Marque FR : 3889965 - DPC
Marque française
Marque
DPC
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Classification des éléments figuratifs
24.17.03 ; 26.04.02 ; 26.04.17 ; 26.04.18 ; 26.04.19 ; 26.04.22
Déposant / Titulaire
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DENIS PAPIN COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée à associé unique - ZA Riparfond Ouest, 79300 BRESSUIRE, FR - Siren : 383653938
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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AQUINOV, Mme CENATIEMPO Julie - Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU, FR
Numéro
3889965
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
19/01/2012
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
19/01/2032
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
6 ; 20 ; 42
Produits et services
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Classe 06 : Structures métalliques pour mobilier notamment bibliothèques ; fixations métalliques pour étagères ; étagères métalliques (autres que meubles) ; cadres métalliques pour étagères (autres que meubles) ; dispositifs de verrouillage (non électriques) métalliques pour bibliothèques ;
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Classe 20 : Meubles ; tables ; chaises ; tabourets ; bancs ; sièges ; sièges modulables ; sièges pliants ; tabouret de bar ; tables hautes ; tables bar ; tables rondes ; tables pliantes ; tables sur roulettes ; comptoirs ; placards de rangement ; armoires de rangement ; meubles à niches ; paravents ; claustras ; claustras en tubes avec panneaux pleins ; claustras en tubes avec panneaux en toile ; claustras sur pieds ; claustras supportés ; meubles jardinières ; dessertes (meubles) ; postes de travail informatiques (meubles) ; bureaux (meubles) d'enseignement ; caissons de bureau ; mobilier scolaire ; mobilier de salle de cours ; meubles présentoirs ; meubles scolaires de rangement ; meubles bifaces ; porte-manteaux (meubles) ; bacs (meubles) de rangement ; meubles à dessins ; chariots à livres (mobilier) ; chariots de rangement (mobilier) ; chariots mobiles bi-face (meubles) ; lits ; lits superposés, lits pour dortoirs ; meubles de collectivité pour la restauration ; meubles de collectivité pour l'hébergement ; meubles de collectivité pour l'informatique ; meubles de bureau ; meubles de médiathèques et de bibliothèques ; tableaux et panneaux d'affichage ; rayonnages ; rayonnages métalliques ; bibliothèques ; étagères de bibliothèques ; étagères (meubles) ; étagères de rangement ;
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Classe 42 : Dessin industriel ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; conception d'espaces de bureau ; conception de meubles et de rayonnages.
Historique
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Publication : BOPI 2012-06 du 10/02/2012
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Enregistrement avec modification : BOPI 2012-19 du 11/05/2012
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2802541 du 18/01/2022 : BOPI 2022-10 du 11/03/2022