Marque FR : 4073729 - AVEYRON VIVRE VRAI
Marque française
Marque
AVEYRON VIVRE VRAI
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
26.04.02 ; 26.04.17 ; 26.04.18 ; 26.04.19 ; 26.04.22 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
CONSEIL GENERAL DE L'AVEYRON, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, 7 Place Charles de Gaulle, 12000 RODEZ, FR - Siren : 221200017
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
MIIP - MADE IN IP, Céline BAILLET - 16 rue d’Anjou, 33000 BORDEAUX, FR
Numéro
4073729
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
05/03/2014
Lieu de dépôt
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date prévue pour l'expiration
05/03/2024
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
1 ; 3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7 ; 8 ; 9 ; 10 ; 11 ; 12 ; 14 ; 15 ; 16 ; 17 ; 18 ; 19 ; 20 ; 21 ; 22 ; 24 ; 25 ; 26 ; 27 ; 28 ; 29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33 ; 34 ; 37 ; 39 ; 40 ; 41 ; 42 ; 43 ; 44
Produits et services
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Classe 01 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sel à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
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Classe 03 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
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Classe 04 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
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Classe 05 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
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Classe 06 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
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Classe 07 : Machines à savoir machines pour la construction des routes, monte-charge, machines de bureau, machine de brasserie, machine à vapeur, machine à filtrer, machine à battre, machine à encoller, machine à assembler, machine à sertir, déchiqueteuses, débroussailleuses, niveleuses, ponceuses et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; distributeurs automatiques ;
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Classe 08 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
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Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
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Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
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Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
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Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
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Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
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Classe 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
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Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
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Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
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Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
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Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
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Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
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Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
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Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
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Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; bannières ; pavillons (drapeaux) ;
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Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
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Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
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Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
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Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
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Classe 29 : Viande bénéficiant des indications géographiques « Agneau de l'Aveyron » et « Veau de l'Aveyron et du Ségala », poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ;
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Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
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Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
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Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
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Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant des indications géographiques « Aveyron Blanc », « Aveyron primeur ou nouveau blanc », « Aveyron primeur ou nouveau rosé », « Aveyron primeur ou nouveau rouge », « Aveyron rosé » et « Aveyron rouge » ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
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Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
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Classe 37 : Construction ; réparation automobile, navale, d'avion, réparation de machines agricoles, réparation de façades, revêtements de sols et plafonds, de clôtures, d'ascenseurs, de fenêtres, de chauffage, de système d'alarmes de canalisations, réparation des réseaux de télécommunications, réparation d'appareils électriques, réparation de photocopieur, réparation de machines à laver, réparation d'instruments optiques, réparation de rideaux, stores et volets, de meubles, de bagages et d'accessoires de maroquinerie, réparation d'ordinateur, de téléviseur, réparation de congélateur ou réfrigérateur, réparation d'appareils électriques et électroniques, réparation d'équipements sportifs, réparation de livres, réparation de montres et bijoux, réparation de jouets et machines de jeux ; services d'installation de machines, services d'installation électrique, services d'installation de canalisation et de plomberie, de gaz, d'eau, services d'installation de logiciel, services d'installation d'ordinateur, services d'installation de chauffage, services d'installation de clôtures, de toitures, d'alarmes, de stores et de volets, services d'installation d'égouts ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
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Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de transport de voyageurs, de marchandises, de passagers ; organisation de voyages, de voyages organisés, de croisières ; réservation pour les voyages ; location de véhicules, de voitures, d'autocars ; visites touristiques ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux, magazines ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
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Classe 40 : Traitement de matériaux à savoir traitement des déchets, traitement des métaux, traitement de l'air, traitement des textiles, du cuir et des fourrures, traitement de l'eau, traitement du papier, traitement du bois, traitement du verre, traitement des produits optiques, traitement des matières et/ou substances dangereuses, traitement des substances chimiques et/ou nucléaires traitement du pétrole, traitement des outils, traitement des images, traitement du son, traitement des sols, des tapis et des moquettes, traitement de la céramique, traitement des cultures ; sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
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Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; location d'équipement sportif ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'ateliers de formation ; organisation et conduite de congrès, conférences, symposiums, forums, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; services de bibliothèques itinérantes ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; services de billetterie (divertissement), services de camps de vacances (divertissement), services de clubs (services de divertissement) ; informations en matière de divertissement ; location d'enregistrements sonores ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; dressage d'animaux ;
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Classe 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
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Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de salles de réunion ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; maisons de vacances ;
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Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Inscriptions
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Renonciation partielle n° 887426 du 07/06/2023 : BOPI 2023-28 du 14/07/2023
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sel à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Classe 7 : Machines à savoir machines pour la construction des routes, monte-charge, machines de bureau, machine de brasserie, machine à vapeur, machine à filtrer, machine à battre, machine à encoller, machine à assembler, machine à sertir, déchiqueteuses, débroussailleuses, niveleuses, ponceuses et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; distributeurs automatiques ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Classe 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écriture et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; bannières ; pavillons (drapeaux) ; Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Classe 29 : Viande bénéficiant des indications géographiques « Agneau de l'Aveyron » et « Veau de l'Aveyron et du Ségala », poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant des indications géographiques « Aveyron Blanc », « Aveyron primeur ou nouveau blanc », « Aveyron primeur ou nouveau rosé », « Aveyron primeur ou nouveau rouge », « Aveyron rosé » et « Aveyron rouge » ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Classe 37 : Construction ; réparation navale, d'avion, réparation de machines agricoles, réparation de façades, revêtements de sols et plafonds, de clôtures, d'ascenseurs, de fenêtres, de chauffage, de système d'alarmes de canalisations, réparation des réseaux de télécommunications, réparation d'appareils électriques, réparation de photocopieur, réparation de machines à laver, réparation d'instruments optiques, réparation de rideaux, stores et volets, de meubles, de bagages et d'accessoires de maroquinerie, réparation d'ordinateur, de téléviseur, réparation de congélateur ou réfrigérateur, réparation d'appareils électriques et électroniques, réparation d'équipements sportifs, réparation de livres, réparation de montres et bijoux, réparation de jouets et machines de jeux ; services d'installation de machines, services d'installation électrique, services d'installation de canalisation et de plomberie, de gaz, d'eau, services d'installation de logiciel, services d'installation d'ordinateur, services d'installation de chauffage, services d'installation de clôtures, de toitures, d'alarmes, de stores et de volets, services d'installation d'égouts ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de transport de voyageurs, de marchandises, de passagers ; organisation de voyages, de voyages organisés, de croisières ; réservation pour les voyages ; visites touristiques ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux, magazines ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe 40 : Traitement de matériaux à savoir traitement des déchets, traitement des métaux, traitement de l'air, traitement des textiles, du cuir et des fourrures, traitement de l'eau, traitement du papier, traitement du bois, traitement du verre, traitement des produits optiques, traitement des matières et/ou substances dangereuses, traitement des substances chimiques et/ou nucléaires traitement du pétrole, traitement des outils, traitement des images, traitement du son, traitement des sols, des tapis et des moquettes, traitement de la céramique, traitement des cultures ; sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Classe 41 : éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; location d'équipement sportif ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'ateliers de formation ; organisation et conduite de congrès, conférences, symposiums, forums, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; services de bibliothèques itinérantes ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; services de billetterie (divertissement), services de camps de vacances (divertissement), services de clubs (services de divertissement) ; informations en matière de divertissement ; location d'enregistrements sonores ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; dressage d'animaux ; Classe 42 : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de salles de réunion ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; maisons de vacances ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste. -
Constitution de mandataire n° 0902587 du 24/11/2023 : BOPI 2023-52 du 29/12/2023 - Bénéficiaire : Céline BAILLET - 16 rue d’Anjou, 33000 BORDEAUX, FR
Historique
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Publication : BOPI 2014-13 du 28/03/2014
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Enregistrement avec modification : BOPI 2015-04 du 23/01/2015
BOPI Marques 2023/52 du 29 décembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
15 4170830 | 03/04/2015 | Marque française | 4 CAD GROUP (Marque semi-figurative) |
18 4449661 | 27/04/2018 | Marque française | Connexateur (Marque verbale) |
19 4540330 | 04/04/2019 | Marque française | CONNEX'LAB (Marque verbale) |
1570031 | 15/01/1990 | Marque française | SANYANG (Marque semi-figurative) |
01 3114270 | 30/07/2001 | Marque française | MADENFORM (Marque semi-figurative) |
95597577 | 15/11/1995 | Marque française | JET (Marque verbale) |
99817549 | 14/10/1999 | Marque française | SYM (Marque semi-figurative) |
01 3119352 | 04/09/2001 | Marque française | CANARD WC EEND (Marque verbale) |
10 3704183 | 13/01/2010 | Marque française | LOTERIE FRANCAISE CODE POSTAL (Marque semi-figurative) |
10 3704189 | 13/01/2010 | Marque française | LOTERIE CODE POSTAL (Marque semi-figurative) |
1314627 | 01/07/1985 | Marque française | ALATHON (Marque verbale) |
1236227 | 17/05/1983 | Marque française | MAKE UP (Marque verbale) |
1511318 | 11/10/1988 | Marque française | (Marque figurative) |
00 3372422 | 03/08/2000 | Marque française | CAMPER (Marque semi-figurative) |
03 3727882 | 23/05/2003 | Marque française | DIPLOMÁTICO (Marque verbale) |
03 3240195 | 05/08/2003 | Marque française | HACIENDA SARURO (Marque verbale) |
03 3243061 | 28/08/2003 | Marque française | DIPLOMÁTICO (Marque verbale) |
00 3537630 | 15/11/2000 | Marque française | BROTHERS by CAMPER (Marque semi-figurative) |
93489800 | 27/10/1993 | Marque française | EUROJUS (Marque verbale) |
09 3667257 | 28/07/2009 | Marque française | DIPLOMATICO (Marque semi-figurative) |
09 3700337 | 22/12/2009 | Marque française | CAMPER (Marque semi-figurative) |
99805687 | 30/07/1999 | Marque française | META4 PAIE (Marque verbale) |
08 4327796 | 16/07/2008 | Marque française | DIPLOMATICO RESERVA EXCLUSIVA (Marque semi-figurative) |
12 3892970 | 30/01/2012 | Marque française | COOL YOUR JETS! (Marque verbale) |
20 4698247 | 05/11/2020 | Marque française | Fleuron d'Anjou végétal par nature (Marque figurative) |
20 4698257 | 05/11/2020 | Marque française | Fleuron d'Anjou GROUPE COOPERATIF (Marque figurative) |
12 3919537 | 11/05/2012 | Marque française | ADELE (Marque verbale) |
09 3686835 | 27/10/2009 | Marque française | Revue Spirite Journal d'Etudes Psychologiques (Marque verbale) |
20 4709462 | 07/12/2020 | Marque française | AKERWISE (Marque verbale) |
18 4497855 | 07/11/2018 | Marque française | FAB First Abu Dhabi Bank PRIVATE BANKING (Marque semi-figurative) |
05 3361686 | 27/05/2005 | Marque française | PARIS GALLERY PG (Marque semi-figurative) |
07 3541962 | 05/12/2007 | Marque française | GULF BEAUTY (Marque semi-figurative) |
10 3782899 | 17/11/2010 | Marque française | ALODRA (Marque verbale) |
11 3839010 | 15/06/2011 | Marque française | A (Marque semi-figurative) |
19 4557969 | 07/06/2019 | Marque française | UPTEA CONSEIL (Marque verbale) |
19 4563564 | 28/06/2019 | Marque française | UPTEA CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE-CONSEIL EN ENTREPRISE AGRICULTURE ARTISANAT COMMERCE PROFESSIONS LIBERALES (Marque semi-figurative) |
02 3165458 | 23/05/2002 | Marque française | AMAN (Marque verbale) |
13 4004073 | 13/05/2013 | Marque française | TRESORS DE CHEFS (Marque semi-figurative) |
18 4426899 | 08/02/2018 | Marque française | DOMAINES HINE (Marque verbale) |
1555301 | 13/10/1989 | Marque française | SANTEN (Marque verbale) |
1595091 | 31/05/1990 | Marque française | TRUSOPT (Marque verbale) |
14 4103691 | 07/07/2014 | Marque française | UNE VISION CLAIRE POUR LA VIE (Marque semi-figurative) |
14 4103695 | 07/07/2014 | Marque française | SANTEN UNE VISION CLAIRE POUR LA VIE (Marque semi-figurative) |
10 4638135 | 15/09/2010 | Marque française | Soba japanese fried noodles (Marque figurative) |
92442043 | 17/11/1992 | Marque française | TIMOPTOL-XE (Marque verbale) |
95586023 | 29/08/1995 | Marque française | COSOPT (Marque verbale) |
98732263 | 13/05/1998 | Marque française | TIMOSOPT (Marque verbale) |
12 3939251 | 06/08/2012 | Marque française | LOYADA (Marque verbale) |
12 3939254 | 06/08/2012 | Marque française | OMPTERA (Marque verbale) |
12 3939256 | 06/08/2012 | Marque française | TAPTIQOM (Marque verbale) |
16 4279087 | 10/06/2016 | Marque française | STEVE MCQUEEN (Marque verbale) |
16 4279096 | 10/06/2016 | Marque française | MCQUEEN (Marque verbale) |
03 3255652 | 07/11/2003 | Marque française | GILLES CANTUEL PARFUMS PARIS (Marque verbale) |
06 3451420 | 19/09/2006 | Marque française | MADISON PERFUME (Marque semi-figurative) |
96610692 | 14/02/1996 | Marque française | AVENUE (Marque verbale) |
97685956 | 07/07/1997 | Marque française | SO BRITISH (Marque verbale) |
21 4797300 | 06/09/2021 | Marque française | ARTMOTORS LUXURY (Marque figurative) |
21 4797302 | 06/09/2021 | Marque française | artmony (Marque figurative) |
21 4811754 | 26/10/2021 | Marque française | KOMESU Culture Food (Marque figurative) |
19 4531705 | 07/03/2019 | Marque française | ASSISTRA (Marque verbale) |
19 4531710 | 07/03/2019 | Marque française | Assistra conseil en recrutement & missions (Marque semi-figurative) |
17 4367311 | 09/06/2017 | Marque française | La variété de l'été (Marque verbale) |
17 4367375 | 09/06/2017 | Marque française | BELLE D ETE (Marque semi-figurative) |
16 4325225 | 27/12/2016 | Marque française | L'AMIE SAMBA (Marque verbale) |
16 4325226 | 27/12/2016 | Marque française | LA PATATE AU FOUR BIEN DANS SA PEAU (Marque verbale) |
17 4330290 | 18/01/2017 | Marque française | L AMIE SAMBA LA PATATE AU FOUR BIEN DANS SA PEAU (Marque semi-figurative) |
17 4330401 | 18/01/2017 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4457018 | 30/05/2018 | Marque française | L'amie SAMBA la VRAIE bonne patate au FOUR (Marque semi-figurative) |
17 4406256 | 21/11/2017 | Marque française | Ça change des patates ! (Marque verbale) |
17 4406262 | 21/11/2017 | Marque française | Princesse Amandine Chaque jour a du goût (Marque semi-figurative) |
17 4406417 | 21/11/2017 | Marque française | Princesse Amandine (Marque semi-figurative) |
19 4566988 | 11/07/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
19 4566993 | 11/07/2019 | Marque française | (Marque de forme) |
19 4566996 | 11/07/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
11 3806961 | 16/02/2011 | Marque française | ASTIKOTO (Marque semi-figurative) |
13 4001946 | 29/04/2013 | Marque française | ASTIKOTO (Marque semi-figurative) |
14 4066037 | 05/02/2014 | Marque française | CARE-BOX ASTIKOTO BEAUTE ET PERFECTION (Marque semi-figurative) |
14 4137688 | 28/11/2014 | Marque française | OPTIKOTO (Marque semi-figurative) |
18 4460327 | 11/06/2018 | Marque française | Looxy Astikoto (Marque semi-figurative) |
20 4714517 | 21/12/2020 | Marque française | (Marque figurative) |
20 4714531 | 21/12/2020 | Marque française | (Marque figurative) |
04 4195573 | 23/06/2004 | Marque française | CliC Goggles (Marque semi-figurative) |
11 4198280 | 21/07/2011 | Marque française | clic Readers (Marque semi-figurative) |
15 4222095 | 30/10/2015 | Marque française | (Marque de forme) |
02 3150688 | 28/02/2002 | Marque française | BARRITOS (Marque semi-figurative) |
13 4026209 | 09/08/2013 | Marque française | SAFESET (Marque verbale) |
1324853 | 27/09/1985 | Marque française | ALMA (Marque verbale) |
1426445 | 11/09/1987 | Marque française | FLUVIRIN (Marque verbale) |
93484041 | 17/09/1993 | Marque française | FLUVIRINE (Marque verbale) |
05 3390995 | 10/11/2005 | Marque française | BAMBOO pousse d'entrepreneurs (Marque semi-figurative) |
16 4303578 | 30/09/2016 | Marque française | BAROU ÉQUIPEMENTS (Marque semi-figurative) |
16 4320304 | 07/12/2016 | Marque française | bAR300 (Marque semi-figurative) |
16 4320305 | 07/12/2016 | Marque française | BAR 400 (Marque semi-figurative) |
16 4320308 | 07/12/2016 | Marque française | BAR 500 (Marque semi-figurative) |
16 4320422 | 07/12/2016 | Marque française | bARMn (Marque semi-figurative) |
17 4358919 | 03/05/2017 | Marque française | B (Marque semi-figurative) |
20 4636452 | 02/04/2020 | Marque française | bAR CCO61 (Marque figurative) |
20 4636454 | 02/04/2020 | Marque française | bARCCO64 (Marque figurative) |
05 3389511 | 03/11/2005 | Marque française | B BARNES INTERNATIONAL PROPERTY CONSULTANT LONDON – PARIS – MIAMI (Marque semi-figurative) |
11 3861673 | 26/09/2011 | Marque française | BARNES (Marque verbale) |
18 4490637 | 11/10/2018 | Marque française | Barnes Art (Marque verbale) |
16 4251838 | 24/02/2016 | Marque française | B BARNES INTERNATIONAL REALTY (Marque semi-figurative) |
22 4840210 | 03/02/2022 | Marque française | BARNES (Marque verbale) |
22 4840275 | 03/02/2022 | Marque française | B BARNES INTERNATIONAL (Marque figurative) |
22 4845377 | 18/02/2022 | Marque française | Pennavel (Marque verbale) |
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1473108 | 24/06/1988 | Marque française | BERNARDAUD (Marque semi-figurative) |
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14 4100077 | 23/06/2014 | Marque française | PLAISIR DENTELLE (Marque semi-figurative) |
14 4130997 | 03/11/2014 | Marque française | “ Toute la Bretagne que j'aime ” (Marque semi-figurative) |
14 4139260 | 04/12/2014 | Marque française | LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN (Marque semi-figurative) |
15 4184828 | 28/05/2015 | Marque française | GALETTES PLEYBEN (Marque verbale) |
15 4184830 | 28/05/2015 | Marque française | PALETS PLEYBEN (Marque verbale) |
15 4194118 | 02/07/2015 | Marque française | LOC MARIA (Marque semi-figurative) |
21 4722628 | 18/01/2021 | Marque française | PLEYBEN (Marque figurative) |
22 4924407 | 29/12/2022 | Marque française | LoC MARIA BISCUITS (Marque figurative) |
1278102 | 05/07/1984 | Marque française | LES GAVOTTINES (Marque verbale) |
11 3815397 | 17/03/2011 | Marque française | Chondromax (Marque verbale) |
14 4059340 | 09/01/2014 | Marque française | NEOVEX (Marque semi-figurative) |
02 3147842 | 14/02/2002 | Marque française | SKYFILE (Marque verbale) |
10 3752045 | 07/07/2010 | Marque française | CDM TRAVELLING (Marque verbale) |
97696913 | 29/09/1997 | Marque française | BEACH SOCCER (Marque verbale) |
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22 4872067 | 25/05/2022 | Marque française | BLACK FLOWER (Marque figurative) |
22 4919774 | 08/12/2022 | Marque française | Mutuelle Complémentaire des agents publics (Marque figurative) |
19 4607718 | 16/12/2019 | Marque française | VIGUS'B (Marque verbale) |
21 4811644 | 25/10/2021 | Marque française | BestCamp (Marque figurative) |
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17 4397037 | 17/10/2017 | Marque française | EASYVI L'INTELLIGENCE EST DANS L'ENERGIE (Marque semi-figurative) |
20 4635843 | 31/03/2020 | Marque française | MONO Editions (Marque figurative) |
16 4251913 | 24/02/2016 | Marque française | LE GRAND SOUFFLE (Marque verbale) |
16 4251917 | 24/02/2016 | Marque française | CLINIQUE VÉTÉRINAIRE LE GRAND SOUFFLE (Marque semi-figurative) |
17 4366943 | 08/06/2017 | Marque française | TILOUANE 100% FABRICATION MAISON CONSERVERIE ARTISANALE (Marque semi-figurative) |
20 4674396 | 13/08/2020 | Marque française | TILOUANE (Marque figurative) |
21 4765335 | 10/05/2021 | Marque française | GOLF O'PUB (Marque figurative) |
02 3346044 | 23/07/2002 | Marque française | RollerDrive (Marque verbale) |
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17 4396298 | 13/10/2017 | Marque française | Flextrans (Marque verbale) |
17 4396307 | 13/10/2017 | Marque française | Metaltrans (Marque verbale) |
15 4590173 | 18/02/2015 | Marque française | FLOW (Marque verbale) |
20 4629665 | 04/03/2020 | Marque française | Flexguard (Marque verbale) |
20 4695543 | 27/10/2020 | Marque française | NATURAL PROTEINS (Marque figurative) |
10 3721053 | 12/03/2010 | Marque française | AIR-FLOW MASTER (Marque verbale) |
15 4155472 | 09/02/2015 | Marque française | SUPERCARE (Marque verbale) |
15 4155474 | 09/02/2015 | Marque française | SUPER CARE EXAMINATION GLOVES (Marque semi-figurative) |
15 4201331 | 03/08/2015 | Marque française | BELTMASTER (Marque verbale) |
15 4245150 | 04/03/2015 | Marque française | GUIDED BIOFILM THERAPY (Marque semi-figurative) |
16 4315189 | 17/11/2016 | Marque française | NIGHT-CLEANER (Marque semi-figurative) |
17 4338093 | 15/02/2017 | Marque française | AIR-FLOW ONE (Marque verbale) |
17 4381124 | 03/08/2017 | Marque française | GUIDED BIOFILM THERAPY (Marque verbale) |
17 4381129 | 03/08/2017 | Marque française | GUIDED BIOFILM MANAGEMENT (Marque verbale) |
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Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10761
N° d’inscription
902587
580Date d’inscription
24 novembre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Céline BAILLET - 16 rue d’Anjou, 33000 BORDEAUX, FRANCE