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Marque FR : 3816332 - TS MULTI-VEGETAUX
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
TS MULTI-VEGETAUX
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
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SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Jules Verne Orée du Golf, 59790 RONCHIN, FR - Siren : 582111878
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105, 59027 LILLE CEDEX, FR
Numéro
3816332
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
21/03/2011
Lieu de dépôt
I.N.P.I. LILLE
Date prévue pour l'expiration
21/03/2021
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
7
Produits et services
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Classe 07 : Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
Historique
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Publication : BOPI 2011-15 du 15/04/2011
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Enregistrement sans modification : BOPI 2011-28 du 15/07/2011
