Marque FR : 3905647 - PRO INNOV

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Marque française

Marque

PRO INNOV

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Demande d’extension : Polynésie française

Classification des éléments figuratifs

26.01.01 ; 26.11.12

Déposant / Titulaire

  • COMPTOIR DE BRETAGNE, Société par Actions Simplifiée - 17 Boulevard du Trieux, Zone Artisanale Concerté Les Touches, 35740 PACE, FR - Siren : 394908297

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON, FR

Numéro

3905647

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

16/03/2012

Lieu de dépôt

Dépôt Electronique Paris

Date prévue pour l'expiration

16/03/2032

Langue

Français (Langue de dépôt)

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Classification de Nice

7 ; 8 ; 11 ; 20 ; 21

Produits et services

  • Classe 07 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines). Machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines). Bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines). Machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; ouvres boites électriques, machines pour l'affutage, agitateurs, batteurs électriques, broyeurs, centrifugeuses, coteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses électriques, fouets électriques à usage ménager, presses fruits à usage ménager, machines à râper les légumes, machines à couper le pain, machines pour la fabrication des pots alimentaires, robots de cuisine, moulins électriques à café, à poivre, à sel, haches viande, écrémeuses, éplucheuses ;

  • Classe 08 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; outils et instruments à mains entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes, armes blanches et rasoirs ;

  • Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateur ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, friteuses électriques, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, friteuses électriques ;

  • Classe 20 : Meubles, meubles et mobiliers de cuisine, meubles et mobiliers de cuisine professionnelle, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

  • Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Inscriptions

  • Changement d'adresse n° 839915 du 22/11/2021 : BOPI 2021-51 du 24/12/2021 - Bénéficiaire : COMPTOIR DE BRETAGNE, Société par Actions Simplifiée - 17 Boulevard du Trieux Zone Artisanale Concerté Les Touches, 35740 PACE, FR - Siren : 394908297

Historique

  • Publication : BOPI 2012-14 du 06/04/2012

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2012-27 du 06/07/2012

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2803902 du 31/01/2022 : BOPI 2022-12 du 25/03/2022

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 08/04/2025
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 04/04/2025
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