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Marque FR : 99818572 - SUBSTANTIFIC
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
SUBSTANTIFIC
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
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ENERGIE SYSTEME (S.A.), - ZI du Puy Nardon, 85290 MORTAGNE S/SEVRE, FR - Siren : 390088391
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Monsieur Jean-Pierre GABORIT PDG ENERGIE SYSTEME - FR
Numéro
99818572
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
11/10/1999
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
11/10/2009
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 38 ; 42
Produits et services
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Progiciel de Gestion Intégrée et études, mise en uvre et accompagnement se rapportant à ce progiciel.
Historique
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Publication : BOPI 1999-48 du 26/11/1999
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Enregistrement avec modification : BOPI 2000-40
