Marque FR : 3934418
Marque française
Marque
(Marque sans texte)
Type de la marque
-
Marque figurative
Classification des éléments figuratifs
26.04.04 ; 26.04.12 ; 26.11.03 ; 26.11.07 ; 26.11.08 ; 26.11.09
Déposant / Titulaire
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MARECHAL ELECTRIC, Société par actions simplifiée - 5 Avenue du Chemin de Presles, 94410 Saint-Maurice, FR - Siren : 552149577
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'unversité, 75007 Paris, FR
Numéro
3934418
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
16/07/2012
Lieu de dépôt
Dépôt Electronique Paris
Date prévue pour l'expiration
16/07/2032
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9
Produits et services
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Classe 09 : Appareils, instruments et matériel pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la coupure, le réglage ou la commande du courant électrique et en particulier prise de courant industriel, prolongateurs et connecteurs pour usage industriel.
Inscriptions
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Concession de licence n° 600311 du 06/05/2013 : BOPI 2013-23 du 07/06/2013 - Bénéficiaire : MARECHAL ELECTRIC
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Transmission totale de propriété n° 777790 du 20/01/2020 : BOPI 2020-08 du 21/02/2020 - Bénéficiaire : MARECHAL ELECTRIC, Société par actions simplifiée - 5 avenue du Chemin de Presles, 94410 Saint-Maurice, FR - Siren : 552149577
Historique
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Publication : BOPI 2012-32 du 10/08/2012
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Enregistrement sans modification : BOPI 2012-47 du 23/11/2012
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2810507 du 05/04/2022 : BOPI 2022-24 du 17/06/2022