Marque FR : 4178068 - ica IMPRIMERIE COURAND & ASSOCIÉS
Marque française
Marque
ica IMPRIMERIE COURAND & ASSOCIÉS
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
26.01.01 ; 26.01.17 ; 26.01.18 ; 26.01.19 ; 26.01.20 ; 26.01.21 ; 26.01.22 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
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IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES (ICA), SAS - 82 route de Crémieu, 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEU, FR - Siren : 380014407
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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M. BELLINA Stéphane, Avocat - 21 Bd du Musée, 73000 CHAMBERY, FR
Numéro
4178068
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
03/05/2015
Lieu de dépôt
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date prévue pour l'expiration
03/05/2025
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 10 ; 16 ; 21 ; 22 ; 24 ; 25 ; 35 ; 40 ; 41
Produits et services
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Classe 09 : Clefs USB, cartes à mémoire ou à microprocesseur, carte magnétique codée, tapis de souris, thermomètres à usage non médical, sifflets, mètres, règles, panneaux, potence et totems de signalisation lumineux ou mécaniques, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, enseignes numériques ;
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Classe 10 : Sucettes (tétines), tétines, biberons ;
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Classe 16 : Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, stylos, crayons, porte-crayons, porte-stylos, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, drapeaux en papier / fanions en papier, oriflamme en papier, enseignes en papier ou en carton, banderoles en papier, écussons (cachets en papier), ruban adhésif, ruban de papier, bavoirs en papier, bavettes en papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
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Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, gourde, boîtes à casse-croûte, boîtes à thé, boîtes à pain, boîtes pour la distribution de serviettes en papier, boîtes à savon, boîtes en verre, boîtes à biscuits, gobelets en papier ou en matières plastiques, mugs, bouteilles, bouteilles isolantes, enseignes en porcelaine ou en verre, vaisselles, verres (récipient), ustensiles ou nécessaires de toilette ;
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Classe 22 : Bâches, tentes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
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Classe 24 : Tissus, drapeaux non en papier, fanions non en papier, oriflamme non en papier, banderoles non en papier, draps, serviettes de table en matière textile, serviette de toilette en matière textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
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Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, écharpes, bonnets, casquettes, tours de cou, foulards, cravates, gants (habillement), blouson, polos, sweat shirts, polaire, peignoirs, tabliers, bavoirs non en papier, bavettes non en papier, chapkas, grenouillère, maillots ;
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Classe 35 : Publicités, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, présentation de produits ou de services d'imprimerie sur tout moyen de communication pour la vente au détail, conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, services de photocopies, publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
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Classe 40 : Imprimerie, services d'impression sur tout support, informations en matière d'impression, services de gravure, services de reliure, tirage de photographies ;
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Classe 41 : Publication de livres, services de photographie, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
Historique
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Publication : BOPI 2015-21 du 22/05/2015
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Enregistrement avec modification : BOPI 2015-49 du 04/12/2015