Marque FR : 94509214 - IFAC
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
IFAC
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
25.07.01 ; 26.04.02 ; 26.04.09 ; 26.04.12 ; 26.04.17 ; 26.04.18 ; 26.04.19 ; 26.04.22
Déposant / Titulaire
-
I.F.A.C. INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATEURS DE COLLECTIVITES ASSOCIATION LOI 1901, - 3, RUE VAUDETARD, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, FR - Siren : 332737394
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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Monsieur Marc GUILLEMOT Directeur Général - FR
Numéro
94509214
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
01/03/1994
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
01/03/2004
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
35 ; 41 ; 42
Produits et services
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- La coordination pédagogique - La coordination et l'étude des problèmes communs des Associations et des Collectivités Locales - L'aide administrative et le service en matière d'Animation socio-éducative et culturelle - L'organisation de séjours d'animation pour les collectivités adhérentes - Le recrutement, la formation et le perfectionnement des personnels d'Animation socio-éducative et culturelle - La Formation des élus locaux responsables directement ou indirectement des services d'Animation socio-éducative et culturelle - L'Aide Technique et le Conseil à toutes les collectivités adhérentes en matière d'Animation
Historique
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Publication : BOPI 1994-15 du 15/04/1994
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Enregistrement avec modification : BOPI 1994-43