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Marque FR : 3948481 - EXCOFFIER RECYCLAGE
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
EXCOFFIER RECYCLAGE
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
26.01.02 ; 26.03.01 ; 27.05.21 ; 27.99.05 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
EXCOFFIER FRERES, SA - Siège : 70 Route du Stade, 74350 VILLY-LE-PELLOUX, FR - Siren : 327020087
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
cabinet d'avocats AVANNE - 8 bis rue Président Favre, 74000 ANNECY, FR
Numéro
3948481
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
25/09/2012
Lieu de dépôt
I.N.P.I. GRENOBLE
Date prévue pour l'expiration
25/09/2022
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
4 ; 39 ; 40
Produits et services
-
Classe 04 : Combustibles (issus du recyclage de déchets).
-
Classe 39 : Transport de déchets.
-
Classe 40 : Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et matières premières de récupération (transformation).
Historique
-
Publication : BOPI 2012-42 du 19/10/2012
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2013-03 du 18/01/2013
