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Notice complète
Marque française
Marque
J'Yvélo SE DEPLACER EN ALBANAIS
Type de la marque
-
Marque figurative
Informations complémentaires
- Couleur(s) de la marque : Rouge (C12M100J100N4 - R203V20B23 - RAL3020) et vert (C62M0J100N0 - R113V182B43 - RAL6018)
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
26.11.14 ; 27.05.01 ; 27.05.21 ; 29.01.01 ; 29.01.03 ; 29.01.11
Déposant / Titulaire
-
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie, Communauté de Communes - 3 Place de la Manufacture, BP 69, 74150 RUMILLY, FR - Siren : 247400740
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie, Madame Maelle STROOBANT - 3 Place de La Manufacture, BP 69, 74150 RUMILLY, FR
Numéro
4800683
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
15/09/2021
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
15/09/2031
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
12 ; 39
Produits et services
-
Classe 12 : Véhicules; Appareils de locomotion terrestres; Véhicules électriques; Cycles; Bicyclettes; Tandems; Tricycles; Cyclomoteurs; Vélomoteurs; Location et prêt de cycles, bicyclettes, tandems, tricycles, cyclomoteurs et vélomoteurs; Béquilles de cycles; Jantes de cycles; Routes de cycles; Freins de cycles; Pédales de cycles; Selles de cycles; Cadres de cycles; Guidons de cycles; Pneumatiques de cycles ;
-
Classe 39 : Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; mise à disposition d'informations en matière de transport; services de logistique en matière de transport; distribution de journaux; distribution (livraison de produits); remorquage; location de garages; location de places de garages pour le stationnement; location de véhicules; transport en taxi; réservation de places de voyage; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Historique
-
Publication : BOPI 2021-40 du 08/10/2021
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2022-01 du 07/01/2022
