Marque FR : 3963029 - JULY

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Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

JULY

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Déposant / Titulaire

  • Imprimerie Notre Dame, SARL - ZAC Pré Millet, 80 Rue de Vaucanson, 38330 MONTBONNOT, FR - Siren : 056501612

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Imprimerie Notre Dame, M. Denis MARTIN - ZAC Pré Millet, 80 Rue de Vaucanson, 38330 MONTBONNOT, FR

Numéro

3963029

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

22/11/2012

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

22/11/2022

Langue

Français (Langue de dépôt)

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Classification de Nice

16

Produits et services

  • Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Historique

  • Publication : BOPI 2012-50 du 14/12/2012

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2013-11 du 15/03/2013

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 08/04/2025
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 04/04/2025
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