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Marque FR : 99778011 - ENERGIE-VISION
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
ENERGIE-VISION
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
ENERGIE SYSTEME (S.A.), - ZI du Puy Nardon, 85290 MORTAGNE S/SEVRE, FR - Siren : 390088391
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Monsieur Jean-Pierre GABORIT PDG ENERGIE SYSTEME - FR
Numéro
99778011
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
22/02/1999
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
22/02/2009
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9
Produits et services
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Classe 09 : Logiciel de supervision destiné à gérer des fonctions de contrôle/commande sur des équipements issus de marques diverses, dans les domaines de la gestion technique centralisée et gestion technique du bâtiment.
Inscriptions
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Déclaration de renouvellement irrecevable n° 512600 du 24/12/2009 : BOPI 2010-03 du 22/01/2010
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Transmission totale de propriété n° 570271 du 27/02/2012 : BOPI 2012-13 du 30/03/2012 - Bénéficiaire : DELTA DORE
Historique
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Demande de renouvellement : dossier n° 2401397 du 13/03/2009
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Publication : BOPI 1999-15 du 09/04/1999
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Enregistrement sans modification : BOPI 1999-33
