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Notice complète
Marque française
Marque
(Marque sans texte)
Type de la marque
-
Marque figurative
Informations complémentaires
- La marque consiste en un motif représentant deux vagues apposées sur une tranche. Les éléments représentés par des lignes pointillées ne font pas partie de la marque mais servent uniquement à indiquer la position de la marque par rapport au produit. Aucune protection n'est revendiquée sur ceux-ci .
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
08.01.15 ; 26.04.04 ; 26.04.12 ; 26.11.02 ; 26.11.12 ; 26.11.13 ; 26.11.25 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, SAS - 9 boulevard Romain Rolland , 75014 Paris, FR - Siren : 318947132
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
VILMORIN & CIE , Mme calmettes peggy - Rue Henri Mondor , Biopôle Clermont Limagne , 63360 Saint Beauzire, FR
Numéro
4010000
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
05/06/2013
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
05/06/2033
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
29 ; 30
Produits et services
-
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; crèmes (produits laitiers) ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestible ; graines préparées ;
-
Classe 30 : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; bonbons ; sucreries ; viennoiseries ; gâteaux, fondants, gaufres, brioches, cakes, madeleines, biscuits ; pains d'épices ; biscottes ; crêpes (alimentation) ; glaçages pour gâteaux ; chocolats ; produits à base de chocolat ; mousses au chocolat ; barres de céréales ; barres chocolatées ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; coulis de fruits (sauce) ; crèmes glacées ; pâtes pour gâteaux ; tartes ; quiches ; pizzas ; sandwiches.
Inscriptions
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Transmission totale de propriété n° 641891 du 30/01/2015 : BOPI 2015-10 du 06/03/2015 - Bénéficiaire : JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION
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Modification d'un mandataire n° 816324 du 18/03/2021 : BOPI 2021-15 du 16/04/2021 - Bénéficiaire : Regimbeau, - 20 Rue de Chazelles Cedex 17, 75847 Paris, FR
-
Changement d'adresse n° 819404 du 19/04/2021 : BOPI 2021-20 du 21/05/2021 - Bénéficiaire : JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 76/78 AVENUE DE FRANCE, 75013 PARIS, FR - Siren : 318947132
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Constitution de mandataire n° 874473 du 14/12/2022 : BOPI 2023-02 du 13/01/2023 - Bénéficiaire : VILMORIN & CIE, - Biopole Clermont Limagne Rue Henri Mondor, 63360 Saint Beauzire, FR
Historique
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Publication : BOPI 2013-26 du 28/06/2013
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Enregistrement sans modification : BOPI 2015-43 du 23/10/2015
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2836605 du 16/02/2023 : BOPI 2023-28 du 14/07/2023
