inorganique de l'eau et au test microbiologique de l'eau; produits électroniques et électrochimiques, à savoir piles à combustible; appareils de conversion du rayonnement photo-électrique en énergie électrique, à savoir, modules photovoltaïques solaires, modules hybrides solaires photovoltaïques, capteurs électroniques pour mesurer le rayonnement solaire, photopiles; appareils pour convertir le rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir modules, systèmes et composants solaires photovoltaïques et tous les composants du système connexes; imprimantes, imprimantes laser, imprimantes à jet d'encre, imprimantes multifonctions et polyvalentes, pièces de tous les produits précités; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données, permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles et permettant de transmettre et de recevoir des communications vocales, vidéo et en images; logiciels de synchronisation des données entre une unité ou un poste éloigné et une unité ou un poste fixe, et logiciels permettant une connexion unidirectionnelle et/ou bidirectionnelle sans fil aux données; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique et/ou autres données d'un ordinateur personnel ou d'un serveur vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables; logiciels et programmes informatiques de gestion et d'exploitation de dispositifs sans fil; dispositifs de télécommunication; logiciels d'accès, de recherche, d'indexation et de récupération d'informations et de données à partir de réseaux informatiques mondiaux et de réseaux mondiaux de communication, et de navigation sur les sites web des réseaux précités; logiciels d'envoi et de réception de messages courts et de courrier électronique et de filtrage d'informations non textuelles à partir des données; dispositifs électroniques portables de communications vocales, vidéo, de données et d'images; logiciels de jeux informatiques pour combinés de téléphones mobiles; logiciels de jeux électroniques pour combinés de téléphones mobiles; progiciels; batteries, piles sèches, batteries rechargeables, chargeurs de batterie, batteries de stockage, piles solaires, piles à combustible; électrodes au charbon et carbone pour batterie sèche, appareils de câblage, connecteurs (électriques), câbles électriques, conduits électriques, conduits de plancher spécialement conçus pour l'encastrement de câbles électriques, ballast (pour lampes à décharge), systèmes de câblage sous les tapis, commutateurs d'éclairage code, disjoncteurs, contacteurs et interrupteurs de démarrage magnétiques, protecteurs de circuits, dispositifs de commutation, boîtes d'accouplement électriques, interrupteurs de dispositifs, prises de sortie, fiches (électriques), minuteries électriques, autres dispositifs de câblage; appareils et instruments de signalisation, interphones vidéo, systèmes d'interphone, carillons de porte électriques, interphones, alarmes incendie, alarmes contre les fuites de gaz, alarmes antivol, interphones d'urgence portables; machines et appareils acoustiques, radios, lecteurs/enregistreurs de bandes, enregistreurs de cassettes radio, lecteurs de bandes portables, lecteurs/enregistreurs de disques compacts, lecteurs/enregistreurs de minidisques, pupitres pour minidisques, lecteurs/enregistreurs audio de DVD (disques numériques polyvalents), lecteurs/enregistreurs numériques sécurisés, cartes numériques sécurisées, haut-parleurs, syntoniseurs (tuners), amplificateurs, systèmes de composants stéréo, lecteurs de disques, égaliseurs graphiques, radios-réveils, enregistreurs de circuits intégrés, dispositifs de traitement du son numériques, écouteurs, casques, microphones, lecteurs/enregistreurs de cassettes, logiciels pour disques compacts (préenregistrés), mégaphones électriques, laboratoires de langues, systèmes audio pour voitures, systèmes d'adresses publiques, tables de mixage, équipement pour le nettoyage des équipements audio, à savoir équipement de nettoyage de têtes magnétiques; câbles audio, câbles vidéo, autres machines acoustiques; machines et appareils audiovisuels, récepteurs de télévision, écrans d'affichage à tubes à rayons cathodiques, tubes à rayons cathodiques, tubes de prise de vue d'images, récepteurs de télévision à plasma, affichage plasma, récepteurs de télévision (affichage à cristaux liquides), écrans d'affichage à cristaux liquides, récepteurs de télévision combinés avec enregistreurs de bandes vidéo, récepteurs de télévision combinés avec un lecteur de disques, antennes, syntoniseurs (tuners) pour diffusion par satellite, syntoniseurs (tuners) pour télévision, terminaux Internet, projecteurs vidéo, enregistreurs de cassettes vidéo, caméscopes, caméras vidéo, imprimantes vidéo, lecteurs de disques laser, lecteurs de CD (disques compacts) vidéo, logiciels pour CD (disques compacts) vidéo, lecteurs/enregistreurs vidéo pour DVD (disques numériques polyvalents), systèmes vidéo en couleurs pour affichage à grande échelle, systèmes de télévision par câble, unités de disque dur, imageurs vidéo, tableaux d'affichage optique électriques, systèmes d'affichage électriques à usages multiples, systèmes d'équipements vidéo en circuit fermé, logiciels pour DVD (disques numériques polyvalents), caméras de télévision, commutateurs vidéo, systèmes d'édition non linéaires, contrôleurs d'édition, système de création de DVD (disques numériques polyvalents), affichages à diodes électroluminescentes, autres machines audiovisuelles; machines et appareils à disques optiques; unités de disques optiques, enregistreurs de disques optiques, lecteurs de disques optiques, changeurs de disques optiques, cartouches de disques optiques, systèmes d'enregistrement de disques optiques; machines et appareils de communication, émetteurs-récepteurs de télécopies, émetteurs-récepteurs, téléphones, téléphones mobiles cellulaires, étuis pour téléphones mobiles cellulaires, répondeurs téléphoniques, systèmes d'autocommutateurs privés, récepteurs de systèmes de positionnement mondial, radiotéléphones, radars marins, récepteurs de radiomessagerie, systèmes de communication mobiles, systèmes de radio à accès multi-canaux, panneaux d'information sur le trafic électriques, systèmes de visioconférence, systèmes de téléphones portables privés, systèmes de réseaux locaux, codecs (codeurs/décodeurs) AV, systèmes de navigation pour voitures (systèmes de guidage sur routes), systèmes électroniques pour la collecte de péages routiers, antennes GPS (système de positionnement mondial); appareils et instruments de surveillance (contrôle), systèmes de communication et de surveillance pour constructions à appartements, systèmes de détection d'intrus, systèmes automatisés pour la surveillance et la commande de fonctions dans des constructions, appareils de sécurité à plusieurs couches électriques; machines et instruments de commande automatiques, tableaux de distribution électriques, appareils de commande des signaux routiers, systèmes d'emplacement de bus, détecteurs de véhicules à ultrasons, réseaux d'informations et de télécommunications pour la gestion du trafic routier, variateurs de lumière, commutateurs lumineux, onduleurs, systèmes de commande programmables, transformateurs, armoires, systèmes de production d'électricité domestiques, condensateurs de puissance; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, traitements de textes, logiciels (enregistrés), scanneurs d'images pour ordinateurs personnels, imprimantes, cartes PC (ordinateurs personnels), claviers d'ordinateurs, souris (équipements de traitement des données), unités de CD-ROM (disques compacts à mémoire morte), unités de disquettes, systèmes de lecture/écriture de cartes, lecteurs de codes à barres, enregistreurs du temps, terminaux de données portables, systèmes de points de vente, terminaux de collecte de données, assistants numériques personnels, unités de DVD-RAM/ROM (disques numériques polyvalents à mémoire vive/mémoire morte), systèmes CAO/FAO (conception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur), unités de disque dur, calculatrices électroniques, source de courant ininterrompue pour ordinateurs/communication/diffusion; supports de stockage externes, cassettes vidéo, têtes de nettoyage, D-VHS (systèmes vidéo pour la maison), autres périphériques pour ordinateurs; bandes vidéo, cassettes audio, disquettes, disques optiques, mini-disques, DVD (disques numériques polyvalents), cartes à mémoire à circuit intégré; appareils et instruments de pesage et de mesure, systèmes de dosimétrie à thermoluminescence, dosimètres portables à rayons X, compteurs électroniques, ampèremètres, compteurs de consommation d'électricité, mesureurs de serrage, appareils de mesure de perditance électriques, compteurs d'isolation électriques, thermomètres, processeurs de systèmes de mesure, moniteurs électriques de la tension secteur de type multi-circuits, mesures de micro-précision, moniteurs de la graisse corporelle, compteurs pas à pas, analyseurs audio/vidéo, oscilloscopes, modulateurs, voltmètres, distorsiomètres, autres appareils de mesure; capteurs, capteurs photosensibles, capteurs thermométriques, capteurs de position, capteurs de vitesse angulaire, capteurs de rotation, capteurs d'angles, capteurs de point de rosée, autres capteurs; composants électriques, diodes luminescentes, cristaux liquides, module d'affichage à cristaux liquides, magnétrons, diodes, transistors, thermostats, circuits intégrés, dispositifs à mémoire à semi-conducteurs, micro-ordinateurs à une seule puce, cartouche pour microphones à condensateur électrique, processeurs d'images demi-teintes, têtes d'impression thermiques, têtes magnétiques, aimants permanents, connecteurs, relais, composants d'affichage, laser à semi-conducteurs, dispositifs à couplage de charge (dispositif CCD), détecteurs d'images, condensateurs pelliculaires, unités à membrane pour une suroxygénation, unités de syntoniseurs (tuners) électriques, unités à haute fréquence, unités de validation de pièces, unités de validation de billets, dispositifs de lecture/écriture de cartes magnétiques, oscillateurs commandés par tension, modules synthétiseurs à circuit à verrouillage de phase, unités de module de communication sans fil, composants de transmission optiques, tableaux de câblage imprimés, composants de haut-parleurs, alimentation en électricité, adaptateurs CA (courant alternatif), aimants de focalisation, inducteurs (bobines), condensateurs pour appareils électriques, filtres de signaux électriques, transformateurs, colliers de déviation, thermistors, varistances, composants de céramiques piézoélectriques, dispositifs acousto-optiques, résistances, potentiomètres, codeurs, unités d'impression, circuits intégrés hybrides, composants de commutation, tableaux de câblage thermosoudables, tableaux à touches transparentes, éléments électroluminescents, unités de commande à distance, éléments résistants magnétiques, déconnexions thermiques; équipements pour le traitement de l'information, en particulier pour applications financières; programmes de système d'exploitation; matériel informatique et logiciels, en particulier pour le développement, l'entretien et l'utilisation de réseaux informatiques locaux et étendus; systèmes de lecture de cartes à mémoire et systèmes de lecture de données mémorisées y compris mémoires à circuit intégré et mémoires de cartes bancaires; distributeurs automatiques de billets; machines comptables; cartes codées, y compris cartes magnétiques et cartes à circuits intégrés, en particulier pour applications financières; lecteurs de cartes, appareils d'impression, y compris appareils d'impression pour systèmes de traitement de données et systèmes de transactions financières; machines pour établissements bancaires; codeurs et décodeurs; modems; cartes magnétiques codées, cartes portant des données électroniques, lecteurs de cartes magnétiques codées, lecteurs de cartes portant des données électroniques, systèmes électroniques de cryptage, matériel informatique, terminaux informatiques, logiciels utilisés dans les services financiers, les industries bancaire et de télécommunications; produits électriques et électroniques, à savoir machines à calculer, plannings de poche, alarmes; cartes bancaires, y compris cartes bancaires imprimées et cartes bancaires à mémoire magnétique et à mémoire à circuit intégré; cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit, y compris ces cartes dotées de circuits intégrés et de microprocesseurs; cartes mémoire; distributeurs automatiques de billets de banque; équipements pour le traitement de données et ordinateurs comprenant des cartes dotées de micro-processeurs et de circuits intégrés; matériel informatique sous forme de cartes à circuits intégrés et de lecteurs de cartes contenant des transpondeurs et autres dispositifs de paiement de proximité; tapis de souris; machines et systèmes de machines, y compris pièces et accessoires pour la transmission, la distribution, le contrôle d'électricité; dispositifs à induction, dispositifs de déplacement de l'électricité, dispositifs de contrôle et de régulation de l'électricité, instruments de mesure de l'électricité, dispositifs de protection électrique, tableaux de commutation, appareils de tableaux de commutation, dispositifs de câblage et fournitures; dispositifs de contrôle de liquide, à savoir, débitmètres, manostats, minuteries séquentielles, commutateurs et commandes électriques; amplificateurs audio pour claviers, mémoires externes pour instruments de musique; systèmes de gestion de données et de conservation d'archives d'anesthésie; bobines de gradient, à savoir bobines de gradient magnétiques pour l'imagerie par résonance magnétique; avertisseurs de basse pression des pneus; manomètres pour pneus de véhicules; machines pour l'essai du caoutchouc.

  • Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; panneaux solaires, panneaux de captage de l'énergie solaire; accessoires d'éclairage solaires, à savoir unités d'éclairage et luminaires solaires intérieurs et extérieurs; installations héliothermiques, à savoir modules héliothermiques; chauffe-eau solaires; appareils ménagers de cuisson électriques et à gaz, à savoir réchauds, cuisinières électriques et à gaz; fours et tables de cuisson à gaz et électriques; échangeurs thermiques; réacteurs chimiques à paroi épaisse et réacteurs nucléaires et accessoires et leurs composants, à savoir, pompes à chaleur, robinetterie pour circuit de vapeur et vannes pour le réglage du débit des gaz et liquides; lampes électriques en tous genres et leurs pièces; accessoires d'éclairage électrique et leurs pièces; congélateurs, appareils de climatisation, fours électriques, cuisinières, réfrigérateurs électriques; fours à micro-ondes pour la cuisson; fours de cuisson muraux à usage domestique; tiroirs pour réchauffer des aliments; fours à convection, tables de cuisson électriques et à gaz; fours de cuisson et cuisinières électriques et à gaz; hottes d'aération pour cuisinières et ventilateurs aspirants; filtres à eau; adoucisseurs d'eau; séchoirs à linge; ventilateurs électriques, ventilateurs de plafond, lampes torches; lampes et feux de véhicules; lampes électriques pour arbres de Noël; dispositifs de séparation de liquide; dispositifs de concentration de liquide; dispositifs de recyclage de liquide; filtres pour le filtrage de solides à partir de gaz et de liquides ou pour le filtrage de liquides à partir de gaz et pour le filtrage d'un liquide immiscible à partir d'un autre; éléments ou cartouches en spirale contenus dans un manchon tubulaire en plastique pour concentrer des produits et enlever des impuretés dans des systèmes de traitement de liquide; dispositifs de conditionnement de l'eau à usage résidentiel; modules d'osmose inverse et leurs mem branes; dispositifs et systèmes de purification de l'eau composés de clarificateurs, systèmes électriques de déionisation, filtres de polissage de condensats, dispositifs de dégazage par le vide, dispositifs d'ultrafiltration, dispositifs de stérilisation par ultraviolet, échangeurs d'ions, systèmes de régénération d'acide et de produits caustiques, systèmes d'osmose inverse, dispositifs de décarbonatation à air pulsé, filtres, systèmes d'alimentation en produits chimiques et dispositifs de stockage de produits en vrac, vendus avec des commandes automatiques et des instruments pour surveiller les paramètres d'exploitation des dispositifs et systèmes, dispositifs de purification électrochimique de liquide à usage industriel, commercial et municipal; dispositifs de filtrage de l'eau à usage domestique, industriel et commercial; unités de purification des eaux usées; dispositifs de purification de l'eau potable à usage domestique, industriel et commercial; dispositifs de séparation de liquide, à savoir filtres à liquide industriels; dispositifs de recyclage, à savoir dispositifs de purification de liquide; équipement pour le traitement de l'eau, à savoir cartouches; équipements pour le traitement de l'eau à usage domestique, à savoir adoucisseurs d'eau et conditionneurs d'eau; filtres de support et filtres en profondeur pour éliminer les dépôts, le fer, le soufre, les saveurs et les odeurs de l'eau; dispositifs de purification de l'eau par osmose inverse; unités et cartouches de filtres en profondeur pour le filtrage de liquide et d'air à usage domestique, industriel et commercial; filtres à cartouche jetables pour le filtrage de l'eau industrielle; appareils et installation pour l'éclairage, lampes incandescentes, démarreurs de commutateurs à gaz, lampes fluorescentes vissées, lampes fluorescentes, lampes halogènes au tungstène, lampes de poche, lanternes fluorescentes, autres lampes, appareils d'éclairage fluorescents, kits d'éclairage à dynamo pour bicyclettes, lampes germicides, autres appareils d'éclairage; appareils et installations pour cuisiner, machines à faire le pain automatiques à usage domestique, bouilloires électriques, casseroles à riz électriques, casseroles à riz au gaz, mijoteuses, grils électriques, fours pour cuisiner, toasteurs, cafetières, cuisinières, cafetières thermo-isolantes électriques, cuisinières à gaz, plans de cuisson par induction, grils de barbecues électriques, fours à micro-ondes, cuisinières au gaz avec four, casseroles électriques, bacs d'évier, autres cuisinières; appareils et installations de réfrigération et de congélation, réfrigérateurs, congélateurs, distributeurs d'eau froide/chaude, vitrines de congélation et réfrigération, refroidisseurs d'eau électriques, appareils à faire de la glace; appareils et instruments de ventilation, ventilateurs électriques, ventilateurs, purificateurs d'air électriques, hottes d'extraction pour cuisinières, déshumidificateurs électriques, humidificateurs électriques, souffleurs, stores propulsant de l'air froid, unités à échappement d'air, ventilateurs de plafond, aérateurs de plafond, précipitateurs électrostatiques, leurs pièces et parties constitutives, tous compris dans cette classe, autres appareils et installations de ventilation; appareils et installations de chauffage, appareils de production de vapeur, de séchage, de refroidissement et de climatisation, climatiseurs d'air, appareils ventilateurs à pales pour la climatisation, appareils de rafraîchissement de l'air par évaporation, poêles, radiateurs électriques, couvertures électriques, tapis de sol électriques, radiateurs soufflants au kérosène, chaufferettes électriques pour les pieds (kotatsu), radiateurs au gaz sans fil, autres installations de chauffage/refroidissement et climatisation; appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, bidets électriques, toilettes, sièges de toilettes autonettoyants, toilettes portables, systèmes de traitement des eaux usées par aération, purificateurs d'eau, incinérateurs (brûleurs de déchets), processeurs de déchets ménagers, saunas, baignoires, installations de bain, douches électriques; chauffe-eau, chauffe-eau instantanés au gaz, autres chauffe-eau; sécheurs, sécheurs à vaisselle, sèche-cheveux électriques, sèche-linge, autres sécheurs; lampes électriques, sécheurs électriques, câbles de chauffage à résistance électrique; éviers métalliques.

  • Classe 12 : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs électriques et diesel pour véhicules terrestres; bicyclettes, pneus et boyaux de bicyclettes, véhicules automatiques, bicyclettes électriques; pneus; pneus pour voitures de tourisme; pneus pour camions; pneus pour autobus; pneus pour voitures de course; bandages pour automobiles; pneus rechapés pour voitures de tourisme; pneus rechapés pour camions; pneus rechapés pour autobus; pneus rechapés pour voitures de course; pneus rechapés; pneus rechapés pour automobiles; chambres à air pour pneus de voitures de tourisme; chambres à air pour pneus de camions; chambres à air pour pneus d'autobus; chambres à air pour pneus de voitures de course; chambres à air pour pneus d'automobiles; roues et jantes pour voitures de tourisme; roues et jantes pour camions; roues et jantes pour autobus; roues et jantes pour voitures de course; roues et jantes pour automobiles; bandes de rechapage pour le rechapage des pneus des véhicules précités; pneus pour deux-roues à moteur; chambres à air pour deux-roues à moteur; roues et jantes pour deux-roues à moteur; bicyclettes ainsi que leurs parties et garnitures; bandages pour bicyclettes; chambres à air pour bicyclettes; roues et jantes pour bicyclettes; pièces adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air ou pneus; bandes de rechapage pour le rechapage des pneus de deux-roues à moteur ou bicyclettes; bandes de rechapage pour le rechapage des pneus d'aéronefs; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; bandes de roulement préformées; rondelles de caoutchouc pour la réparation de bandes de roulement de véhicules; amortisseurs (pour véhicules terrestres); ressorts pneumatiques pour véhicules terrestres; ressorts pneumatiques pour wagons de chemin de fer; amortisseurs de suspension pour véhicules; tricycles pour enfants en bas âge; pneus pour véhicules tout-terrain; bandages pour décapeuses; bandages pour niveleuses; bandages pour pelleteuses; bandages pour rouleaux compresseurs sur pneus; bandages pour grues mobiles sur pneus; bandages pour grues; bandages pour chasse-neiges; bandages pour finisseurs; bandages pour machines minières; chenilles en caoutchouc à utiliser avec des engins agricoles à chenilles; chenilles en caoutchouc à utiliser avec des engins miniers à chenilles; chenilles en caoutchouc à utiliser avec des machines de construction et de manutention de marchandises à chenilles; bandes de caoutchouc destinées à être fixées sur les patins de chenilles métalliques; chenilles en caoutchouc à utiliser avec des déneigeuses à chenilles; parties et garnitures de tous les produits précités.

  • Classe 14 : Pièces, lingots et médailles en métaux précieux ou en leurs alliages, commémoratifs ou non; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; épinglettes (pins); horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés.

  • Classe 16 : Papier, carton; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; imprimés informatiques; chéquiers, cartes perforées; journaux et périodiques dans le domaine de l'informatique; déchiqueteurs de papier, agrafeuses électriques, ouvre-lettres à piles, taille-crayons électriques, perforatrices électriques, machines à écrire électroniques, cassettes de rubans pour machines à écrire électroniques, appareils d'impression de chèques, papier thermique.

  • Classe 18 : Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", sacs en cuir pour l'alpinisme, sacs à dos en cuir, portefeuilles et porte-monnaie en cuir, serviettes en cuir [maroquinerie], mallettes en cuir pour documents, mallettes en cuir, serviettes d'écoliers en cuir, sacs à main en cuir, étuis pour clés en cuir, lanières de cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; tous les produits précités provenant de Paris; cuir et imitations du cuir, non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux.

  • Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités provenant de Paris.

  • Classe 28 : Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer; flotteurs électriques pour la pêche, appareils pour nouer des lignes de pêche à des hameçons, appareils électroniques pour s'exercer au golf, applicateurs de cire pour skis, bicyclettes et rouleaux fixes d'entraînement; balles en caoutchouc; crosses de golf; sacs de golf; balles de golf; gants de golf; têtes de club de golf; housses adaptées pour têtes de club de golf; fers de golf; fers droits de golf; équipements de golf; sacs de sport conçus de manière à contenir des appareils de sport spécifiques; raquettes de tennis; balles de tennis.

  • Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

  • Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

  • Classe 32 : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

  • Classe 35 : Publicité; diffusion d’annonces publicitaires par tous médias, notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par parrainage (sponsoring); gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d’image et/ou un élan de sympathie dérivé de la notoriété et/ou de l’image de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales, et/ou de l’élan de sympathie provoqué par celles-ci; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du facteur d’intérêt initial conduisant le public à considérer, parmi une multitude de concurrents, des produits ou services qui lui sont présentés munis de signes, emblèmes ou messages propres à capter son attention; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d’image; location d’espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, numérique ou non; administration commerciale de la participation d’équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes; services en matière de gestion d'inventaire; conseils en matière de services de contrôle des stocks; publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; conseils en publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; services de conseils en réorganisation commerciale; services de gestion de parcs de camions et d'automobiles, à savoir facturation et conseils en services de gestion administrative de parcs de camions et d'automobiles; services de conseils en administration commerciale; gestion administrative de centrales électriques de tiers; conseils en affaires en matière de gestion de centrales électriques, services commerciaux, à savoir administration de contrats de réparation et de révision, services de gestion de la chaîne d'approvisionnement et services de conseils en matière d'achat et d'approvisionnement en services et produits chimiques, gestion de l'approvisionnement et inventaire des produits, limitation des coûts; conseils, marketing, analyse des prix et des coûts concernant les dispositifs de purification électrochimique de liquides à usage industriel; gestion administrative, commerciale et technique de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; services de vente au détail de machines et appareils électriques et électroniques (rassemblement, pour des tiers, d'une série de produits afin de permettre aux clients de regarder et d'acheter à leur aise ces produits dans un magasin de vente au détail d'articles électriques), informations concernant la vente de matières premières, informations commerciales, agences d'informations commerciales, location de photocopieuses; promotion de la vente de produits et services de tiers y compris par annonces publicitaires, concours promotionnels, remises et primes sous forme de loteries promotionnelles, ristournes, points de réduction, et offres à valeur ajoutée réalisés en rapport avec l'utilisation de cartes de paiement; promotion de compétitions et événements sportifs à l'usage de tiers; promotion de concerts et d'événements culturels de tiers, organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; fourniture de documentation, à savoir publipostage, distribution de matériel publicitaire, distribution d'échantillons, reproduction de documents; publicités concernant la promotion des ventes commerciales de produits et services au niveau de la vente au détail; services de fourniture d'informations liées au commerce électronique et vente électronique au détail; fourniture d'informations concernant l'achat de produits et services en ligne via l'internet et d'autres réseaux informatiques; services de documentation touristique par le biais d'agences touristiques, à savoir publicité concernant les transports, voyages, hôtels, logements, aliments et repas, sports, divertissements et visites touristiques; maintenance de bases de données informatisées; gestion de fichiers informatiques, à savoir gestion de fichiers digitaux constituant un portefeuille d'images et de séquences vidéo destinés à une utilisation sous licence dans la publicité traditionnelle et dans la promotion de comportements (moral advertising); services de vente au détail ou en gros de pneus; services de vente au détail ou en gros d'articles de sport; services de vente au détail ou en gros de bicyclettes ainsi que leurs parties et garnitures.

  • Classe 36 : Assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services de carte de crédit; financement d’activités sportives et culturelles; location d’immeubles et de dépendances configurés pour accueillir des divertissements d’entreprises; services de financement par fonds propres et de marques privées; analyses et conseils financiers; services financiers de cartes de crédit; services de cartes de crédit, à savoir extension de crédit à des tiers; gestion financière d'actifs pour compte de tiers; services d'assurance et de réassurance, à savoir services de souscription de tous types d'assurances; services d'investissement de capitaux propres; services de souscription d'assurances dans le domaine des obligations; services de souscription de garanties financières; financement de prêt personnel; services de prêts sur nantissement; services de financement d'acquisitions; services de financement commercial; services d'agences immobilières commerciales; constitution de capitaux; investissements dans des capitaux privés et des créances; services d'information, d'assistance et de conseils dans tous les domaines précités, crédit-bail de constructions mobiles et modulaires, services de courtage d'assurances, services d'agences de crédit dans le domaine des crédits commerciaux et de la consommation, services de financement de prêts immobiliers et services bancaires et financiers; opérations monétaires notamment au moyen de cartes bancaires ou de cartes privatives de fidélité; services de compensation; émission de chèques et de lettres de crédit; services financiers; services d'assurances; opérations financières; services de paiement de factures; services de cartes de débit; services de cartes de paiements; services de cartes à prépaiement; transactions électroniques par carte de crédit et de débit; transfert électronique de fonds; services de cartes à mémoire et d'argent électronique; services de fourniture de liquidités; services de cartes de crédit et de paiement remplaçant l'argent liquide; transfert électronique de capitaux; vérification des chèques; encaissement de chèques; services de distributeurs automatiques d'argent et de systèmes de dépôt; services de traitement des paiements; services d'authentification et de vérification de transactions; fourniture d'informations financières via un réseau informatique mondial; parrainage financier de festivals et concerts; services financiers pour l'achat de produits et services vendus au détail au point de vente pour la promotion; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations financières; services en matière financière pour l'assistance aux touristes; crédit-bail d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et d'autres équipements de télécommunications; crédit-bail de conteneurs de transport; parrainage financier, à savoir mise en place de programmes financiers de soutien et d'assistance dans le domaine du sport.

  • Classe 37 : Construction; remplacement, révision et entretien de centrales électriques, moteurs, turbines, éoliennes et appareils, équipements et instruments pour la production d'énergie et d'électricité et leurs pièces, éléments constitutifs et accessoires; services d'installation, d'entretien et de réparation de compresseurs et pompes, à savoir machines, turbodétendeurs, pompes à carburant et équipements de distribution de carburant, équipements de ravitaillement en GNC, turbines à gaz, turbines à vapeur, échangeurs thermiques à refroidissement par air, condenseurs de vapeur, réacteurs à paroi épaisse et réacteurs tubulaires; services d'entretien et de réparation d'oléoducs et de gazoducs; forage et pompage de pétrole et gaz; forage de pétrole brut; installation de tubes et de canalisations de forage de puits de pétrole; location d'outils de forage de puits de pétrole et de gaz; services de surveillance à distance, de diagnostic, de réparation et d'entretien pour la réparation et l'entretien de moteurs d'avion, turbines, équipements électriques, équipements médicaux, locomotives, y compris pièces et accessoires de tous les produits précités; location d'équipement de construction; services de nettoyage chimique de cuves de réacteur à revêtement de verre utilisées dans les industries du traitement chimique et pharmaceutique; services d'entretien de systèmes de transfert de chaleur et de condensateurs; services d'entretien et de réparation d'équipements à système de refroidissement informatisé; services de réparation et d'entretien de machines, instruments, appareils et équipements électriques; services d'entretien et de réparation dans le secteur pétrolier et gazier; services relatifs à l'installation chez les commerçants de terminaux point de vente; services de maintenance d'ordinateurs; installation et réparation d'appareils électriques; réparation de récepteurs radio et récepteurs de télévision; réparation et entretien d'appareils et instruments électriques de communication; réparation et entretien d'appareils ménagers électriques; réparation et entretien d'appareils d'éclairage électriques; réparation et entretien d'appareils électriques de distribution et de commande; réparation et entretien de moteurs électriques; réparation et entretien de machines et instruments de mesure et/ou test; réparation et entretien d'appareils et instruments médicaux; réparation et entretien de machines et outils à façonner les métaux; réparation et entretien d'appareils de cuisson; réparation et entretien de distributeurs automatiques; réparation et entretien d'appareils de purification de l'eau; réparation et entretien d'instruments de musique; réparation et entretien de montres et horloges; réparation et entretien de chauffe-eau au gaz à usage domestique; réparation et entretien de baignoires; réparation de toilettes avec points d'eau; installation ou entretien et réparation de matériel informatique; réparation et entretien d'appareils de climatisation; installation, entretien et réparation de matériel et machines de bureau; installation, entretien et réparation de matériel de machinerie; réparation de véhicules; réparation et entretien d'ordinateurs; réparation et entretien d'imprimantes électroniques; réparation de téléphones; travaux électriques et installation d'équipement en télécommunications ; services d'installation, d'entretien et de réparation de compresseurs, pompes, à savoir machines, turbodétendeurs, pompes à carburant et équipements de distribution de carburant, équipements de ravitaillement en GNC, turbines à gaz, turbines à vapeur, échangeurs thermiques à refroidissement par air, condenseurs de vapeur, réacteurs à paroi épaisse et réacteurs tubulaires; services de réparation et d'entretien de puits de pétrole et de gaz; services de réparation et entretien de pneus d'automobiles; rechapage de pneus; services de réparation et entretien de pneus pour deux-roues à moteur; services de réparation et entretien de bicyclettes et leurs parties; services de réparation et entretien de pneus de bicyclettes; services de réparation et rechapage de pneus.

  • Classe 38 : Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées); radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d’ordinateurs électroniques, par bases de données et par réseaux de télécommunication liés à l’Internet; communications par télex; communications télégraphiques; communications par téléphone; communications par télécopieurs; radiomessagerie; communications par téléconférence; télédiffusion; télévision par câble; radiodiffusion; services d’agences de presse; autres services de transmission de messages; diffusion d’un site commercial sur l’Internet; services de radiodiffusion et télédiffusion fournis par le biais de l’Internet; messagerie électronique; fourniture d’accès à des bulletins d’information informatiques et des forums de discussion en ligne; transmission de messages et d’images par ordinateurs; fourniture d’accès à des services de commande et d’achat à domicile et au bureau par ordinateur et/ou technologies de communications interactives; télécommunication d’informations (y compris pages web), de programmes informatiques et de toutes autres données; services de messagerie électronique; fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données; fourniture d’accès à des sites web de musique numérique sur Internet; fourniture d’accès à des sites web MP3 sur Internet; location de temps d’accès à une base de données centrale (télécommunications); mise à disposition d’accès à des moteurs de recherche; exploitation de forums de discussion sur l’Internet; location de temps d’accès à un serveur central de bases de données; location de temps d’accès à une base de données informatique (services de télécommunication); diffusion simultanée, notamment par interconnexions électroniques, de films et d'enregistrements vidéo et de sons; services de messagerie de données sans fil, en particulier services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou recevoir des messages via un réseau de données sans fil; services de messagerie mono- et bidirectionnelle; transmission électronique de données, images, documents et données audio et vidéo, y compris textes, cartes, lettres, messages, courriers, animations et courriers électroniques, via des réseaux locaux ou mondiaux de communication, y compris l'internet, les intranets, les extranets, la télévision, les réseaux de communications mobiles, les réseaux cellulaires et les réseaux de satellites; transmission électronique de logiciels via des réseaux locaux et mondiaux de communications, y compris l'internet, les intranets, les extranets, la télévision, les réseaux de communications mobiles, les réseaux cellulaires et les réseaux de satellites; fourniture d'accès à des bases de données et à des réseaux de communication locaux ou mondiaux, y compris l'internet, intranets, extranets, télévision, communication mobile, réseaux cellulaires et satellitaires; services de transmission et de relais de messages, à savoir transmission électronique de messages; services de télécommunications pour la diffusion d'informations par téléphone mobile, à savoir, transmission de données à des téléphones mobiles; services de communication par téléphone mobile; services de transmission et de réception de communication vocale; services de transmission et de réception sur réseau à valeur ajoutée; services de télécommunications par télématique et par réseaux multimédias; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; exploitation de réseaux de transmission de données à valeur ajoutée (systèmes multimédias, vidéographie interactive, réseaux informatiques mondiaux de télécommunications).

  • Classe 39 : Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; services d’entreposage de supports contenant des images fixes et mobiles; distribution de pétrole ou de gaz par oléoducs; location d'automobiles, d'avions, d'automotrices et de véhicules marins; services de livraison et de stockage de produits chimiques dans le domaine du traitement de l'eau et des systèmes de fabrication du papier et de la pâte; transport en bateau; services de réservation de véhicules; services d'informations concernant les voyages, services de réservation de voyages, services d'assistance de planification de transports avant le voyage; distribution de produits de l'imprimerie; réservation de billets de transport; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations en matière de transport; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur la réservation de billets de transport, de voyages et de visites touristiques; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur le calendrier d'activités pour les visites touristiques et le transport; services liés au transport pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de billets et services de réservation de transport; services d'information en matière de prix, d'horaires et de moyens de transport; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de billets de transport, de voyages et de visites touristiques; services d'assistance aux touristes concernant le calendrier d'activités pour les visites touristiques; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de billets pour le transport, les voyages et les visites touristiques; établissement de rapports de voyage via un réseau informatique mondial.

  • Classe 41 : Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés; organisation d’expositions à buts culturels et éducatifs; organisation de loteries et compétitions; services de paris et de jeux d’argent liés au, ou en rapport avec le sport; services de divertissements fournis lors d’événements sportifs ou concernant les événements sportifs; organisation d’activités et d’événements sportifs et culturels; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles; exploitation d’infrastructures sportives; services de location d’équipements audio et vidéo production de films, autres que films publicitaires; production d'enregistrements vidéo et de sons; présentation et distribution de films et d'enregistrements vidéo et de sons; location de films et d’enregistrement vidéo et de sons; location et/ou mise à disposition au moyen d’un réseau informatique de produits d’éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; divertissement, à savoir présentation de produits d’éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; couverture d’événements sportifs radiophoniques et télévisés; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo; production de dessins animés; production de programmes animés pour la télévision; services de réservation de tickets pour spectacles et événements sportifs; chronométrage de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissement interactif; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur l’Internet; fourniture de services de tombolas; informations concernant les divertissements ou l’éducation, fournies en ligne à partir d’une banque de données ou à partir d’Internet; services de jeux électroniques fournis par le biais d’Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne; mise à disposition de musique numérique à partir d’Internet; mise à disposition de musique numérique à partir de sites web Internet MP3; mise à disposition de résultats sportifs; services d’informations concernant le sport et les événements sportifs; location de sons et d’images enregistrés; services de production audio; services d’information concernant les événements sportifs fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’Internet; services d’édition et de publication; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable); offre de musique numérique par télécommunications; services de publication de statistiques en matière de résultats sportifs et de mesures d'audience de compétitions sportives; formation à l'utilisation et au fonctionnement de systèmes de signalisation et de notification de croisement pour les industries du transit et des chemins de fer; services d'éducation dans le domaine de l'imagerie médicale et du diagnostic, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers concernant l'industrie pharmaceutique, à l'attention des médecins et des employés des sociétés pharmaceutiques; services d'éducation, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers dans le domaine des sciences de la vie et de la biotechnologie pour scientifiques et chercheurs; conduite de séminaires sur les problèmes de traitement des eaux industrielles; services de formation dans tous les domaines précités; services de formation en gestion et en matière médicale par l'utilisation d'instructions et démonstrations fournis en ligne, via l'internet, des intranets et extranets; services d'éducation, à savoir conduite d'ateliers de formation pratique, de cours et de séminaires comprenant des démonstrations dans le domaine médical et de la gestion; conception, réalisation et animation de cours, séminaires et toutes actions de formation dans le domaine informatique; organisation et réalisation de concerts; réservation de places pour spectacles; présentations cinématographiques; information en matière de divertissement; production de films; production de spectacles; productions théâtrales; services d'exploitation de parcours de golf; clubs de santé (mise en forme physique); camps (stages) de perfectionnement sportif; représentation de spectacles; projection de films; organisation de spectacles (services d'impresario); services de camps de vacances [divertissement]; studios de cinéma; services de reporters; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; services de music-hall; services d'éducation, à savoir conduite de cours, séminaires, présentations, présentations vidéo; fourniture de matériel d'éducation, à savoir diffusion de matériel dans le domaine des connaissances financières; services d'éducation dans le domaine du tourisme; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur la réservation de billets pour des événements de divertissement; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information en matière de divertissement; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information sur le calendrier des activités sportives, culturelles et de divertissement; services en matière de divertissement pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation d'activités et de divertissements; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de billets d'événements de divertissement; services d'assistance aux touristes concernant le calendrier d'activités sportives, culturelles et de divertissement; remise de prix récompensant les auteurs d'actes ou de performances exceptionnels; organisation et conduite de cérémonies en relation avec la remise de prix et de récompenses.

  • Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; analyses en laboratoire; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services liés au vent et à l'énergie éolienne, à savoir services de conseils professionnels et services d'ingénierie; conception pour des tiers en matière d'énergie éolienne; services de dessin industriel; conception d'équipements et d'installations de production d'énergie, d'énergie éolienne et d'électricité; services d'ingénierie, conseils techniques et recherches pour les industries du gaz et du pétrole; services d'exploration de pétrole et de gaz; services de sondage géophysique pour les industries pétrolières et gazières; analyses de champs de pétrole et de gaz; prospection de pétrole et de gaz, à savoir repérage et test de puits; test de puits de gaz et de pétrole; inspection d'oléoducs et de gazoducs; services de diagnostic et de surveillance à distance de compresseurs, pompes, turbo-extenseurs, pompes à essence et équipements de distribution de carburant, équipements de ravitaillement CNG, turbines à gaz, turbines à vapeur, échangeurs thermiques à refroidissement par air, condensateurs de vapeur, réacteurs à paroi épaisse et réacteurs tubulaires; services de solutions de technologie de l'information dans le domaine des industries du transit et des chemins de fer au niveau mondial; services de recherche, de conseils et d'assistance en matière de problèmes d'ingénierie, de conception et de développement rencontrés par des gouvernements, des particuliers et des entreprises industrielles, commerciales et de services publics; services de programmation pour ordinateurs pour le compte de tiers; services d'analyse et de conception de logiciels pour des tiers; services de conseil en informatique; entretien et mise à jour de logiciels informatiques pour des tiers; installation de logiciels; services d'analyse et de conception de systèmes informatiques pour des tiers; services de conseils relatifs à la recherche chimique; services de conseils en matière de découverte et d'évaluation de médicaments et de composants ayant des propriétés de diagnostic, prophylactiques et/ou thérapeutiques; services de conseils concernant les méthodes de diagnostic utilisant des systèmes optiques au laser; tests d'analyse à débit élevé de données pour l'élaboration de médicaments; services de synthèse et d'analyse de clients; services biotechnologiques; services d'assistance technique en matière de logiciels d'automatisation d'usines, à savoir services d'entretien de logiciels et fourniture de mises à jour périodiques de logiciels; conception sur commande de systèmes d'accès de sécurité; services de conception et de conseils en matière de configuration de systèmes utilisés dans des applications supportant la technologie de la fibre optique; services d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de matériel informatique, de communication électronique et vidéo et de logiciels; services de conseils techniques en matière informatique et de logiciels dans le domaine des systèmes d'accès et de sécurité; services de conseils techniques en matière de caméras de surveillance; services de conception sur commande de systèmes de sécurité, de systèmes d'accès et de systèmes de contrôle des inventaires et des biens corporels pour le compte de tiers; services de tests et de laboratoire pour la séparation de liquides et le test de membranes; services d'ingénierie et de conseils technologiques en matière de traitement de l'eau, systèmes d'alimentation en eau, circuits d'eau de refroidissement, systèmes d'eau de chaudière industrielle, systèmes d'alimentation en eau et procédés industriels, systèmes de traitement des combustibles industriels, systèmes de fabrication du papier et de la pâte, systèmes de traitement des plastiques et des métaux; services d'ingénierie et d'assistance technique concernant la conception et la configuration de systèmes de matériel informatique et de logiciels à utiliser dans le traitement de systèmes d'alimentation en eau et de systèmes de fabrication du papier et de la pâte, de systèmes de traitement du pétrole et des produits pétrochimiques, et d'opérations de finition du métal et du plastique; services de conseils dans tous les domaines précités; contrôles chimiques concernant l'alimentation en produits chimiques de traitement via des systèmes d'eau industrielle; programmation pour machines de traitement de l'information, notamment services de programmation dans le domaine de la monétique; élaboration de programmes informatiques de sécurisation de transfert de données; travaux de recherches et développement industriel dans le domaine informatique; tous conseils techniques informatiques; élaboration de bases de données informatisées et de programmes informatiques; développement de logiciels concernant les machines, appareils et instruments; location d'appareils de traitement de données; services en matière d'ingénierie informatique; consultations en matière de programmation d'ordinateurs et traitement de données, en particulier liées aux transactions financières; hébergement de sites informatiques [sites web]; maintenance de logiciels; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; contrôle de qualité; récupération de données informatiques; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers); étude de projets techniques; arpentage; mise à jour de logiciels; entretien de logiciels, ingénierie, tests et recherches concernant les machines, appareils et instruments électriques, location d'ordinateurs; récupération de données, images, documents et données audio et vidéo, y compris textes, cartes, lettres, messages, courrier, animations et courrier électronique, via des réseaux locaux ou mondiaux de communication, y compris l'internet, les intranets, les extranets, la télévision, les réseaux de communications mobiles, les réseaux cellulaires et les réseaux de satellites; identification et contrôle d'organismes microbiologiques; gestion de serveurs informatiques de données à valeur ajoutée (systèmes multimédias, vidéographie interactive, réseaux informatiques mondiaux de télécommunications; conseils en gestion informatique; recherche, développement et essai industriels dans le domaine du sport; recherche scientifique dans le domaine du sport. hébergement de blogues; hébergement et mise à disposition de plateformes électroniques pour le partage et la transmission de données; mise à disposition, via une plateforme Internet, d'applications informatiques interactives permettant aux utilisateurs de noter (évaluation personnelle) les performances d'un athlète, de voter pour un athlète, ainsi que d'inscrire leurs commentaires, et leur permettant aussi de consulter les notes, votes et commentaires d'autres utilisateurs ; hébergement et mise à disposition d'une plateforme Internet permettant aux utilisateurs de s'identifier et de voter pour des athlètes participant à une compétition athlétique internationale, ainsi que de suivre les performances de ces athlètes.

  • Classe 43 : Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de cafétérias et de restaurants; services d’accueil et d’hospitalité, à savoir fourniture d’aliments et de boissons; services de traiteurs; réservation d’hôtels et de logements temporaires; services de bar; cafés; location de salles de réunion; maisons de vacances; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations sur les logements; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir informations sur la fourniture d'aliments et de repas; services liés à l'hébergement pour l'assistance aux touristes; services liés à la fourniture d'aliments et de repas pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de chambres d'hôtel et de repas et aliments; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information concernant la réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; services de réservation touristique, à savoir services de réservation de chambres d'hôtel, logements, aliments et repas; location de constructions mobiles et modulaires.

Historique

  • Enregistrement 03/03/2016 (Gazette 2016/52 du 05/01/2017) Limitation : Australie , Bahreïn , Bonaire, Saint Eustache et Saba , Curaçao , Géorgie , Ghana , Israël , Inde , Islande , Japon , République de Corée , Mexique , Nouvelle-Zélande , Organisation africaine de la propriété intellectuelle , Sultanat d'Oman , Singapour , Saint-Martin , Turkménistan , Tunisie , Turquie , Ouzbékistan La protection est limitée aux classes 35 et 41.

  • Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Union européenne 24/01/2017 (Gazette 2017/4 du 09/02/2017)

  • Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Nouvelle-Zélande 28/01/2017 (Gazette 2017/5 du 16/02/2017)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 10475308 du 07/03/2017 (Gazette 2017/10 du 23/03/2017) du 23/03/2017

  • Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Turquie 29/03/2017 (Gazette 2017/13 du 13/04/2017)

  • Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Norvège 28/04/2017 (Gazette 2017/18 du 18/05/2017)

  • Refus partiel de protection dossier n° 10611768 du 06/06/2017 (Gazette 2017/23 du 22/06/2017) du 22/06/2017

  • Refus total provisoire de protection dossier n° 10631586 du 15/05/2017 (Gazette 2017/20 du 01/06/2017) du 01/06/2017

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 10660335 du 27/05/2017 (Gazette 2017/22 du 15/06/2017) du 15/06/2017

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Saint-Martin 16/03/2017 (Gazette 2017/22 du 15/06/2017)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 10725471 du 21/06/2017 (Gazette 2017/25 du 06/07/2017) du 06/07/2017

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Islande 16/05/2017 (Gazette 2017/26 du 13/07/2017)

  • Refus total provisoire de protection dossier n° 10754974 du 25/08/2017 (Gazette 2017/34 du 07/09/2017) du 07/09/2017

  • Refus total provisoire de protection dossier n° 10755141 du 03/07/2017 (Gazette 2017/27 du 20/07/2017) du 20/07/2017

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 10769849 du 10/07/2017 (Gazette 2017/28 du 27/07/2017) du 27/07/2017

  • Refus total provisoire de protection dossier n° 10814588 du 28/07/2017 (Gazette 2017/30 du 10/08/2017) du 10/08/2017

  • Limitation 24/07/2017 (Gazette 2017/40 du 19/10/2017) Limitation : République de Corée Liste limitée à 35 Publicité; diffusion de produits publicitaires par le biais de tous supports, en particulier sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par sponsoring; gestion d'affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de promotion de produits et services de tiers, au moyen d'accords contractuels, en particulier d'accords de sponsoring et d'octroi de licences, leur permettant d'obtenir une plus grande notoriété et/ou une meilleure image et/ou un élan de sympathie dérivé de la notoriété et/ou de la meilleure image résultant d'événements culturels et sportifs, en particulier d'événements internationaux et/ou un élan de sympathie engendré par ceux-ci; services de promotion de produits et services de tiers, par le moyen dit du facteur d'intérêt initial conduisant le public à considérer, parmi une multitude de concurrents, des produits ou services qui lui sont présentés avec des signes, emblèmes ou messages propres à capter son attention; services de promotion de produits et services de tiers par le moyen connu sous le nom de transfert d'image; location d'espaces publicitaires de tous types et sur tous types de supports, numériques ou non; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale et services de promotion du soutien aux dites équipes avec le public et les cercles concernés; services de gestion de stocks; conseils en matière de services de contrôle des stocks; publicité par marketing direct pour des tiers en rapport avec le marketing de bases de données; conseils concernant la publicité par marketing direct pour des tiers en rapport avec le marketing de bases de données; services de conseils en rapport avec la réorganisation commerciale; services de gestion de parcs de camions et d'automobiles, à savoir facturation et consultations en rapport avec la gestion administrative de flottes de camions et d'automobiles; services de conseillers en administration commerciale; gestion administrative de centrales électriques de tiers; consultations commerciales en rapport avec la gestion de centrales électriques, services commerciaux, à savoir administration de contrats de réparation et de révision, services de gestion de chaînes d'approvisionnement et services de consultations en matière d'achat et d'approvisionnement en services et produits chimiques, gestion d'approvisionnement et inventaire des produits, limitation des coûts; consultations, marketing, analyse des prix et des coûts concernant les dispositifs de purification électrochimique de liquides à usage industriel; gestion administrative, commerciale et technique de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; informations concernant la vente de matières premières, informations commerciales, agences d'informations commerciales, location de photocopieuses; promotion de la vente de produits et services de tiers, y compris par le biais d'annonces publicitaires, concours promotionnels; remise de primes et bonus sous forme de loteries promotionnelles, ristournes, bons de réduction et offres à valeur ajoutée en rapport avec l'utilisation de cartes de paiement; services de promotion de compétitions et événements sportifs à l'usage de tiers; services de promotion de concerts et d'événements culturels pour des tiers, organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; fourniture de documentation, à savoir publipostage, distribution de matériel publicitaire, distribution d'échantillons, reproduction de documents; publicité concernant la promotion de ventes commerciales de produits et services pour la vente au détail; fourniture d'informations liées au commerce électronique et vente électronique au détail; fourniture d'informations portant sur l'achat de produits et services en ligne par le biais d'Internet et d'autres réseaux informatiques; services de documentation touristique par le biais d'agences touristiques, à savoir services publicitaires se rapportant à des transports, des voyages, des hôtels, des logements, de la nourriture et des repas, des sports, des divertissements et des circuits touristiques; maintenance de bases de données informatisées; gestion de fichiers informatisés, à savoir gestion de fichiers numériques constituant un portefeuille d'images et de séquences vidéo destinées à une utilisation sous licence dans la publicité traditionnelle et dans la promotion comportementale (moral advertising); services de vente au détail ou services de vente en gros de pneus; services de magasins de vente au détail proposant des articles de sport (autres qu'articles de golf/articles d'escalade); services de magasins de vente en gros proposant des équipements de golf; services de magasins de vente en gros proposant des articles d'escalade; services de vente au détail ou services de vente en gros de bicyclettes ainsi que parties et garnitures de bicyclettes. Liste limitée à 41 Services scolaires; épreuves pédagogiques; formations; organisation d'expositions à des fins de divertissement; renseignements en matière de divertissement; services de professionnels du spectacle; production et distribution de divertissements; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; organisation de rencontres sportives; services de parrainage et promotion de jeux; organisation de manifestations sportives; divertissements culturels et sportifs télévisés; organisation d'expositions à des fins culturelles et éducatives; organisation de loteries et compétitions; services de paris et de jeux d'argent liés aux ou en rapport avec les sports; services de divertissement fournis lors d'événements sportifs ou en rapport avec des événements sportifs; organisation de manifestations et activités sportives; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles; gestion d'installations sportives; location d'équipements audio et vidéo, production de films autres que films publicitaires; production d'enregistrements sonores et/ou vidéo; présentation et distribution de films et d'enregistrements audio et vidéo; location de films et d'enregistrements sonores et vidéo; location et/ou fourniture par le biais d'un réseau informatique de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; divertissements, à savoir présentation de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; reportages radiophoniques et télévisés portant sur des manifestations sportives; production de programmes radiophoniques et télévisés ainsi que de bandes vidéo; production de dessins animés; production de programmes animés pour la télévision; services de pré-réservation de tickets pour des spectacles et manifestations sportives; chronométrage de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissements interactifs; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur Internet; fourniture de services de tombola; informations concernant le divertissement ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou d'Internet; services de jeux électroniques sur Internet; mise à disposition de publications électroniques en ligne; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques; publication en ligne de périodiques, textes (autres que textes publicitaires), revues et livres électroniques; mise à disposition de musique numérique à partir d'Internet; mise à disposition de musique numérique à partir de sites web MP3; mise à disposition de résultats sportifs; services d'informations concernant le sport et les événements sportifs; location de sons et d'images enregistrés; services de production audio; services d'information concernant des événements sportifs fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; services d'édition et de publication; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable); offre de musique numérique par télécommunications; publication de statistiques relatives aux résultats sportifs et aux mesures d'audience de compétitions sportives; formation à l'utilisation et au fonctionnement de systèmes de signalisation et de notification de croisement pour les industries du transit et des chemins de fer; services d'éducation dans le domaine de l'imagerie médicale et du diagnostic, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers concernant l'industrie pharmaceutique, destinés aux médecins praticiens et employés de sociétés pharmaceutiques; services d'éducation, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers dans le domaine des sciences de la vie et de la biotechnologie pour scientifiques et chercheurs; conduite de séminaires sur les problèmes en rapport avec le traitement des eaux industrielles; services de formation dans tous les domaines précités; services de formation dans le domaine de la gestion et de la médecine au moyen d'instructions et de démonstrations fournies en ligne, par le biais d'Internet, d'intranets et d'extranets; services d'éducation, à savoir conduite d'ateliers de formation pratique, de cours et de séminaires y compris démonstrations dans le domaine de la médecine et de la gestion; conception, conduite et animation de cours, séminaires et toutes activités de formation dans le domaine des technologies de l'information; organisation et tenue de concerts; réservation de places de spectacles; présentations cinématographiques; informations en matière de divertissement; production de films (non téléchargeables); production de spectacles; services de production théâtrale; exploitation de parcours de golf; services de clubs de santé (entraînement fitness); services de camps sportifs; représentation de spectacles en direct; projection de films; organisation de spectacles (services d'imprésarios); services de camps de vacances [divertissement]; studios de cinéma; services de reporters; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de music-hall; services d'éducation, à savoir conduite de cours, séminaires, présentations, présentations vidéo; mise à disposition de matériel d'éducation, à savoir diffusion de matériel dans le domaine des connaissances financières; services d'éducation dans le domaine du tourisme; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information concernant la réservation de billets pour des événements de loisir; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information concernant le divertissement; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information concernant des activités sportives, culturelles et de loisir planifiées; services en rapport avec le divertissement pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation d'activités et de divertissements; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de billets pour des événements de loisir; services d'assistance aux touristes concernant des activités sportives, culturelles et de loisir planifiées; présentation de prix récompensant les auteurs de performances ou d'actions exceptionnelles; organisation et animation de cérémonies en rapport avec la remise de prix et récompenses. Les autres classes ne sont pas modifiées.

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Croatie 05/01/2017 (Gazette 2017/32 du 24/08/2017)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 10845978 du 15/08/2017 (Gazette 2017/33 du 31/08/2017) du 31/08/2017

  • Refus total provisoire de protection dossier n° 10883080 du 12/09/2017 (Gazette 2017/37 du 28/09/2017) du 28/09/2017

  • Refus total provisoire de protection dossier n° 10919902 du 19/09/2017 (Gazette 2017/38 du 05/10/2017) du 05/10/2017

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 10931652 du 22/09/2017 (Gazette 2017/38 du 05/10/2017) du 05/10/2017

  • Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Ukraine 22/09/2017 (Gazette 2017/39 du 12/10/2017)

  • Refus total provisoire de protection dossier n° 10954585 du 06/10/2017 (Gazette 2017/40 du 19/10/2017) du 19/10/2017

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 10982823 du 13/10/2017 (Gazette 2017/41 du 26/10/2017) du 26/10/2017

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 10991188 du 13/12/2017 (Gazette 2017/50 du 28/12/2017) du 28/12/2017

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Maroc 20/07/2017 (Gazette 2017/42 du 02/11/2017)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Bélarus 25/07/2017 (Gazette 2017/44 du 16/11/2017)

  • Refus partiel de protection dossier n° 11055861 du 23/11/2017 (Gazette 2017/47 du 07/12/2017) du 07/12/2017

  • Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Géorgie 06/11/2017 (Gazette 2017/45 du 23/11/2017)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 11086892 du 22/11/2017 (Gazette 2017/47 du 07/12/2017) du 07/12/2017

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Kirghizistan 15/11/2017 (Gazette 2017/47 du 07/12/2017)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 11134701 du 11/12/2017 (Gazette 2017/50 du 28/12/2017) du 28/12/2017

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 11146791 du 17/12/2017 (Gazette 2017/51 du 04/01/2018) du 04/01/2018

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 11168665 du 22/12/2017 (Gazette 2017/51 du 04/01/2018) du 04/01/2018

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Viet Nam 15/12/2017 (Gazette 2017/51 du 04/01/2018)

  • Refus partiel de protection dossier n° 11175682 du 09/01/2018 (Gazette 2018/2 du 25/01/2018) du 25/01/2018

  • Refus total provisoire de protection dossier n° 11176492 du 09/01/2018 (Gazette 2018/2 du 25/01/2018) du 25/01/2018

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 11187651 du 04/01/2018 (Gazette 2018/1 du 18/01/2018) du 18/01/2018

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 11189149 du 18/01/2018 (Gazette 2018/3 du 01/02/2018) du 01/02/2018

  • Opposition possible après le délai de 18 mois pour Australie 08/01/2018 (Gazette 2018/2 du 25/01/2018)

  • Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)ii) dossier n° 11208751 du 29/01/2018 (Gazette 2018/5 du 15/02/2018) du 15/02/2018

  • Limitation 17/01/2018 (Gazette 2018/12 du 05/04/2018) Limitation : Israël Liste limitée à 41 Organisation d'expositions à des fins de divertissement; renseignements en matière de divertissement; services d'artistes du spectacle; production et distribution de divertissements; organisation de spectacles à des fins de divertissement; organisation de jeux; services de parrainage de jeux; Organisation de manifestations sportives; divertissements culturels et sportifs télévisés; organisation d'expositions à des fins culturelles et éducatives; organisation de loteries et compétitions; services de paris et de jeux d'argent liés aux ou en rapport avec les sports; services de divertissement fournis lors d'événements sportifs ou en rapport avec des événements sportifs; organisation d'activités et de manifestations sportives et culturelles; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles; gestion d'installations sportives; location d'équipements audio et vidéo, production de films autres que films publicitaires; production d'enregistrements sonores et/ou vidéo; présentation et distribution de films et d'enregistrements audio et vidéo; location de films et d'enregistrements sonores et vidéo; services de location et/ou de mise à disposition par le biais d'un réseau informatique, de produits de divertissement et d'éducation interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; divertissements, à savoir présentation de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; reportages radiophoniques et télévisés portant sur des manifestations sportives; production de programmes radiophoniques et télévisés ainsi que de bandes vidéo; production de dessins animés; production de programmes animés pour la télévision; services de pré-réservation de tickets pour des spectacles et manifestations sportives; chronométrage de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissements interactifs; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur Internet; fourniture de services de tombola; informations concernant le divertissement ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou d'Internet; Services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet; mise à disposition de publications électroniques en ligne; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques; publication en ligne de périodiques, textes (autres que textes publicitaires), revues et livres électroniques; mise à disposition de musique numérique à partir d'Internet; mise à disposition de musique numérique à partir de sites web MP3; de mise à disposition de résultats sportifs; services d'informations concernant le sport et les événements sportifs; location de sons et d'images enregistrés; services de production audio; services d'information concernant des événements sportifs fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; services d'édition et de publication; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable); offre de musique numérique par télécommunications; publication de statistiques relatives aux résultats sportifs et aux mesures d'audience de compétitions sportives; formation à l'utilisation et au fonctionnement de systèmes de signalisation et de notification de croisement pour les industries du transit et des chemins de fer; services d'éducation dans le domaine de l'imagerie médicale et du diagnostic, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers concernant l'industrie pharmaceutique, destinés aux médecins praticiens et employés de sociétés pharmaceutiques; services d'éducation, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers dans le domaine des sciences de la vie et de la biotechnologie pour scientifiques et chercheurs; conduite de séminaires sur les problèmes en rapport avec le traitement des eaux industrielles; services de formation dans tous les domaines précités; services de formation dans le domaine de la gestion et de la médecine au moyen d'instructions et de démonstrations fournies en ligne, par le biais d'Internet, d'intranets et d'extranets; services d'éducation, à savoir conduite d'ateliers de formation pratique, de cours et de séminaires y compris démonstrations dans le domaine de la médecine et de la gestion; conception, conduite et animation de cours, séminaires et toutes activités de formation dans le domaine des technologies de l'information; organisation et tenue de concerts; réservation de places de spectacles; présentations cinématographiques; informations en matière de divertissement; Production de films; production de spectacles; services de production théâtrale; exploitation de parcours de golf; services de clubs de santé (entraînement fitness); services de camps sportifs; représentation de spectacles en direct; projection de films; organisation de spectacles (services d'imprésarios); services de camps de vacances [divertissement]; studios de cinéma; Services de reporters; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de music-hall; services d'éducation, à savoir conduite de cours, séminaires, présentations, présentations vidéo; mise à disposition de matériel d'éducation, à savoir diffusion de matériel dans le domaine des connaissances financières; services d'éducation dans le domaine du tourisme; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information concernant la réservation de billets pour des événements de loisir; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information concernant le divertissement; services d'information dans le domaine du tourisme, à savoir services d'information concernant des activités sportives, culturelles et de loisir planifiées; services en rapport avec le divertissement pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation d'activités et de divertissements; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de billets pour des événements de loisir; services d'assistance aux touristes concernant des activités sportives, culturelles et de loisir planifiées; présentation de prix récompensant les auteurs de performances ou d'actions exceptionnelles; organisation et animation de cérémonies en rapport avec la remise de prix et récompenses. Les autres classes ne sont pas modifiées.

  • Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)ii) dossier n° 11274875 du 29/03/2018 (Gazette 2018/13 du 12/04/2018) du 12/04/2018

  • Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Organisation africaine de la propriété intellectuelle 14/02/2018 (Gazette 2018/7 du 01/03/2018)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Géorgie 19/02/2018 (Gazette 2018/8 du 08/03/2018)

  • Confirmation de refus provisoire total en vertu de la règle 18ter.3) dossier n° 11338760 du 14/03/2018 (Gazette 2018/11 du 29/03/2018) du 29/03/2018

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 11347900 du 08/03/2018 (Gazette 2018/10 du 22/03/2018) du 22/03/2018

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Serbie 27/11/2017 (Gazette 2018/11 du 29/03/2018)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Saint-Marin 29/11/2017 (Gazette 2018/11 du 29/03/2018)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Liechtenstein 22/12/2017 (Gazette 2018/13 du 12/04/2018)

  • Opposition possible après le délai de 18 mois pour Israël 29/03/2018 (Gazette 2018/14 du 19/04/2018)

  • Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Singapour 12/04/2018 (Gazette 2018/15 du 26/04/2018)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Sao Tomé-et-Principe 26/03/2018 (Gazette 2018/16 du 03/05/2018)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Monténégro 15/02/2018 (Gazette 2018/17 du 10/05/2018)

  • Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)i) dossier n° 11492892 du 12/06/2018 (Gazette 2018/24 du 28/06/2018) du 28/06/2018

  • Opposition possible après le délai de 18 mois pour Singapour 06/05/2018 (Gazette 2018/29 du 02/08/2018)

  • Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)i) dossier n° 11522010 du 18/06/2018 (Gazette 2018/25 du 05/07/2018) du 05/07/2018

  • Refus total provisoire de protection dossier n° 11534457 du 29/05/2018 (Gazette 2018/22 du 14/06/2018) du 14/06/2018

  • Opposition possible après le délai de 18 mois pour Israël 24/05/2018 (Gazette 2018/32 du 23/08/2018)

  • Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Israël 24/05/2018 (Gazette 2018/33 du 30/08/2018)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Bahreïn 06/02/2018 (Gazette 2018/26 du 12/07/2018)

  • Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)ii) dossier n° 11634563 du 18/01/2019 (Gazette 2019/3 du 31/01/2019) du 31/01/2019

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 11693394 du 20/07/2018 (Gazette 2018/29 du 02/08/2018) du 02/08/2018

  • Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)ii) dossier n° 11802352 du 25/10/2018 (Gazette 2018/43 du 08/11/2018) du 08/11/2018

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 11868663 du 01/10/2018 (Gazette 2018/40 du 18/10/2018) du 18/10/2018

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Turquie 08/11/2018 (Gazette 2018/46 du 29/11/2018)

  • Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Australie 13/02/2019 (Gazette 2019/20 du 30/05/2019)

  • Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)ii) dossier n° 12463779 du 04/06/2019 (Gazette 2019/23 du 20/06/2019) du 20/06/2019

  • Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)i) dossier n° 12654820 du 08/07/2019 (Gazette 2019/28 du 25/07/2019) du 25/07/2019

  • Confirmation de refus provisoire total en vertu de la règle 18ter.3) dossier n° 15580950 du 01/03/2022 (Gazette 2022/9 du 17/03/2022) du 17/03/2022

  • Nouvelle licence 14/04/2022 (Gazette 2022/24 du 30/06/2022)

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Source : OMPI

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