Notice complète

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits antisolaires ; cirages et crèmes pour les chaussures ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; changeures de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage médical ; lectures (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; films ; dessins animés ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils et écrans de projection ; diapositives ; récepteurs audio et vidéo ; souris ; cartes son ; cartes vidéo, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, dispositifs électriques d'allumage à distance, lunettes de visée pour armes à feu ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs électriques pour l'attraction et de destruction des insectes, balance, balises lumineuses, baromètres, altimètres ; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée ; compte-pas, protège-dents, lunettes (optique), lunettes de soleil, de glacier, étuis à lunettes, extincteurs ; gilets pare-balles, harnais de sécurité ; hydromètres, hygromètres, jeux automatiques à prépaiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poche, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, paratonnerres, appareils photographiques, radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ballons aérostatiques ; aérostats ; ballons dirigeables ; parachutes ; chambres à air pour pneumatiques, pneus, antidérapants pour bandages de véhicules ; pare-brises ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; bâches de voitures d'enfants ; porte-bagages pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses de véhicules ; housses de siège de véhicules ; porte-skis pour automobiles ; béquilles de cycles, bicycles ; bicyclettes ; cadres, bandages, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aus bicyclettes et aux cycles ; garde-boue, boyaux pour cycles ; trousses pour la réparation des chambres à air ; porte-vélos ; poussettes ; voitures d'enfants ; remonte-pentes ; canots, bateaux à voile et à moteur ; chariots à voile ; motos des mers ; avions ; rames de bateaux ; pagaies ; traîneaux (véhicules) ; chariots de golf ; caravanes ; pièces, emplâtres et nécessaires pour la réparation des chambres à air ; bombes anti-crevaison ; démonte-pneus. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres. Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photogrphies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; publications ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animeaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, portes-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; arçons et attaches de selles ; brides (harnais) ; sacs de campeurs ; carnassières ; colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux ; courrois de patins ; sacoches pour portes les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; mors (harnachement) ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacoches pour bicyclettes. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; assiettes non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faience. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de sport, de plage, de skis ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) ; vêtements d'escalade, de randonnées, vêtements pour la chasse. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, broches (accessoires d'habillement), épingles et aiguilles ; badges ornementaux ; fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux). Jeux, jouets, ballons de jeu ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; bottines-patins (combinés) ; gants de boxe ; ailes-delta ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; bobsleighs ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs volants ; boyaux de raquettes ; raquettes, balles de jeu ; attirail de pêche ; planches à voile ; planches pour le surfing sans moteur, tubas ; balles, ballons, filets pour les sports ; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski ; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres, poids et haltères ; arcs ; arbalètes et flèches ; fusil lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; toboggan pour piscines ; planches à roulettes ; farces et attrapes ; balançoires ; billards et balles de billard, queues de billard ; bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs ; (exerciseurs) ; armes d'escrime ; crosses de hockey ; quilles et boules ; boules de pétanques ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique) ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; tables pour le tennis de table ; masques de théâtre ; traîneaux (articles de sport) ; trottinettes ; décorations pour arbres de Noel (excepté les articles d'éclairage et les sucreries). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; aliments lyophilisés, gelées et confitures, compotes ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés, notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson ; charcuterie. Café ; thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; préparations à base de céréales ; pain dit "viennios", biscottes, brioches, criossants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons ; boissons à base de café, thé ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces ; épices ; glace, pâtes de fruits (confiserie), pâte d'amandes. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Agences de presse ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophonique ; émissions télévisées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de films cinématographiques et de programmes audiovisuels ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs, services télématiques. Education ; institutions d'enseignement ; enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; parcs d'attractions ; services de casino (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; services de discothèques ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ;; organisation de manifestations sportives ; édition de livres, de revues, de phonogrammes ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production et réalisation de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studio d'enregistrement.