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Notice complète

Image de la marque

Marque française

Marque

e-busway

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • SEMITAN, société d'économie mixte - 3 Rue Bellier, BP 64605, 44000 Nantes, FR - Siren : 314684960

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Centaure Avocats, Monsieur Ludovic Landivaux - 22b Rue Jouffroy d'Abbans, 75017 Paris, FR

Numéro

4909558

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

31/10/2022

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

31/10/2032

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

12 ; 39 ; 42

Produits et services

  • Classe 12 : amortisseurs de suspension pour véhicules ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; appareils de locomotion terrestres ; béquilles de cycles ; cadres de cycles ; caravanes ; carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ; chariots de manutention ; châssis de véhicules ; cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pare-chocs de véhicules ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; pneus ; poussettes ; roues de cycles ; selles de cycles ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; tracteurs ; Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ;

  • Classe 39 : distribution d'eau ; distribution de journaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; mise à disposition d'informations en matière de transport ; organisation de voyages ; remorquage ; réservation de places de voyage ; services de logistique en matière de transport ; services d'expédition de fret ; Transport ; transport en taxi ;

  • Classe 42 : analyse de systèmes informatiques ; architecture ; audits en matière d'énergie ; authentification d'oeuvres d'art ; conception de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; développement de logiciels ; développement d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de serveurs ; informatique en nuage ; installation de logiciels ; location de logiciels ; logiciels en tant que service (SaaS) ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques ; recherches technologiques ; services de conception d'art graphique ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; stockage électronique de données ; stylisme (esthétique industrielle).

Historique

  • Publication : BOPI 2022-47 du 25/11/2022

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2023-07 du 17/02/2023

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 03/05/2024
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