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Marque FR : 5003031 - ASG
Marque française
Marque
ASG
Type de la marque
-
Marque figurative
Informations complémentaires
- Couleur(s) de la marque : Jaune, bleu foncé, bleu clair, violet, orange Nuage jaune ASG
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
01.15.11 ; 01.15.21 ; 26.01.01 ; 26.01.96 ; 27.05.01 ; 27.05.17 ; 29.01.02 ; 29.01.06 ; 29.01.08 ; 29.01.12
Déposant / Titulaire
-
ANIMATION STRUCTURES GONFLABLES, Société par actions simplifiée - 5 Mail de la Méditerranée, 34550 Bessan, FR - Siren : 528449531
Numéro
5003031
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
02/11/2023
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
02/11/2033
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
22 ; 27 ; 28 ; 39 ; 41 ; 42
Produits et services
-
Classe 22 : bâches ;
-
Classe 27 : Tapis ; gazon artificiel ; revêtements de sols ;
-
Classe 28 : Jeux ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; raquettes ;
-
Classe 39 : emballage et entreposage de marchandises ; Transport ;
-
Classe 41 : divertissement ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; activités sportives et culturelles ;
-
Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.
Historique
-
Publication : BOPI 2023-47 du 24/11/2023
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2024-07 du 16/02/2024
BOPI Marques 2023/47 du 24 novembre 2023 - Publications des demandes d'enregistrement
111N° de marque
220Date de dépôt
2 novembre 2023
550Type de la marque
Marque figurative
Marque déposée en couleur
Description de la marque
Couleur(s) de la marque : Jaune, bleu foncé, bleu clair, violet, orange Nuage jaune ASG
511Classes de produits ou services
22, 27, 28, 39, 41, 42
Classe n° 22
: bâches ;
Classe n° 27
: Tapis ; gazon artificiel ; revêtements de sols ;
Classe n° 28
: Jeux ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; raquettes ;
Classe n° 39
: emballage et entreposage de marchandises ; Transport ;
Classe n° 41
: divertissement ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; activités sportives et culturelles ;
Classe n° 42
: Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.
Origine de la marque
Marque française
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
ANIMATION STRUCTURES GONFLABLES, Société par actions simplifiée - 5 Mail de la Méditerranée, 34550 Bessan, FRANCE - Siren : 528449531
BOPI Marques 2024/07 du 16 février 2024 - Enregistrements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
2 novembre 2023
550Type de la marque
Marque figurative
Marque déposée en couleur
Description de la marque
Couleur(s) de la marque : Jaune, bleu foncé, bleu clair, violet, orange Nuage jaune ASG
511Classes de produits ou services
22, 27, 28, 39, 41, 42
Classe n° 22
: bâches ;
Classe n° 27
: Tapis ; gazon artificiel ; revêtements de sols ;
Classe n° 28
: Jeux ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; raquettes ;
Classe n° 39
: emballage et entreposage de marchandises ; Transport ;
Classe n° 41
: divertissement ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; activités sportives et culturelles ;
Classe n° 42
: Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.
Origine de la marque
Marque française
N° de BOPI de publication antérieure
2023/47
450Date d'enregistrement
16 février 2024
Enregistrement
effectué sans modification par rapport à la demande publiée
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
ANIMATION STRUCTURES GONFLABLES, Société par actions simplifiée - 5 Mail de la Méditerranée, 34550 Bessan, FRANCE - Siren : 528449531
