Marque FR : 4800683 - J'Yvélo SE DEPLACER EN ALBANAIS

Image de la marque

Marque française

Marque

J'Yvélo SE DEPLACER EN ALBANAIS

Type de la marque

  • Marque figurative

Informations complémentaires

  • Couleur(s) de la marque : Rouge (C12M100J100N4 - R203V20B23 - RAL3020) et vert (C62M0J100N0 - R113V182B43 - RAL6018)
  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

26.11.14 ; 27.05.01 ; 27.05.21 ; 29.01.01 ; 29.01.03 ; 29.01.11

Déposant / Titulaire

  • Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie, Communauté de Communes - 3 Place de la Manufacture, BP 69, 74150 RUMILLY, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie, Madame Maelle STROOBANT - 3 Place de La Manufacture, BP 69, 74150 RUMILLY, FR

Numéro

4800683

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

15/09/2021

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

15/09/2031

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

12 ; 39

Produits et services

  • Classe 12 : Véhicules; Appareils de locomotion terrestres; Véhicules électriques; Cycles; Bicyclettes; Tandems; Tricycles; Cyclomoteurs; Vélomoteurs; Location et prêt de cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, cyclomoteurs et vélomoteurs; Béquilles de cycles; Jantes de cycles; Routes de cycles; Freins de cycles; Pédales de cycles; Selles de cycles; Cadres de cycles; Guidons de cycles; Pneumatiques de cycles ;

  • Classe 39 : Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; mise à disposition d'informations en matière de transport; services de logistique en matière de transport; distribution de journaux; distribution (livraison de produits); remorquage; location de garages; location de places de garages pour le stationnement; location de véhicules; transport en taxi; réservation de places de voyage; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Historique

  • Publication : BOPI 2021-40 du 08/10/2021

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2022-01 du 07/01/2022

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 28/03/2025
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 28/03/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/03/2025
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