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Marque FR : 4046981 - KOYA BY GHM
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
KOYA BY GHM
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Déposant / Titulaire
-
GHM, SA à directoire - rue Antoine Durenne, 52220 SOMMEVOIRE, FR - Siren : 339311714
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
NOVAGRAAF France, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS90017, 92665 Asnières-Sur-Seine Cedex, FR
Numéro
4046981
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
14/11/2013
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
14/11/2023
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
6 ; 11
Produits et services
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Classe 06 : constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
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Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Inscriptions
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Transmission totale de propriété n° 777416 du 14/01/2020 : BOPI 2020-07 du 14/02/2020 - Bénéficiaire : GHM, SAS - RUE ANTOINE DURENNE, 52220 SOMMEVOIRE, FR - Siren : 528902042
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Constitution de mandataire n° 864005 du 01/08/2022 : BOPI 2022-35 du 02/09/2022 - Bénéficiaire : NOVAGRAAF France, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS90017, 92665 Asnières-Sur-Seine Cedex, FR
Historique
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Publication : BOPI 2013-49 du 06/12/2013
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Enregistrement sans modification : BOPI 2014-10 du 07/03/2014
